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Convocation - Convocation et Ordre du Jour cm du 11 JUIN 2
Document publié le Vendredi 1 janvier 2021 par la commune de Luc.
Lien du pdf (Convocation - Convocation et Ordre du Jour cm du 11 JUIN 2)
Thèmes du document : Éducation, Sport, Institutions publiques,
Département du Var , à :
République Française
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MAIRIE DE
LE LUC EN PROVENCE
CONVOCATION AU CONSEIL MUNICIPAL
Mesdames et Messieurs les conseillers municipaux, chers collègues J'ai l'honneur de vous faire connaître que le Conseil municipal se réunira salle Jean-Louis DIEUX :
Jeudi 11 juin à 18 heures 30
Je vous prie de bien vouloir assister à cette séance.
Veuillez agréer l'assurance de ma considération distinguée.
Le Luc en Provence, le jeudi 04 Juin 2026
Pour le maire,
MAIRIE de LE LUC EN PROVENCE - 1, Place de la Liberté
04-94-50-01-00 Département du Var
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MAIRIE DE
République Française
Liberté-Egalité-Fraternité
LE LUC EN PROVENCE
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ORDRE DU JOUR
Désignation d’un secrétaire de séance
Approbation du compte rendu du conseil municipal du 05 juin 2026 Lecture des décisions du Maire prises conformément aux dispositions de l’article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales
ADMINISTRATION GENERALE
Commission locale d'évaluation des charges transférées CCCV
Composition des commissions communautaires
Constitution d'une commission de voirie
Commission communale pour l'accessibilité
Demande de subvention au titre de la DETR-DSIL / projet de construction d’un
équipement sportif sur le quartier du Vergeiras
Désignation des représentants à la commission d'appel d'offres de la société SAGEP
Gratuité de la mise à disposition de la salle communale Jean-Louis Dieux pour les élections sénatoriales
MAIRIE de LE LUC EN PROVENCE - 1, Place de la Liberté
04-94-50-01-00 Béparternen Qu Var République Française
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MAIRIE DE
LE LUC EN PROVENCE
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SPORT
8. Adoption du règlement intérieur Luc Eau Park
CULTURE
9. Adoption du règlement intérieur de sous-location de la salle du cinéma municipal
SECURITE
10. Convention avec la clinique des maures pour les soins apportés au chien de la
brigade cynophile
URBANISME -FONCIER
11. Acquisition des parcelles cadastrées E2815 E2823 E2824 E2825 E2820 E2819
EDUCATION
12. Adoption d’une convention de réciprocité relative à la scolarisation des enfants dans les écoles primaires des communes de la communauté de communes cœur du var
MAIRIE de LE LUC EN PROVENCE - 1, Place de la Liberté
04-94-50-01-00