Procès Verbal - iy0t9qx2p8jgf6a

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Procès Verbal - iy0t9qx2p8jgf6a Document publié le Mardi 29 mars 2016 par la commune de Dainville. Lien du pdf (Procès Verbal - iy0t9qx2p8jgf6a)Thèmes du document : Investissement et développement économique, Sécurité sociale, Handicap et inclusivité, ORDRE DU JOUR

REUNION ORDINAIRE DU CONSEIL

MUNICIPAL EN DATE du 29 mars 2016

1. Désignation d’un secrétaire de séance – Art. L.2121-15 CGCT

Proposition Maxime Carlier

Hommage préalable aux vistimes des attentats

de Bruxelles du 22 mars 2016

2. Approbation du procès verbal – Réunion du 1er février 2016

3. Questions

a. Question n°1 – 16D014 - Décisions du Maire (Art. L. 2122-22 du CGCT)

 Décision 16DM004 du 2 février 2016 – Travaux de réfection d’enrobés de trottoirs rues des Albatros, des Cormorans et des Mouettes - Signature du marché

 Décision 16DM005 du 17 mars 2016 – Repas des Aînés du 3 avril 2016 – Fixation de la participation des extérieurs

b. du conseil municipal

N° ORDRE N° QUESTION OBJET DE LA QUESTION

Question n°2 16D015 ACCUEIL DANS LES ECOLES PUBLIQUES DE LA COMMUNE DE DAINVILLE D’ENFANTS RESIDENTS DES COMMUNES EXTERIEURES

Question n°3 16D016 « CONTRAT COLONIE » - SIGNATURE D’UN AVENANT AVEC LA CAISSE D’ALLOCATIONS FAMILIALES

Question n°4 16D017 CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LE FONDS DE LA DOTATION DE LA BIODIVERSITE

Question n°5 16D018 DENOMINATION DES VOIRIES – CHAMP BEL AIR

Question n°6

16D019 DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DE LA CAF DU PDC POUR LA CONSTRUCTION DU RESTAURANT SCOLAIRE ET DE LA REHABILITATION

PARTIELLE DU GROUPE SCOLAIRE BRISSE - MONTESQUIEU

Question n°7

16D020 PROJET DE CONSTRUCTION D’UN RESTAURANT SCOLAIRE ET REHABILITATION DU GROUPE SCOLAIRE BRISSE – MONTESQUIEU –

DEMANDE DE FONDS DE CONCOURS A LA COMMUNAUTE URBAINE

D'ARRAS

Question n°8

16D021 DEMANDE DE SOUTIEN A L’INVESTISSEMENT PUBLIC LOCAL 2016 – PROJET DE CONTRUCTION DE RESTAURANT SCOLAIRE ET DE

REHABILITATION DU GROUPE SCOLAIRE BRISSE – MONTESQUIEU A

DAINVILLE

Question n°9

16D022 DEMANDE DE SOUTIEN A L’INVESTISSEMENT PUBLIC LOCAL 2016 – PROJET DE MISE EN ACCESSIBILITE DES SALLES ASSOCIATIVES ET DE

MUSIQUE P. FORT

Question n°10

16D023 DEMANDE DE SOUTIEN A L’INVESTISSEMENT PUBLIC LOCAL 2016 – PROJET DE MISE EN ACCESSIBILITE DE L’ECOLE MONTESQUIEUQuestion n°11 16D024 DEMANDE DE SOUTIEN A L’INVESTISSEMENT PUBLIC LOCAL 2016 – PROJET DE MISE EN ACCESSIBILITE DE L’ECOLE BRISSE

Question n°12 16D025 DEMANDE DE SOUTIEN A L’INVESTISSEMENT PUBLIC LOCAL 2016 – PROJET DE MISE EN ACCESSIBILITE DE L’ECOLE DAUDET

Question n°13 16D026 DEMANDE DE SOUTIEN A L’INVESTISSEMENT PUBLIC LOCAL 2016 – PROJET DE MISE EN ACCESSIBILITE DE L’ECOLE PERRAULT

Question n°14 16D027 DEMANDE DE SOUTIEN A L’INVESTISSEMENT PUBLIC LOCAL 2016 – PROJET DE MISE EN ACCESSIBILITE DE L’EGLISE

Question n°15 16D028 SUBVENTION A L’AMICALE DU PERSONNEL COMMUNAL

Question n°16 16D029 SUBVENTION AU CCAS DE DAINVILLE POUR 2016

Question n°17 16D030 BATIMENT COMMUNAL DE LA RUE DE LA REPUBLIQUE – EVOLUTION DU LOYER AU 1ER AVRIL 2016

Question n°18 16D031 PERSTES SUR CREANCES IRRECOUVRABLES

Question n°19 16D032 VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF 2015 – APPROBATION DU COMPTE DE GESTION 2015 – VOTE SUR L’AFFECTATION DES RESULTATS 2015

Question n°20 16D033 VOTE DES TAUX DES 3 TAXES LOCALES POUR 2016

c. Questions diverses