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Déliberation - iy3ij6zmchtg1hb
Document publié le Jeudi 7 octobre 2021 par la commune de Blyes.
Lien du pdf (Déliberation - iy3ij6zmchtg1hb)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Handicap et inclusivité,
Département AIN
Arrondissement BELLEY
Canton LAGNIEU
COMMUNE DE BLYES
LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
Date du
Conseil
Municipal
Numéro de la
délibération
Objet
Résultat
05/09/2023 D2023_09_05_046 Décision modificative n°2 - Budget principal Approuvée
05/09/2023 D2023_09_05_047 Prestataire fournisseur repas cantine Approuvée
05/09/2023 D2023_09_05_048 Convention avec la CCPA : Service de transport à la
demande TOUQUAN
Approuvée
05/09/2023 D2023_09_05_049 Location des 3 logements Route de Saint-Vulbas Approuvée
05/09/2023 D2023_09_05_050 Convention assistance technique à l’entretien du réseau
d’eau potable avec SUEZ
Approuvée
05/09/2023 D2023_09_05_051 Validation du loyer au 3 Quartier du Prieuré Approuvée
05/09/2023 D2023_09_05_052 Prix de vente du livre « Histoire du plan d’eau de Blyes » Approuvée
05/09/2023 D2023_09_05_053 Prix de l’achat du terrain au SMPIPA pour la création d’un
crématorium
Approuvée
05/09/2023 D2023_09_05_054 Convention avec la SAUR pour télésurveillance de
différents sites sur la Commune
Approuvée
05/09/2023 D2023_09_05_055 Subvention exceptionnelle 4L TROPHY Approuvée
Dans un souci de simplification, l’ordonnance n°2021-1310 du 7 octobre 2021 supprime le compte rendu des
séances du Conseil Municipal.
A compter du 1erjuillet la liste des délibérations remplace le compte rendu des séances du Conseil Municipal. Elle
a pour objet d’assurer l’information rapide du public sur l’activité de l’organe délibérant.
Conformément à l’article L.2121-25 modifié du CGCT, la liste des délibérations examinées par le Conseil Municipal
doit être affichée à la Mairie et publiée sur le site internet de la Commune dans un délai d’une semaine à compter de
l’examen de ces délibérations par le Conseil Municipal.