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Procès Verbal - neoayudil25jui
Document publié le Dimanche 22 janvier 2023 par la commune de Blyes.
Lien du pdf (Procès Verbal - neoayudil25jui)
Thèmes du document : Justice et droit, Industrie, Eau et assainissement,
Département ,IN
Arrondissement BElJ,il
Canton LAêNIEU
Nombre de Conseillers :
- en exercice
- présents
- votonts
Objet
PROCE5 VERBAL
DE SEANCE
N'PV 2023_09_05_000
NOTA - Le ÂÂoire certifie que le
compte rendu de cetle séance a été
aff iché à lo porte de lo Mairie
que lo convocotion du Conseil ovoil été
foite le 22 ooût 2023
Le Maire,
15
t2
L2
COTûTûUNE DE BLYES
PPOCES.VERBAL DU CONSETL TAUNICTPAL
Du 5 septembre ?023
L'on deux mille vingt-trois, le cing du mois de sePtembre, le
Conseil Municipol de lo Commune de Blyes s'est ossemblé en session
ordinoire, ou lieu hobituel de ses séances, oPrès convocotion légole, sous
la présidence de Monsieur Doniel MARTIN, Moire.
Etoient Présents: Daniel MARTIN, Jérôme DOCHE, Gaëlle
MICHEL, Bénédicte 6RIOT, Hélène RAVASSEAU, Denis CHAMBON,
Astrid CLAMOUR, Louise DOS SANTOS, Sophie LOJO RIAL, Jeon-
Michel GIMOND, Hélène BERIHOLLET, Christion DEVERNOIS.
Etoient obsents excusés : 6ildas BRUNEAU, Hubert FRANçON,
6uillaume BUSSY.
Le Moire indigue gue conformément à l'orticle L?LZt-t5 du Code
Générol des collectivités Territorioles, le conseil Municipol
conformément à l'orticle L 181-11 du Code des Communes, doit nommer ou
début de choque séance du conseil un ou Plusieurs de ses membres Pour
remPlir les fonctions de secrétaire.
Le Conseil Municipol a désigné le secrétaire de cette séance en lo
personne de Sophie LOJO RIAL
Le Moire informe le Conseil Municipal gu'il y a lieu d'ajouter à
l'ordre du jour ces deux Points :
1) - Prix de vente de l'ouvroge de Monsieur Poul ZAKORZERMy
« Histoire du Plan d'eau de Blyes rr,
2) SAUR télé-relevage achot d'eou ou PfPA.
PROCES VERBAL
Après lecture du précédent procès-verbol en dote du 30 moi
2023, le Conseil Municipol oPProuve celui-ci à l'unonimité.
I - PRESTATAIRE REPAS CANTINE
Le Moire informe le conseil Municipol que le Prestotoire octuel
pour lo fourniture et lo livroison de rePos en lioison froide pour lo
contine municipale est RPC (Restouration Pour Collectivités) de Monziot
depuis plusieurs années. Le présent engogenent lidit lo Commune jusqu'ou 31 juillet 2023.
Le Conseil décide de continuer ovec la Société RPC pour I'sanée 2O23/2O?4 et oulorise le Moire à
signer l'octe d'engogement ovec le ?résident de RPC, l'ougmentotion du repos de O,242 € ITC ne sero Pas
répercuté sur le prix focturé oux parents. Le tarif pour lo venle du repos à lo contine scoldire reste Pour
l'inslont jusqu'à lo fin de l'onnée 2023 inchongé.
IT - TRANSPORT A LA DE'Iil ANDE - TOUOUAN
Un service de Tronsport A lo Demonde (TAD) vo âtre mis en place por Lo Communouté de Communes de lo Plaine de l'Ain et sero finoncé par lo Ré9ion à 80%.
Les usogers pourront foire appel à ce service du lundi ou vendredi de th à 17h avec réservotion du
Trojet à l'ovance. Lo réservotion se foit por téléphone et le service est poyonT soit 2€ por troiet.
Les orrêts de prise en chorge et de dépose ont été déterminés por lo CCPA en 4 secteurs géogrophigues sur le territoire de lo Ploine de l'Ain. Documentotion en Moirie.
Le Conseil outorise le Maire à signer lo convention avec lo CCPA gui o Pour objet de fixer les modolités de mise en ploce du service de tronsport. Le point d'orrât sur lo Commune sero devont le four communol et sero motérioli sé. Le service < TOUQUAN » sero en ploce dàs le 18 septembre 2023.
III - LOCATION DE 3 LO6EiAENTS ROUTE DE SAINT-VULBAs
Le Maire informe le Conseil municipol gue les 3 logements sont à lo locotion.
Le Consail volide le prix des loyers suivonts : 1, Route de Soint-Vulbos 500 €/mois 2, Roule de Soinl-Vulbos 45O €/mois,
3, Route de Soint-Vulbos 550 €/mois
Le Conseil donne délégotion ou Moire pour rédiger les controts et appliguer les tarifs de loyer indiqués ci-dessus
IV. LOCAL PROFESSIONNEL AU 36, ROUTE DE LOYETTE5
Le Maire foit port ou Conseil municipol d'un courrier du locaToire sis ou 36, Roule de Loyettes qui souhoiTe résilier son boil professionnel avec un préovis de 3 mois ou lieu de 6 mois comme indiqué sur le boil pour roison de sonté.
le Conseil donne son occord à lo résiliotion du boil ovont les 6 mois dès l'instollotion d'un nouveou
locotoire. La Commune fero de son côté une annonce concerndnt ce locol disponible.
v- coNv N ASSISTA TEcHNIOUEA L'ENTRETIEN RESEAU EAU A BLE
Le Moire foit lecture de la convention d'ossistonce technigue à l'entretien du résaou de disfribution d'eou potoble ovec SUEZ Eou Fronce.
Le conienu de lo presToiion reste inchangé eT le montont correspond ou Prix du controT actuel
aflecté du coefficient d'octuolisotion à jour, seule lo formule de révision est donc modifiée. Le Conseil outorise le Moire à signer lo convention avec SUEZ Eau Fronce dons les termes indiqués.
VI - TRAVA AU3 UA R DU PRIEURE UX o RTlE
- Locol kinésithérapeute : 3, Quortier du Prieuré (oncien locol des infirmiers)
Les trovoux d'oménagement du locol ont repris cette fin d'é'té, et le Cabinet devroit ouvrir dons les
jours à venir. Le Conseil volide le montonT du loyer mensuel TTC de 600 € sons les chorges et outorise le
Moire à rédiger le control de locotion pour un boil professionnel. VIT - PREVOIR LES ZONES D'IIIAPLANTATION POUR INSTALLATÏON RRESTRE D'ENERêIEs RENOUVELABLES
Le Moire rappelle que dons le codre de la loi relotive à l'accélérotion de lo production d'énergies
renouvelobles, les Communes ont à définir d'ici fin décernbre 2023 des zones d'occélération pour
l'implontotion d'instollotions lerrestres d'énergies renouvelobles. en tenont compte des potantiels de chaque
territoire et des puissonces déjà instollées.
Première réunion des Communes de I'arrondissement de Belley auro lieu le 20 sePtembrc 2023.
VIII - CRE'I,1ATORIU'IA
- Enquête publigue
Pendant lo durée de l'enguâte publique en Moirie, le commissoire enguêteur n'o reçu ni visite ni
remorques. Il donne dans son rapport un ovis fovorable à lo demonde de créotion et d'exploitotion d'un
crémotorium sur le site du Porc Industriel de lo Ploine de l'Ain sur lo Commune.
- Achot du terroin au ST PIPA
Lo signoture de l'octe de vente intervanont oprès la déloi d'un on à compter de la dote de
délibérotion du Syndicot Mixte de lo Ploine de l'Ain, le prix devenie est indexé selon un calcul suivont : Prix HT de 50 € x 5005m'? soit 250 250 € HT
ouquel on opplique lo formule suivqnte t ?5O ?5O,OO x 130,3 (indice BT01 publié en juillet ?A23) / l?4,9 (indice
BT01 publié le t7 juin ?O22)
Prix HT indexé = 261069,46 €
Auquel on opplique une TVA au toux de ?O% soit un prix tolol de 313 283,35 € TTC
Une décision hodificotive pour réajuster le montont de l'achot de terrain sera ellectuée sur le
budget principal.
- Prix location du terroin à lo Commune
Le terroin situé Allée des Noisetiers pour lo construcTion du crémotorium sero ocheté por lo
Commune ou SMPIPA.
Le délégatoire louera le terroin d'emprise à lo Commune contre le versement d'un loyer d'un monlont
de 17 5OO € HT por on gui sero dô à compter de lo mise en setvice du crémotorium. Le montont sero octuolisé
choque onnée.
le loyer sero versé tÀmesttiellement comme indigué sur le controt de concession d'avril 2022 signé des deux porties.
IX-DE IAODIFICA ES-BUD6€T AL
Le Moire indique qu'il est nécessoire que soit prise une décision modificotive sur le budget principol 2023 ofin de pouvoir ojusler les comPtes suivonts :
- Article 2lll / Ll6 - Achot terrain pour créotion d'un crémotorium + 10 000 €
- Article 231 / L3O - Solle polyvolente - 10 000 €
- Article 2184 / lO2- Achot mobilier Ecoles (8è'" closse) * 9 000 €
- Article ?3t / 114 - Atelier municipol - 9 000 €
- Article 231 / lLg - Trovoux réaménagenenl logements et obords + 16 2OO €
- Article ?3f / 4Ol - Trovoux voirie / diverses rues - 16 2OO €
Le Conseil vote à l'unonimité. X - PRIX DE VENTE DU LIVRE : HT5TOIRE DU PLAN D'EAU DE BLYES
Le rlÂoire roppelle ou Conseil municipol gue le dernier livre écrit por Monsieur Poul ZAKORZERMY hobitont de lo Commune o été édité cet été.
Ce livre formot A5 « Histoire du Plon d'eou de Blyes » de 84 poges est imprihé en 300 exemploires à
lo demonde de la CCPA et de lo Commune.
Le coût de confection de ce livre por l'fmprimerie Courond et Associés de TIGNIEU-JAMEyZIEU
sero divisé entre lo Conmune et lo Communouté de Communes de lo Ploine de l'Ain.
L'ouvrage sero en vente à lo Moirie ou prix de 10 € TTC.
QUESTTON5 DIVERSES
* Demonde de subvention exceptionnelle d'un jeune étudiont, hobilont de Blyes gui participe ou 4L
Trophy. Lo Commune occorde une oid,e d'un montont de 300 euros.
' Dcnonde de 4 blyordcs, profcssionnelles qui proposent un moment d'échange sur la parentalité le samedi 30 septembre 2023 de 10h à 13h
"A la rencontre des familles, La périnatalité au cceur de Blyes"
demanda occeplée pour le prât du préau de l'ancienne école, et avec l'occord de lo bibliothèque.
* TELETHON l'orgonisation du Téléthon sera ossurée pdr Morie GERVASONI, ovis oux ossociotions pour participer à ceite journée, prendre contoct ovec Denis CHAMBON.
- Projet denonde de créoiion d'une micro-cràche sur lo Commune, le Conseil émet un ovis négotif à lo créotion d'une nouvelle structure d'occueil du jeune enfant sur la Commune, cor un projet est déjà en cours.
,:}
Lo secrétoire de sénnce, Sophie JO L Le Moire, N
XI - SAUR
Le Moire invile le Conseil à prendre connoissonce de lo convention de la SAUR par loquelle lo Commune
ochète l'eau auprès du Porc fndustriel de lo Ploine de l'Ain, concernont lo îélésurveillonce des siles.
Lo Commune souhoite pouvoir bénéficier de la donnée issue de lo télésurveillonce de différents sites
por le preslotaire. Lo convention délinie lzs sites, les conditions techniques et finoncières soit 5OO € Hî/on pour une trcnsmission de données hebdomodaire por mail.
Le Conseil occepte et outorise le Moire à signer lo convention ovec lo SAUR.
r ÂÂise en ploce d'une plate-forme de recycloge: cette demonde de projet sollicite lo Commune pour un terrain ofin d'enlreposer des déchets... Le Conseil donne une réponse négolive au projet ne possédont pos de porcelles odéguotes sur lo Commune.
r Projet Ain Clocher, une Effroie : demonde gui consisle à procéder groluitement à l'instollation et ou suivi d'un nichoir à I'extérieur du clocher ofin d'oider l'espèce à se mointenir dans notre plaine. Le Conseil donne un ovis fovoroble à condition de ne pos détériorer la proteclion mise en ploce outour du clocher.