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Procès Verbal - 6+–+Dépenses+à+imputer+au+compte+623+«+Publicité%2C+publication%2C+relations+publiques+»
Document publié le Mardi 11 avril 2023 par la commune de Kerling-lès-Sierck.
Lien du pdf (Procès Verbal - 6+–+Dépenses+à+imputer+au+compte+623+«+Publicité%2C+publication%2C+relations+publiques+»)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Fin de vie,
Département COMMUNE DE KERLING-LES-SIERCK de la MOSELLE —__
Arrondissement Extrait du procès-verbal
de THIONVILLE-EST des délibérations du Conseil Municipal
Nombre des Conseillers rene
élus : 15
Séance du 11 avril 2023
fonction : 14
Conseillers présents : 11
Sous la présidence de M. Guy HOCHARD, Maire
Présents : M. Alain SINDT : M. LINSTER Nicolas ;: M. GABRIELE Jérôme : M. KOP Patrice : M. HIRTZ Thiébaut : Mme DELA PORTE Marjorie ; M. BERGER Laurent ; M. HILD Didier ; M. RISCH Jérôme ; M. Pierre Edouard BODEREAU.
Présent par procuration : Mme MARCK Christelle ép. SCHMIT donne procuration à M. RISCH Jérôme
Mme Véronique ANDRE ép. CHOSEROT donne procuration à M. HIRTZ Thiébaut
M. Jean-Marc SINDT donne procuration à M. Alain SINDT
6 — Dépenses à imputer au compte 623 « Publicité, publication, relations publiques »
Monsieur le Maire rappelle aux membres du conseil municipal que la nomenclature M57 abrégée est appliquée depuis le 1er janvier 2023 et dans ce cadre la commune est appelée à définir les dépenses à imputer au compte 623 {anciennement 6232 en M 14). Il explique qu'il convient de lister et préciser la nature des dépenses à imputer à ce compte dans une délibération de principe.
En conséquence, Monsieur le Maire propose de prendre en charge les dépenses suivantes au compte 623 « Publicité, publication, relations publiques » :
-__ D'une manière générale, l'ensemble des biens, services, objets et denrées divers ayant trait aux fêtes, cérémonies, repas des aînés, manifestations culturelles et à l'accueil. - Les fleurs, bouquets, coffrets et bons cadeaux, gravures, médailles, coupes et autres présents offerts à l'occasion de divers évènements : pour la doyenne et le doyen, les mariages, les noces d'or, les décès, les naissances, les départs en retraite, les récompenses sportives, culturelles ou lors de réceptions officielles.
- Les frais liés aux relations publiques (de restauration, de séjour, de transport ou déplacement liés aux fêtes et cérémonies)
- Les frais d'annonces et de publicité ainsi que les parutions liées aux manifestations
Le Conseil Municipal accepte à l'unanimité les propositions de dépenses à imputer au compte 623
« Publicité, publication, relations publiques » et charge Monsieur le Maire de donner suite à la présente délibération en lui donnant pouvoir afin de signer les documents relatifs à cette affaire.
Pour copie certifiée conforme à l'original
Suivent au registre les signatures
A KERLING-LES-SIERCK, le 11 avril 2023
Le Maire, Guy HOCHARD oi & o
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Accusé de réception en préfecture
057-215703612-20230411-0611042023-DE
Date de réception préfecture : 13/04/2023