Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - C.R. CONSEIL DU 30.03.12
Procès Verbal - C.R. CONSEIL DU 31.03.17
Procès Verbal - C.R. CONSEIL DU 23.03.18
Procès Verbal - C.R. CONSEIL DU 01.04.16
Procès Verbal - C.R. CONSEIL DU 13.05.16
Procès Verbal - C.R. CONSEIL DU 13.04.18
Procès Verbal - C.R CONSEIL DU 04.09.15
Procès Verbal - C.R. CONSEIL DU 06.05.12
Procès Verbal - C.R. CONSEIL DU 27.03.15
Procès Verbal - C.R CONSEIL DU 01.06.15
Procès Verbal - C.R. CONSEIL DU 30.03.12
Document publié le Vendredi 30 mars 2012 par la commune de Sauvagnon.
Lien du pdf (Procès Verbal - C.R. CONSEIL DU 30.03.12)
Thèmes du document : Logement, Fiscalité, Justice et droit,
MAIRIE DE SAUVAGNON
Compte-rendu de la séance du Conseil Municipal du 30 mars 2012
« SOS LUY DE BEARN »
Etaient présents : M. Jean-Pierre PEYS, Maire
Mmes ARRIBES, BAREILLE, CAPELA, LACROIX, LAPLACE-NOBLE, LOUSTAU, MARTIN, MORIZOT, PECOT, PETEL, VIAUD.
MM. BALLYET, DUFOUR, LACOSTE, LATAPIE-BRIAN, PEYROULET B., PEYROULET J.M., PROVENCE, VASSILEFF.
Etait absent ayant donné une procuration : M. CAZENAVE (M. CAPELA). Etait absent excusé : M. YANNOVITCH
Mlle Perrine PECOT est nommée secrétaire de séance.
La séance est ouverte à 18 h par la lecture du compte rendu de la séance précédente. Monsieur Jean-Pierre PEYS, Maire, soumet à l'approbation ce procès verbal. Accord à l'unanimité.
I – BUDGET PRIMITIF 2012 :
Monsieur le Maire présente le budget primitif 2012 :
° Section de Fonctionnement
Le budget 2012 s’équilibre à 2 679 636,79 €
ä Postes principaux de dépenses :
- charges à caractère général : 713 970,00 €
- charges de personnel : 933 800,00 €
- charges financières : 118 576,00 €
- virement à la section investissement : 723 303,46 €
ä Postes principaux en recettes :
- excédent reporté : 173 165,79 €
- impôts et taxes : 1 476 995,00 €
- dotations et participations : 419 950,00 €
Monsieur le Maire propose ensuite de fixer les taux d’imposition avec 2 % d’augmentation :
Taxes Taux Votés 2011 Taux Votés Bases Produits
2012 2012 2012 en €
T.H. 12,53 % 12,78 % 3 981 000 508 771
F.B. 11,52 % 11,75 % 2 917 000 342 747
F.N.B. 42,21 % 43,05 % 45 400 19 544
871 062
° Section d'Investissement
Le budget s’équilibre à hauteur de 2 086 756,33 € avec la finition des projets en cours :
Rénovation du Groupe Scolaire
Complexe socio-commercial
-
- Extension du local technique et achat de véhicules
Continuité des programmes voirie, lotissements, forêt…
II – DIVERS :
° La signature d’une convention avec la Société Free a été validée afin d’installer une station de radiotéléphonie moyennant une location annuelle de 5 000 €.
° L’assemblée générale extraordinaire de l’association SOS Luy de Béarn se tiendra le mercredi 16 mai à 18 h 30 à la Maison pour Tous. Toutes les personnes intéressées à apporter son aide à cette association à vocation sociale et humanitaire est conviée.
III – ANIMATION :
° Une exposition photos aura lieu à la Maison pour Tous du 7 au 22 avril 2012 avec un atelier à destination des enfants le dimanche 22 avril 2012.
° La prochaine soirée Cabaret aura lieu le vendredi 13 avril à 20 h au Centre Festif sur le thème de la poésie et de la chanson.
L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 20 h 00.
La prochaine séance du Conseil Municipal aura lieu le Vendredi 4 mai 2012 à 18 h.
Fait à SAUVAGNON, le 10 avril 2012
Le Maire,
Jean-Pierre PEYS
- -