Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - Conseil+du+16+Juin+2015
Compte-Rendu - Conseil+du+15+Septembre+2015
Compte-Rendu - Conseil+du+11+Mai+2015
Procès Verbal - Conseil+du+03+Novembre+2015
Compte-Rendu - Conseil+du+01+Aout+2017
Compte-Rendu - Conseil+du+10+mars+2015
Compte-Rendu - Conseil+du+09+Avril+2015
unknown - Conseil+du+21+Juillet+2015
Compte-Rendu - Conseil+du+27+janvier+2015
Compte-Rendu - Conseil+du+20+décembre+2016
Procès Verbal - Conseil+du+01+Décembre+2015
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Bastide-de-Sérou.
Lien du pdf (Procès Verbal - Conseil+du+01+Décembre+2015)
Thèmes du document : Justice et droit, Transports, Handicap et inclusivité,
COMPTE-RENDU
de
la séance
du
Conseil
Municipal
Du
mardi
01
décembre
2015
à
18
h
30
L'an
deux
mil
quinze
et
le premier
du
mois
de
décembre,
à dix
huit
heures
et trente
minutes,
le
Conseil
Municipal
de
la
commune
de
La
Bastide
de
Sérou,
régulièrement
convoqué,
s’est
réuni
en
session
ordinaire,
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
au
lieu
habituel
de
ses
séances
sous
la
présidence
de
Monsieur
Alain
METGE,
Maire
de
la
commune.
PRESENTS
:
Guy
Artigues,
Denis
Cambus,
Fabien
Carrère,
Huguette
Déjean,
Gilbert
De
Sacramento,
Jocelyne
Dupuy,
Jean-Paul
Foncel,
Alain
Metge,
Yves
Micas,
Romain
Nunez,
Didier
Piquemal,
Annie
Rouquette,
Chantal
Thibout
et
Danièle
Vigneaux
ABSENT
EXCUSE
: Paul
Rogalle
Secrétaire
de
séance
: Jean-Paul
Foncel
Conformément
à
l’article
L 2121-18
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
la
séance
a été
publique.
Approbation
du
procès-verbal
de
la
réunion
du
conseil
municipal
du
03
novembre
2015
EE
Délibérations : N°
1
: Mise
en
place
d’une
gratification
pour
le personnel
en
contrat
aidé
et
les
apprentis
Par
14
voix
Pour,
0 Contre,
0 Abstention,
le conseil
municipal
valide
une
gratification
pour
le
personnel
en
contrat
aidé
et les
apprentis
N° 2: Actualisation
régime
indemnitaire
(grade
adjoint
administratif
P°! 2°"
classe)
Par
14
voix Pour,
0 Contre,
0 Abstention,
le conseil
municipal
actualise
le régime
indemnitaire
N°3
: Choix
entreprise
de
nettoyage
pour
le village
de
vacances
: accord
de
principe
pour
cette
prestation.
Proposition
de
la
société
PRO
NET
54,80
€ ttc.
En
attente
d’un
deuxième
devis
de
la société
SNASO.
Par
14
voix
Pour,
0
Contre,
O0 Abstention,
le
conseil
municipal
retient
le
moins-disant
N°
4 :
Décision
modificative
:
Dépenses
Recettes
c/1641
capital
prêt
+
2254€
c/165
caution
-
560€
c/165
caution
+
488€
c/2151
réseau
voirie
-
1206
€
c/6573
Fonds
de
concours |
-
4767
€
c/74126
contingent
aide
sociale |
+4
767
€
Par
14
voix
Pour,
0
Contre,
0 Abstention,
le
conseil
municipal
adopte
la
décision
modificative N° 5
: Fonds
de
concours
exceptionnel
versé
à
la communauté
de
communes
pour
la
mise
en
place
des
rythmes
scolaires
: 4 766.28
€
Par
14
voix
Pour,
0
Contre,
O Abstention,
le
conseil
municipal
valide
la proposition
de fonds
de
concours
exceptionnel
N° 6
: le SDE
09
propose
3 sites
pour
implanter
une
borne
de
recharge
pour
véhicules
électriques
: Foirail,
place
du
11
novembre
et
place
de
la
poste.
Le
conseil
émet
un
avis
prioritaire
pour
le haut
du
parking
de
la
poste
sous
réserve
de
la capacité
électrique
et
de
l'implantation
du
quai
de
bus.
Implantation
définitive
lors
de
la concertation
avec
le
SDEOS. Par
14
voix
Pour,
0
Contre,
O0 Abstention,
le
conseil
municipal
valide
l'emplacement
sous
réserve
des
conditions
énoncées
N°
7
: Choix
bureau
d'étude
pour
assistance
à
la
maîtrise
d'ouvrage
pour
l'aménagement
de
la traverse
du
village
: une
seule
proposition
de
S'PACE
(Sophie
Privat
Assistance
Conseil
en
Environnement)
pour
11
700
€ HT
Par
14
voix
Pour,
0 Contre,
O0 Abstention,
le conseil
municipal
retient
la proposition
du
bureau
S'PACE
N°
8
Proposition
par
la
commission
travaux
de
retenir
la
société
Terrefort
ingénierie
pour
le marché
d'étude
et
de
maîtrise
d'œuvre
5 500
€ HT
Par
14
voix
Pour,
0
Contre,
0 Abstention,
le
conseil
municipal
retient
le
bureau
d'étude
Terrefort
N°
9
: Remplacement
parquet
Espace
Jean-Nayrou :
2 devis
pour
le parquet
Entreprise
Eychenne
:16
420€
ht
Menuiserie
Antras
: 18
488,76
€
ht
et
3
pour
le carrelage
devant
le bar.
Menuiserie
Antras
: 1 242.01
€ht
RDM
: 880
€
ht
SV
Construction
de
1
200€
à
1500€ht
Par
14
voix
Pour,
0
Contre,
O Abstention,
le
conseil
municipal
valide
le
devis
de
l’entreprise
Eychenne
pour
le parquet
et l'entreprise
RDM
pour
le carrelage
N°
10 :
Projet
de
schéma
départemental
de
coopération
intercommunale
: proposition
de
Madame
la
Préfète
: Grand
Couserans
Par
5
voix
Pour,
9
Contre,
O Abstention,
le
conseil
municipal
refuse
la proposition
Questions
diverses o
Indemnités
du
personnel
2016
: enveloppe
15
000
€
©
Stagiairisation
Guillaume
Mazerolles
adjoint
technique
2è
cl. au
15/04/15
o
Habillement
du
personnel
technique
2015
: 1
500
€
d'équipements o
Pot
de
départ
à
la
retraite
de
Aimé
Claustre
: 29
décembre
2015
à
19
h
00
o
Contingent
aide
sociale
2015
: 31
775,22
€
reversé
par
la
communauté
de
communes
du
séronais-117.
o
Forêt
indivis
Montagagne/La
Bastide
: convention
entre
la commission
syndicale
et
les communes
de
Montagagne
et
La
Bastide
de
Sérou
pour
le
prêt
de
8
000
€
o
Notification
DETR
2015
toiture
école
primaire
: 15
000
€
o
Arbres
menaçant
de
tomber
sur
la voie
publique :
faire
un
courrier
aux
propriétaires
concernés
o
Véhicule
épave
sur
le
domaine
privé
: suivre
la
procédure
de
mettre
en
demeure
le
propriétaire
du
terrain
où
est
situé
le véhicule.
o
Rappeler
dans
le
Bastidien
la règlementation
sur
l'entretien
et
la plantation
des
arbres
et
l'enlèvement
des
véhicules
épaves
o
Faire
un
courrier
d'accompagnement
à la délibération
du
Projet
de
schéma
départemental
de
coopération
intercommunale
demandant
l’aide
des
services
de
l'Etat
pour
préparer
ce
regroupement
o
Le
conseil
est
favorable
à
l’unanimité
pour
s'engager
sur
la
perspective
de
la commune
nouvelle.
Il demande
que
soit
fait
en
amont
un
travail
collectif
afin
d'étudier
les tenants
et aboutissants
de
cette
création
La
séance
est
levée
à
20h
51
Alain
METGE
Maire
de
La
Bastide
de
Sérou