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Déliberation - Deliberation 2023 3 9
Document publié le Jeudi 13 avril 2023 par la commune de Fare-les-Oliviers.
Lien du pdf (Déliberation - Deliberation 2023 3 9)
Thèmes du document : Institutions publiques, Éducation, Sport,
Département des Bouches du Rhône
Arrondissement d’Aix en Provence
N° 2023_3 9
Objet : Versement de subventions aux
associations pour 2023
VOTE
27 voix POUR - 1 ABSTENTION de Mme
DORELON-TRANCHARD
Envoyé en préfecture le 14/04/2023
Reçu en gréfecture le 14/04/20
14 AINAINON ES Publié le 14/04/2088 Re ER
REPUBLIQUE FRANCAISE
Extrait du Registre des Délibérations du
Conseil Municipal de la Commune de
LA FARE LES OLIVIERS
Séance du 13 avril 2023
L'an deux mille vingt-trois et le treize du mois
d'avril à 18 heures 30, le Conseil Municipal
de La Fare-les-Oliviers, a été assemblé au
lieu ordinaire de ses séances, sur la
convocation qui lui a été adressée par le
Maire, conformément à l’article 48 de la Loi
du 5 Avril 1884.
Etaient présents à cette assemblée : Tous
les Conseillers Municipaux à l'exception de
Absents excusés donnant pouvoir :
M. Eric SPINELLY à Mme Marie-Aude
MESTRE
M. Christian LAFORCE à Mme Carine
WECKERLIN
M. Christophe AGARD à M. Joël YERPEZ
M. Stéphane SARDA à Mme Hinda
DAHMAN
Absente : Mme Christine VALLET
Secrétaire de la séance: Mme Chantal
GARCIA
Pub
Envoyé en préfecture le 14/04/
Reçu en orétecture le 14/04/2033
le
Dans le cadre du vote du budget primitif 2023 de la commune, Monsieur le Maire propose d'attribuer aux associations suivantes une subvention afin de leur permettre de poursuivre leurs activités dans de bonnes conditions.
Pour 2022, il a été valorisé la mise à disposition (usage théorique) des bâtiments et installations sportives pour chaque association. Le coût de la mise à disposition est assis sur le coût de fonctionnement (eau, électricité, ménage, ...) de la structure. Son coût global est ensuite réparti au prorata des surfaces des salles. A partir du planning d'utilisation, ce coût est divisé par le temps total de mise à disposition de la salle pour définir un prix de revient horaire qui est affecté à chaque association en fonction de sa quote-part. Ces coûts ont un caractère indicatif et ils permettront aux associations de valoriser ces avantages.
Subventions
ASSOCIATIONS 2023
ACAF 700 €
ACOPA 500 €
Amicale CCFF 2 200 €
Amicale Bouliste Farenque Ste Rosalie 1 080 €
Amicale des employés 1 000 €
Amis de Saint-Jean 2 400 €
Amis Provence Energie Citoyens 200 €
Anciens combattants
A.R.A.C 200 €
Chorale Appassionata 500 €
Comité Jumelage Coggiola 1 250 €
Compagnie 22 rue neuve 270 €
Croix Rouge Française 350 €
Cultur'à La Fare 800 €
Donneurs de Sang 270 €
Energie Solidaire 13 360 €
Forêt Farenque 300 €
Lei Pastoureu Faren 700 €
Les Coccinelles 150 €
Lou catoun faren 450 €
Office municipal de la culture 60 000 €
Panier Farenc 100 €
Philatélie farenque 300 €
Pom d’Api 150 €
Prévention routière 150 €
Rising Dead Boys
Secours catholique 500 €
Souvenir Français 200 €
AEPG 900 € 2 600 €
Billard Club Farenc 450 : 400 €
Boxe évènements 13 240 € 2 900 €
Budo Club Farenc 250 : 2 025€
Bulls Baseball _450€| €| 4531 400 €
BVA Basket Club 5400€| 22857€| 28257€ 4 500 €
Envoyé en préfecture le 14/04/2023
Reçu en préfecture le 14/04/2023
5 07 Publié le 14/04/2023 S L Gr
Chasseurs du Castellas 2 700 €
Club de tir du Castellas 3 400 € 13 211 /D : 013:211300371-20230413-DCM 2023 3 9-DE
Coudoux Velaux La Fare Volley Ball 1 080 € 6249€| 7329€ 1 080 €
Gaelic Football 270 € 4500€| 4770€
Hand Ball Club La Fare 3060€| 16528€| 19588€ 3 060 €
Judo club farenc 4 950 € G474€| 11424€ 4 950 €
La Fare Sport Nature 940 € 453€| 1393€ 840 €
Maison Intercommunale Sport Santé 450 € 3985€| 4435€ 350 €
PHOENIX 810 € 9233€| 10 043€ 800 €
Studio C'danse 490 € 2400€| 2890€ 400 €
Sports 13 540 € 9931€| 10471€ 480 €
Tennis club 7 560 € 8933| 7560€ 7 000 €
TESC Hand Fauteuil 1605€| 1605€ 500 €
UNSS Collège 500 € 4645€| 5145€ 450 €
USF Football 13050€| 23100€| 36150€ 13 000 €
Scolaire: a
AIPE les parents de la pomme de pin 500 € 724€| 1224€ 450 €
APE FCPE 500 € 210 € 710€ 450 €
Coopérative scolaire Maternelle Paul Doumer 1264 € 1 264 € 1 296 €
Coopérative scolaire Primaire Paul Doumer 2 520 € 2 520 € 2384€
Coopérative scolaire Maternelle Pomme de pin 1 296 € 1 296 € 1 240 €
Coopérative scolaire Primaire Pomme de pin 2 592 € 2 592€ 2 464 €
TOTAL] 144927€| 215003€| 359 930€ 134 499 €
LE CONSEIL MUNICIPAL,
L'exposé de son rapporteur entendu et après en avoir délibéré,
AUTORISE Monsieur le Maire à verser les subventions aux associations citées ci-dessus
pour l’année 2023.
DIT que les crédits nécessaires sont inscrits au budget primitif 2023.
Fait et délibéré en Mairie, les jour, mois et an susdits. Pour copie certifiée conforme.
La secrétaire de séance