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Déliberation - lib 04 10042026 05 D signation des d l gu s au sein de l Association Espace Belledonne
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Vaujany.
Lien du pdf (Déliberation - lib 04 10042026 05 D signation des d l gu s au sein de l Association Espace Belledonne)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie locale et participation citoyenne, Culture et patrimoine,
Envoyé en préfecture le 14/04/2026
Reçu en préfecture le 14/04/2026
Publié le 14/04/2026 ET
EXTRAIT DU REGISTRE DES DE ;, 555213805278 20260410.04 10042026 05-DE DU CONSEIL MUNICIPAL
L'an deux mille vingt-six, le dix avril à 19 heures, le Conseil Municipal de la commune, dûment convoqué, s'est réuni en session ordinaire, à la Mairie, sous la présidence de M. GENEVOIS Yves, Maire. L7
MAI RI E Date de la convocation : 6 avril 2026
VAUJANY Présents : Yves GENEVOIS, Mariane MICHEL, Eric BASSET, Elvina SAVIOUX,
NOMBRE DE Philippe KOZMIN, Valérie MARTINET, Laurence LATTARD, Patrick CHANOUX, CONSEILLERS Séverine VAQUERIZO, Nicolas ARNAUD ELUS : 11
EN EXERCICE: 11 Absents : Eric DOURNON
PRESENTS : 10
VOTANTS : 11 Le. Eri x POUR : 4i Pouvoir : Eric DOURNON à Yves GENEVOIS
rs ‘ ñ Secrétaire de séance : Elvina SAVIOUX
Délibération n° 04-10042026-05 : Désignation des délégués au sein de l'Association Espace Belledonne
Le Maire expose au Conseil Municipal que l'Association Espace Belledonne a pour mission de porter et d'animer le projet de territoire du Massif de Belledonne. Elle fédère les communes, les intercommunalités et : feet ae à , Ha-forêt. :
durable et la préservation de la biodiversité.
Conformément aux statuts de l'association, chaque collectivité adhérente doit désigner ses représentants pour siéger et voter lors des Assemblées Générales et participer à la vie de l'association.
Il convient donc de procéder à la désignation de ces délégués pour la durée du mandat municipal restant à
courir.
Monsieur le Maire propose la candidature de Madame Elvina SAVIOUX comme déléguée titulaire et de
Madame Valérie MARTINET comme déléguée suppléante
Le Conseil Municipal,
Après en avoir délibéré à l'unanimité des présents et représentés ;
e Procède à la désignation des délégués du conseil municipal au sein de l'Association Espace Belledonne
comme suit :
Espace Belledonne Mme Elvina SAVIOUX Mme Valérie MARTINET
° Précise que ces délégués auront pour mission de représenter les intérêts de la commune, de prendre part aux votes et de rendre compte des activités de l'association au Conseil Municipal ;
e Charge Monsieur le Maire de notifier cette délibération à l'Association Espace Belledonne et signer tout document nécessaire à l'exécution de la présente délibération ;
Ainsi fait et délibéré, les jour, mois et an que dessus.
Au registre sont les signatures.
Pour copie conforme.
Certifié exécutoire.
Transmis en Préfecture le