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Déliberation - Liste des deliberations CM du 11 septembre 2024
Document publié le Mercredi 11 septembre 2024 par la commune de Remigny.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations CM du 11 septembre 2024)
Thèmes du document : Jeunesse, Institutions publiques, Handicap et inclusivité,
LISTE
DES
DELIBERATIONS
EXAMINEES
PAR
LE
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
11
SEPTEMBRE
2024
(Réforme
des
règles
de
publicité
des
actes
en
vertu
de
l’ordonnance
n°2021-1310
et du
décret
2021-1311
eu
7 octobre
2021).
Présents
: Mrs
Pierre
PAYEBIEN,
Gilles
MALACLET
SIRDEY,
Gérard
FLEURY,
Sébastien
GAUNET,
Rémi
PRIN,
Aurélien
SAINT
ARROMAN
(arrivée
à
19
h
10,
Gérard
BARNAY,
Mmes
Virginie
CEZA,
Jacqueline
DION
et Emmanuelle
TANCRAY.
Excusé : Pouvoirs : Secrétaire
de
séance
: Mr
Gérard
FLEURY
OBJET
DE
LA
DÉLIBÉRATION
: 23-2024
Demandes
de
subventions
émanant
de
diverses
associations
Vu
Particle
L2311-7
du
Code
général
des
collectivités
territoriales,
Monsieur
le maire
informe
les
membres
du
conseil
que :
-
_J’AFM-TELETON
-
PADMR
LE
CREUSOT (aide
à domicile
en
milieu
rural)
sollicitent
l’attribution
d’une
aide
financière
de
la commune
pour
soutenir
leurs
actions.
En
conséquence,
Monsieur
le maire
demande
aux
membres
du
conseil
de
se prononcer
sur
l'attribution
ou
non
de
subventions
à ces
organismes.
Après
en
avoir
délibéré,
par
scrutin
ordinaire,
à l’unanimité
des
présents,
les
membres
du
Conseil
décident
d’accorder
une
aide
financière
de
deux
cents
euros
(200
euros)
à
association
ADMR
au
Creusot.et
de
n’attribuer
aucune
subvention
à l’AFM
Telethon.
OBJET
DE
LA
DÉLIBÉRATION
: 24-2024
Remplacement
de
l’épareuse
Monsieur
le Maire
informe
les
membres
du
Conseil
que
l’épareuse
équipant
le tracteur
communal,
est à remplacer.
S'agissant
d’un
équipement
très
sollicité
pour
l’entretien
(fauchage
et débroussaillage)
Monsieur
Sébastien
GAUNET
3éme
adjoint
a sollicité
des
devis
auprès
des
sociétés
:
-
SMA
à NEUVILLE
SUR
SAONE
(69350)
qui
n’a
pas
donné
suite
- __ CLAAS
à SAINT
PANTALEON
(71400)
qui
a fourni
deux
devis
(avec
variante)
l’un
s’élevant
à la somme
de
34
000,00
HT
euros,
moins
3500,00
euros
de
reprise
de
l’ancien
matériel
soit
30
500,00
euros
HT
et 36
600,
00
euros
TTC,
le second
à 28
000
,00
HT
euros
moins
3500,00
euros
de
reprise
de
l’ancien
matériel,
soit
29
400,00
euros
TTC
- __ NOREMAT
à LUDRES
(54714)
d’un
montant
de :
34
500,
00
euros
HT
soit
41
400,
00
euros
TTC.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à l’unanimité
des
membres
présents :
- APPROUVE
le devis
proposé
par
la société
NOREMAT
d’un
montant
de
34
500,00
euros
HT
soit
41
000,00
TTC
et la reprise
de
l’ancienne
épareuse
estimée
à 1500,
00
euros- AUTORISE
Monsieur
le Maire
à signer
le devis
ainsi
que
toutes
les
pièces
se
rapportant
à ce
dossier
et à solliciter
auprès
du
Grand
Chalon
et des
organismes
compétents
en
la matière,
les
subventions
auxquelles
la commune
peut
prétendre
au
titre
de
cet
achat
de
matériel.
Questions
et
communications
diverses
Contribution
de
la
commune
à
l’éclairage
public
Monsieur
le Maire
porte
à la connaissance
des
membres
du
Conseil
que
pour
l’année
2024,
le
S YDESL
a fait connaitre
la contribution
de
la commune
de
REMIGNY
à l’éclairage
public
qui
s’élèvera
à la somme
de
1
150,00
euros
(soit
115
lampadaires
x
10
euros).
Contribution
de
la
commune
au
SDIS
71
Monsieur
le maire
informe
les
membres
du
Conseil
que
pour
le 3éme
trimestre
2024,
la
contribution
de
la commune
au
SDIS
71
s’élèvera
à 3534,00
euros.
Renonciation
au
doit
de
préemption
Monsieur
le Maire
informe
les
membres
du
Conseil
que
suite
à la vente
des
biens
immobiliers
suivants
:
-
Parcelle
B313
9, rue
des
Baux
-__
Parcelles
B
135
et B136
43,
route
de
Chagny
-__
Parcelle
B279
cour
de
l’Arc,
La
commune
n’a
pas
souhaïté
préempter
ces
biens.
Formation
et vente
de
composteur
individuel
Monsieur
le Maire
informe
les
membres
du
Conseil
que
le 20
septembre
2024
à
17
h 30
aura
lieu
une
séance
de
formation
et de
vente
de
composteurs
individuels
organisée
par
le Grand
Chalon.
La
commune
de
BOUZERON
a été
associée
à cette
séance.
Journée
porte
ouverte
Monsieur
le maire
rappelle
que
le samedi
21
septembre
2024
de
14
h à
18
h,
l’association
des
« Amis
de
Remigny
»
organise
la journée
porte
ouverte
de
l’église
communale
Saint
Antoine.
Des
visites
guidées
ainsi
que
des
chants
sont
prévus.
Exercice
militaire
Du
28
octobre
au
27
novembre
2024,
se
déroulera
dans
les
départements
de
l’Ain,
de
la
Côte
d’Or
et de
la
Saône-et-Loire
un
exercice
militaire
organisé
par
la 6éme
brigade
légère
blindée.
Les
communes
concernées
seront
informées
par
les
Préfectures.
L'ordre
du jour
étant
épuisé,
la séance
est
levée
à 20
h 00.
Le
Maire
Le
secrétaire
de
séance
Gérard
FLEURY