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Compte-Rendu - 1073904
Document publié le Mercredi 12 octobre 2022 par la commune de Bard.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 1073904)
Thèmes du document : Logement, Bois et produits du bois, Économie et finances,
MAIRIE de BARD
COMPTE-RENDU SOMMAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL Séance ordinaire du mercredi 12 octobre 2022, régulièrement convoqué le 6 octobre 2022
Etaient présents : Quentin PAQUET, Maire, Michelle PRESLES, première adjointe, Richard MAZET. troisième adjoint, Léa ROIRON, Marc MEUNIER, Thierry MAUDUIT, Sandra GOURBIERE, Emilie GASCARD, Michel RICCOBENE, Patricia CHAUVE, Pascal GEORGES. Absence(s) excusée(s) : Isabelle HUC, Thibaut ROCHE, Mathilde LANGUE, Guy CARRON. Pouvoir(s) : de Isabelle HUC à Quentin PÂQUET, de Thibaut ROCHE à Michelle PRESLES, de Mathilde LANGUE à Pascal GEORGES et de Guy CARRON à Michel RICCOBENE, Secrétaire élu (e) : Michelle PRESLES.
APPROBATION DU COMPTE-RENDU DE LA REUNION DU 7 SEPTEMBRE 2022
Le compte-rendu est approuvé à l'unanimité des présents.
VOIRIE : FONDS DE CONCOURS 2022 ET TRAVAUX 2023-2024
La commission voirie propose au conseil le programme de travaux suivant :
Année | Voie Estimatif
2023 | Rue de la croix Sigaud 25 000 €
Impasse de Celle 8000 €
Croisement de Prassouroux 28 000 €
2024 | Chemin du Sauzet 30 000 €
Route de Montchovet 20 000 €
Afin de financer ces travaux, la Commission voirie propose de verser une offre de concours sur les travaux 2022 (les Grands Champs et Puy Moulou pour environ 50 000€). Il est proposé d'autoriser le maire à verser une offre de concours pour un montant maximum de 25 000€.
Programme et fonds de concours approuvés à l'unanimité (15)
PROJET DE REHABILITATION DE LA MAIRIE : CHOIX DE L’ARCHITECTE
La commission d’appel d'offre propose de retenir Cédrie GOURBIERE pour accompagner la Commune pour les travaux de réhabilitation de la mairie (taux d’honoraire de 10.9%, pour un montant de travaux estimé à 300 000€)
Des remarques ont lieu sur le fait qu'appliquer un pourcentage ne semble pas normal, au vu de l'inflation et de l'augmentation mécanique du coût des travaux.
Proposition approuvée à l'unanimité (10 pour)
abstention de MEUNIER, GEORGES, RICCOBENE
FORET SECTIONALE : PROGRAMME DE COUPES 2023
Conformément au plan d'aménagement 2022-2041, il est proposé de réaliser des coupes d'amélioration en 2023, sur 4.1ha, pour environ 231m3 et pour une recette estimée à 6 000 €, et d'autoriser F'ONF à gérer cette vente.
Proposition approuvée à l'unanimité (15) du Bourg, à savoir : 2 maisons mitoyennes, 3 468m° de terrain constructible et 7 782m° de terrain non
constructible.
ACQUISITION D’UNE MAISON ET DE TERRAINS AU BOURG
Il est proposé de faire une offre d'achat aux consorts DURANTIN pour le bien situé à la sortie OUEST
Après avis des domaines, il est proposé d'acquérir ce bien à 400 000€, sans frais d'agence.
Il est également proposé au conseil d'autoriser le maire à souscrire un emprunt de 250 000€ maximum
Proposition approuvée à l'unanimité (15)
pour l'acquisition de ce bien.
Proposition approuvée à l'unanimité (15)
El
DM N°4 BUDGET COMMUNE
Afin prendre en compte la hausse des frais de scolarisation à l’extérieur et la valeur du point d'indice au ler juillet, il est proposé au conseil la décision modificative suivante :
e VIR DE CREDITS
Dépenses Chapitre Article Nature Montant
Ouverture 012 6411 Personnel titulaire 1 500 Ouverture 012 6413 Personnel non titulaire 3 500 Ouverture 65 6558 Autres contributions obligatoires 1 500 Réduction ol! 6188 Autres frais divers - 6500
Proposition approuvée à l'unanimité (15)
a
INFORMATIONS ET QUESTIONS DIVERSES
e Emilie GASCARD est désignée « correspondant incendie et secours »
e Logement communal : changement d’une partie des chauffages électrique avant l’hiver. Le changement des menuiseries ne pourra se faire que dans le cadre de travaux plus globaux. D'autres travaux pourront être effectués, en fonction de leur pertinence et des
subventions.
e Le Bard Echos n°26 est distribué à partir du 12 octobre.
e Le Comité d'Actions Sociales propose de nouveau des colis de fin d'année ou un repas. prévu le samedi 28 janvier 2023. Des animations sont également prévues au ler trimestre. e Le Comité Transition Ecologique propose un défi énergie pour 6 mois dès le 14 octobre. e La journée bénévolat est fixée le samedi 26 novembre (mise en place d'un banc. nettoyage d’un chemin et restauration de mares)
e Prochain conseil le lundi 14 novembre à 20h00
Le secrétaire de séance
Michelle PRESLES
il
BI k C
An N
Fait à BARD, le 14 octobre 2022
Le Maire
Quentin PAQUET