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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Bastide-de-Sérou.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Conseil+du+11+Mai+2015)
Thèmes du document : Transports, Énergies, Institutions publiques,
COMPTE-RENDU
CONSEIL
MUNICIPAL
Lundi
11
mai
2015
à 20
h 30
Conformément
à
l’article
L 2121-18
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
la
séance
a été
publique.
Président
de
séance
: Alain
Metge
Secrétaire
de
séance
: Didier
Piquemal
Présents
:
Denis
Cambus,
Fabien
Carrère,
Huguette
Déjean,
Gilbert
De
Sacramento,
Jocelyne
Dupuy,
Jean-Paul
Foncel,
Alain
Metge,
Yves
Micas,
Romain
Nunez,
Didier
Piquemal,
Annie
Rouquette,
Chantal
Thibaut
et
Danièle
Vigneaux
Absents
ou
excusés
: Guy
Artigues
et
Paul
Rogalle
0
e
Adoption
du
compte-rendu
du
Conseil
Municipal
du
09
avril
2015
Village
de
vacances
Présentation
de
l’avant-projet
détaillé.
Déposer
ce
projet
au
différents
financeurs
(Région,
Département,...).
Coût
total
ht de
la 1*° tranche
(phase
1 et 2) : 2,4
M€
Réfléchir
sur
la gestion
et
le fonctionnement
après
travaux.
Tarification Mise
à disposition
du
personnel
et
du
matériel
aux
différentes
communes
et
communauté
de
communes
du
séronais
:
Engin
+ chauffeur
60
€ /heure
Points
à temps
: camion
+ goudronneuse
+
2
employés
0 €/)
7h
(non
compris
carburant
et
autre
consommable)
550
€/jour
(7
h)
Transport
chapiteau
40
€ /heure
Intervention
d'un
employé
25
€ /heure
Questions
diverses
-
SDCEA:
o
Accord
modification
des
statuts
: nouvelle
compétence
pour
mise
en
place
de
bornes
de
recharges
pour
véhicules
électriques.
La
commune
a déposé
sa
candidature
pour
l'installation
d’une
borne o
Accord
inscription
futur
programme
d’électrification
rurale
:
sécurisation
au
lieu-dit
« les
Andreaux
» (projet
financé
à
100
%
par
le Syndicat)
-
Cession
de
terrains
et
bâtiments
©
Faire
une
proposition
à la SCI
de
98
800
€ (estimation
des
Finances
Publiques)
-
Diverses
réunions
o
Essais
de
bus
: mercredi
13maià9h
o
Aménagement
traversée
de
La
Bastide
: mardi
09
juin
à 9h30
o
Conseil
Municipal
: mardi
16
juin
à 18
h
15
L'ordre
du
jour
étant
épuisé,
la
séance
est
levée
à
22
h
15.
Le
Maire,
Alain
METGE.