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Compte-Rendu - c m du 10 fevrier 22
Document publié le Jeudi 10 février 2022 par la commune de Brasc.
Lien du pdf (Compte-Rendu - c m du 10 fevrier 22)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Transports, Aménagement du territoire,
Commune de BRASC
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Réunion du Conseil Municipal
En date du 10 février 2022
Le 10 février 2022 à 20 heures 30 s’est réuni le Conseil Municipal de la commune de Brasc, dans la salle des fêtes.
Conseillers présents : Jean-Charles ALIBERT, Jacques ANDREU, Magali BRIDE, Aurélien COSTES, René ESPITALIER, Marie-Noëlle LE ROUX,
Conseillers excusés : Fabienne COLAS pouvoir Jean-Charles ALIBERT, Marie-Christine CONTE pouvoir Jacques ANDREU, Jean-Marie BODT, Laurent MOREAU, Jean-Philippe SIRGUE.
La séance a été ouverte par Jean-Charles ALIBERT par l’appel nominatif des conseillers.
Le Conseil Municipal a désigné une secrétaire de séance, Mme LE ROUX Marie-Noëlle.
1 – Approbation du compte rendu de la réunion du 15 octobre 2021
• Approuvé à l’unanimité
2 –Budget 2021
L’année écoulé a permis de dégager un excédent de fonctionnement de 103 965,82 €.
▪ Orientation budgétaires pour 2022
Voici les principaux chantiers d’investissement pour l’année en cours :
❖ Emprunt : ~ 30 000 €
❖ Éclairage public de Brasc : ~ 35 000 €
❖ Voirie privée : ~ 15 000 €
❖ Hangar municipal : ~ 40 000 €
❖ Assainissement Senils : ~ 30 000 €
3 – Projet de rénovation de l’éclairage public du village de Brasc : délibération du SIEDA
Dans le cadre des travaux d’éclairage public inhérent à la convention de groupement de commande et de modernité de celui-ci le SIEDA indique que le montant des travaux s’élève à 38 569,15 € HT.
Une subvention sera versée par le SIEDA à hauteur de 350 € par luminaire soit près de 16 000 € et le reste à la charge de la commune est de 30 532,98 €.
Il sera récupéré la TVA qui s’élève à 7 713,83 €.
• Approuvé à l’unanimité Commune de BRASC
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4 – Mise aux normes de la filière assainissement du hameau de Senils : point sur l’avancement du projet
Un commissaire enquêteur interviendra pour l’enquête publique sur les hameaux de La Capelle, La Molière et Senils pour la cession de terrains.
Le prix du géomètre sera ventilé sur les différents acquéreurs des parcelles.
5 – Station d’épuration de La Croux : aménagement des abords
Un habitant de La Croux, en face de la station d’épuration, a adressé une requête à la mairie. Il demande la possibilité de la mise en place d’une haie afin de la cacher visuellement. Après avoir vu avec Monsieur le Maire, Déborah a commandé à la pépinière départementale, 7 sortes d’arbustes différents (9 plants de chaque espèces). Éric est donc allé récupérer les plants gratuits.
• Approuvé à l’unanimité
6 – Demande d’extension de l’éclairage public de La Croux
Cet habitant a une deuxième requête, à savoir la pose d’un éclairage public. Il sera procédé à l’extension se l’éclairage public de La Croux jusque devant cette habitation.
• Approuvé à l’unanimité
7 – Travaux dans les logements communaux
a) Dans le logement du presbytère, il a été demandé la création d’une cheminée afin de pouvoir installer un poêle à bois ensuite.
b) Dans la « Maison Marty » (maison avec fresque), il a été demandé un réaménagement des toilettes au rez-de-chaussée afin de faciliter la vie de ses habitants
Un devis sera demandé aux entreprises compétences pour obtenir un tarif pour chaque logement.
• Approuvé à l’unanimité
8 – Prévisions des journées festives de Brasc des 1er, 2 et 3 juillet 2022
`Les associations espèrent pouvoir enfin organiser nos journées festives au cours du 1er week-end de juillet avec sa Belotte le vendredi 1er juillet au soir, suivie le samedi 2 juillet par sa Randonnée le matin, sa Pétanque dans la journée et son Repas pris tous ensemble le soir, grâce au marché gourmand habituel. Et pour conclure, le dimanche 3 juillet au matin, son Petit-déjeuner au plan d’eau, sa messe dans l’église et pour finir, son dépôt de gerbe au monument aux morts. Commune de BRASC
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9 – Questions diverses
➢ Rideaux de la bibliothèque : deux des quatre stores des fenêtres ne fonctionnent plus pour l’un et très mal pour l’autre. La question sera étudiée pour savoir ce qui est possible de faire.
➢ Chemin public de Senils : il a été dégradé lors du passage d’une entreprise forestière. Monsieur le Maire l’a contacté pour la remise en état.
➢ Voirie : le programme de la voirie intercommunale 2022 sera orienté sur la voirie du Bousquet Haut.
➢ Réfection des canalisations d’eau : il sera procédé au changement des canalisations sur environ 5 kms et qui traversera le bourg. Début des travaux à la fin du printemps.
➢ Digicode du hangar de la CUMA : après renseignements pris et 2 devis établi, dont l’un de 888 € et l’autre de 420 €, le digicode a été commandé au moins disant.
➢ Cour de l’école : il sera procédé au démontage du portail, au changement de place de la bombonne de gaz afin d’élargir l’entrée, au retrait du dernier jeu, qui sera réinstallé au plan d’eau.
➢ Route du Cimetière : les feuilles mortes accumulées de chaque côté de la route avant le céder le passage, seront raclées afin de redonnées toute sa largeur à la route.
➢ Place de l’Église : le reste du tronc de l’arbre qui a été coupé sera enlevé et les grilles retirées afin de mettre de l’enrobé comme le reste de la place.
➢ Proposition de création d’un groupe Facebook : c’est une proposition qui a été présentée au conseil municipal. Une réunion aura lieu en mairie pour son élaboration.
➢ La Cazotte : une habitante a fait savoir à la mairie qu’elle avait un problème avec une canalisation d’évacuation qui passe sous la voie intercommunale. Il sera procédé à un état des lieux avec le service voirie de la Communauté de Commune.
➢ Cadeau qui accompagne le bulletin municipal : le délai de livraison étant reporté à un mois, il a été changé pour autre chose avec une livraison beaucoup plus rapide, mais chut !!! on vous laisse la surprise.
➢ Arrêté nomination des régisseurs du Pont Bascule : on continue avec René Espitalier et Éric Bélières.
➢ Les panneaux indicateurs des différents sites (Mairie…) : ils doivent arriver bientôt. Ils ont été commandés auprès de Signaux GIROD.
➢ Aménagement du futur atelier municipal : un devis de 1 565 € pour des chevrons et des dalles a été établi afin de créer, en hauteur en dessous de la toiture, un plancher pour faire des rangements.
La séance est levée à 22h45.