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Déliberation - lib 06 05062026 05
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Vaujany.
Lien du pdf (Déliberation - lib 06 05062026 05)
Thèmes du document : Bois et produits du bois, Institutions publiques, Consommateurs,
Envoyé en préfecture le 09/06/2026
Reçu en préfecture le 09/06/2026
Publié le 09/06/2026 ET
ID : 038-213805278-20260605-06_05062026_05-DE
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
L'an deux mille vingt-six, le cinq juin à 19 heures, le Conseil Municipal de la
commune, dûment convoqué, s'est réuni en session ordinaire, à la Mairie, sous la
présidence de M. GENEVOIS Yves, Maire. LL
MAI RI E Date de la convocation : 1°° juin 2026
VAUJANY Présents : Yves GENEVOIS, Eric BASSET, Mariane MICHEL, Philippe KOZMIN,
NOMBRE DE Eric DOURNON, Patrick CHANOUX, Valérie MARTINET, Laurence LATTARD,
CONSEILLERS Séverine VAQUERIZO, Nicolas ARNAUD
ELUS : 11
EN EXERCICE: 11 Absents : Elvina SAVIOUX PRESENTS : 10
POUR TS 1 Pouvoir : Elvina SAVIOUX à Valérie MARTINET
EN ‘ ù Secrétaire de séance : Valérie MARTINET
Délibération n° 06-05062026-05 : Rénovation et réhabilitation thermique de la Résidence « Le Rochas » - Avenants aux marchés de travaux
Par délibération du 4 avril 2025, le Conseil municipal a décidé, à l'unanimité, d'attribuer les marchés pour la réalisation des travaux de rénovation et réhabilitation thermique de la Résidence « Le Rochas » - Bâtiments A, B et C.
Comme souvent à l’occasion de chantiers de rénovation, des contraintes ou difficultés imprévues apparaissent au fur et à mesure de l'avancée des travaux. || apparait donc nécessaire d'adapter ou de modifier le programme de travaux initial et de passer commande de travaux modificatifs ou
complémentaires. Ces décisions sont formalisées par voie d'avenants.
Ainsi, par délibération du 03 octobre 2025, le Conseil municipal a validé, à l'unanimité, des avenants aux marchés pour les lots n°2 « Charpente — Couverture — Zinguerie », n°4 « Menuiserie » et n°8 « Électricité — Courant faible — Chauffage électrique ».
Par délibération du 15 décembre 2025, le Conseil municipal a validé, à l'unanimité, des avenants aux marchés pour les lots n°5 « Cloisons - Doublages - Faux-plafonds », n°8 « Électricité — Courant faible — Chauffage électrique » et n°9 « Sanitaire — Ventilation ».
Par délibération du 13 février 2026, le Conseil municipal a validé, à l'unanimité, un avenant au marché pour le lot n°9 « Sanitaire — Ventilation ».
Conformément aux dispositions des articles R.2194-2 à R.2194-5 du Code de la commande publique, la Commune de Vaujany souhaite à présent entériner par voie d'avenant la réalisation des travaux supplémentaires ou modificatifs suivants :
- Avenant n°1 au marché pour le lot n°1 « Maçonnerie — Gros œuvre » d'un montant en
moins-value de 4 140.00 € HT;
- Avenant n°2 au marché pour le lot n°4 « Menuiserie » d'un montant en moins-value de
381.00 € HT;
- Avenant n°2 au marché pour le lot n°5 « Cloisons — Doublages — Faux plafonds » d'un montant de 11 424.00 € HT;
- Avenant n°1 au marché pour le lot n°6 « Peinture intérieure » d'un montant de 1 328.00 €HT,;
- Avenant n°3 au marché pour le lot n°9 « Sanitaire — Ventilation » d'un montant en moins- value de 95.38 € HT; Envoyé en préfecture le 09/06/2026
Reçu en préfecture le 09/06/2026 ER
Publié le 09/06/2026
ID : 038-213805278-20260605-06_05062026_05-DE
Les projets d'avenants concernés sont joints à la présente délibération.
Après prise en compte de l’ensemble des avenants y compris ceux prévus dans la présente délibération, le montant total des travaux de rénovation et réhabilitation thermique de la Résidence « Le Rochas », tous lots confondus, passe ainsi de 1 087 483.58 € HT à 1 118 704.74 € HT, soit une augmentation de 2.87%.
Le Conseil Municipal ;
Après en avoir délibéré à l'unanimité des présents et représentés ;
+ Décide de valider les avenants suivants aux marchés de travaux de rénovation et réhabilitation thermique de la Résidence « Le Rochas » - Bâtiments A, B et C:
O Avenant n°1 au marché pour le lot n°1 « Maçonnerie — Gros œuvre » passé avec la
société TDMI pour un montant en moins-value de 4 140.00 € HT, portant le montant du marché conclu initialement de 50 116.00 € HT à 45 976.00 € HT ;
Avenant n°2 au marché pour le lot n°4 « Menuiserie » passé avec la société L'ART DU BOIS pour un montant en moins-value de 381.00 € HT, portant le montant du marché conclu initialement de 139 450.00 € HT à 142 754.00 € HT :
Avenant n°2 au marché pour le lot n°5 « Cloisons — Doublages — Faux plafonds » passé avec la société SBI pour un montant de 11 424.00 € HT, portant le montant du marché conclu initialement de 15 480.00 € HT à 28 460.00 € HT ;
Avenant n°1 au marché pour le lot n°6 « Peinture intérieure » passé avec la société SBI pour un montant de 1 328.00 € HT, portant le montant du marché conclu initialement de 4 170.00 € HT à 5 498.00 € HT ;
Avenant n°3 au marché pour le lot n°9 « Sanitaire — Ventilation » passé avec la société VIARD GAUDIN pour un montant en moins-value de 95.38 € HT, portant le montant du marché conclu initialement de 328 847.24 € HT à 335 409.12 € HT ;
+ Dit que les crédits nécessaires sont inscrits à l’article 2135 du budget communal 2026 :
°__ Donne à Monsieur le Maire toutes délégations utiles à la mise en œuvre de cette décision, notamment la signature des avenants à venir.
Au registre sont les signatures,
Pour copie conforme.
Certifié exécutoire.
Transmis en Préfecture le