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Procès Verbal - pv Reunion du 22 FEVRIER 2024
Document publié le Jeudi 22 février 2024 par la commune de Brasc.
Lien du pdf (Procès Verbal - pv Reunion du 22 FEVRIER 2024)
Thèmes du document : Industrie, Justice et droit, Investissement et développement économique,
Commune de BRASC
Réunion du Conseil Municipal
En date du 22 février 2024
PROCES-VERBAL DE SÉANCE
Le 22 février 2024 à 20 heures 30 s’est réuni le Conseil Municipal de la commune de Brasc, en session ordinaire, dans la salle de réunion de l’ancienne école, sous la présidence de Monsieur Jean-Charles ALIBERT, Maire.
Date de la convocation : 14 février 2024
Nombre de conseillers municipaux en exercice : 11
Nombre de conseillers municipaux présents : 6
Conseillers présents: Jean-Charles ALIBERT, Aurélien COSTES, René ESPITALIER,
Marie-Noëlle LE ROUX, Laurent MOREAU et Jean-Philippe SIRGUE.
Absents excusés : Magali BRIDE pouvoir à Aurélien COSTES, Jacques ANDREU pouvoir à Jean-Charles ALIBERT, Jean-Marie BODT, Marie-Christine CONTE.
Absente: Fabienne COLAS.
Après l'appel nominatif des conseillers municipaux, M. le Maire constate que le quorum est atteint et déclare la séance ouverte.
Le Conseil Municipal a désigné une secrétaire de séance, Mme Marie-Noëlle LE ROUX,
en application de l’article L.2121-15 du CGCT.
1- Approbation du procès-verbal de la réunion du conseil municipal du 14 décembre 2023
+ Approuvé à l’unanimité
2- Adressage: demande DETR pour achat de la signalétique (panneaux noms de rues et
numéros)
Monsieur le Maire expose que le projet d’adressage de la commune de Brasc touche à sa
fin et qu’il convient maintenant d’acheter la signalétique adéquate (panneaux noms de rues, numéros de bâtiments..….).
Le coût prévisionnel de cet achat qui s'élève à 10 238,97 € HT est susceptible de
bénéficier d’une subvention au titre de la Dotation d’Équipement des Territoires Ruraux (DETR).
Le plan de financement de cette opération serait le suivant :
- Coût total : 10 238,97 €
- DETR: 5119,00 €
- _ Autofinancement
Communal : 5119,97 €
Le projet sera entièrement réalisé pendant l’année en cours.
°_ Approuvé à l'unanimité Commune de BRASC
3- Présentation du projet de création d’un belvédère en bord de la RD555 à Aspires
Ce belvédère aura une forme de triangle longeant la route mais avec un arrondi en lieu et
place de l’angle droit au-dessus de la vue sur la vallée, pour être plus harmonieux. Sa plateforme sera sur un enrochement naturel. On y trouvera une table d'orientation, une allée aménagée, avec des bancs ainsi qu’une table de pique-nique. Le tout sera bordé de barrières de sécurité.
e_ Approuvé à l’unanimité
4- Délibération pour achat de terrain
Ÿ Achat à M. LAVERGNE Thierry à Aspires en bord de la RDS55 :
Monsieur le Maire rappelle le projet de création d’un belvédère en bord de la RD555 à Aspires. Pour cela, il est nécessaire d’acheter deux morceaux de parcelles à M. Lavergne Thierry, selon Le document d’arpentage établi par M. Christophe BOIS, géomètre : - Une partie de la parcelle E n°745, d’une surface de 56 m°,
- Une partie de la parcelle E n°770, d’une surface de 17 m°2.
La surface totale à acquérir est de 73 m°.
Ouï cet exposé et après avoir délibéré, le Conseil Municipal vote à l’unanimité POUR et Accepte d’acheter la surface totale de 73 m?,
Fixe le prix d’achat à 1 € le m° soit 73 €,
Décide de procéder à cette acquisition par acte notarié,
Donne le pouvoir à Monsieur le Maire de signer l’acte notarié et tout autre document afférent à cette acquisition,
Précise que les frais de géomètre et d’acte notarié seront à la charge de la Commune de Brasc.
Ÿ_ Achat à Mr & Mme LABIT Christian à Brasc « Rue du Moulin à Vent » :
Monsieur le Maire rappelle le projet de création de places de stationnement en bord de la
«Rue du Moulin à Vent» au niveau du cimetière Communal. Pour cela, il est nécessaire
d'acheter un morceau de la parcelle appartenant à Mr & Mme Labit Christian, selon le document
d’arpentage établi par M. Christophe BOIS, géomètre :
- Une partie de la parcelle AB n°92, d’une surface de 90 m2.
Oufï cet exposé et après avoir délibéré, le Conseil Municipal vote à l'unanimité POUR et Accepte d'acheter la partie de la parcelle d’une surface de 90 m?,
Fixe le prix d’achat à 1 € pour la totalité de la surface, en accord avec les vendeurs, Décide de procéder à cette acquisition par acte notarié,
Donne le pouvoir à Monsieur le Maire de signer l’acte notarié et tout autre document
afférent à cette acquisition,
Précise que les frais de géomètre et d’acte notarié seront à la charge de la Commune de Brasc.
5- Préparation des budget 2024
Excédent de fonctionnement réalisé en 2023 180 564.26 €
Excédent de fonctionnement reporté 124662 €
Reste à réaliser en dépenses d'investissement 86200 € Commune de BRASC
A prévoir en autre pour 2024 :
e
-_ Aménagement du belvédère à Aspires,
-_ Finalisation de l’adressage,
- Les travaux d’assainissement de Senils.
Approuvé à l’unanimité
6- Prévision des travaux de voirie 2024
Les prévisions des travaux de voirie, porteront sur : la Route du Puech, la voie d’Aspires et selon l’enveloppe sur la voie de La Capelle.
Approuvé à l’unanimité
1- Questions diverses
r
v
Le Maire de Brasc,
Jean-Charles ALIBERT,
Affiché le/A/0€/2024
Et mis en ligne sur www,
À propos du chauffage dans le local de la Brascerie qui est en location, il sera pris contact avec l’entreprise SAGNES CHEMINEES qui est intervenue dans le logement du Presbytère pour chercher la meilleure solution, voir à installer un poêle.
La Fête de Brasc qui aura lieu le week-end du 6 & 7 juillet, se prépare dès maintenant.
Aussi, cette année il a été décidé d’innover avec un feu d’artifice tiré le samedi soir vers
23 h par une entreprise habilité, la Société Sparklight de Combret avant la soirée dansante.
Les infiltrations d’eau dans les 2 maisons de La Contié seront traitées prochainement (maximum courant 2024)
L’étagère à lire dans le hall de l’immeuble à côté de la mairie va s’enrichir d’une nouvelle armoire, donc de plus de livres à la disposition de tous.
Au sujet de la recherche de la licence IV, Laurent donne une nouvelle piste à étudier avec les coordonnées de l'UMIH (Union des Métiers et des Industries de l’ Hôtellerie).
Pour info: le bureau de l'association du «Rallye des 11 clochers», qui était démissionnaire, n’a trouvé aucune personne dans la salle lors de l’Assemblée Générale pour reprendre le flambeau. Il a donc été procédé à sa dissolution et l'excédent de la trésorerie versé à l’Association « Kalbeni ».
Le Président a remercié tout le monde pour cette bonne et belle aventure.
L'ordre du jour étant épuisé, Monsieur le Maire lève la séance à 21 heures 30.
La secrétaire de séance,
Marie-Noëlle LE ROUX,