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Compte-Rendu - Compte rendu du conseil municipal 19 septembre 2023
Document publié le Mardi 19 septembre 2023 par la commune de Burdignin.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu du conseil municipal 19 septembre 2023)
Thèmes du document : Logement, Fiscalité, Justice et droit,
______________________________________________________________________________________________
Conseil Municipal du 19 septembre 2023
Procès-Verbal
_______________________________________________________________________________________ Convocation : le 12 septembre 2023
Le Conseil Municipal de Burdignin a été convoqué pour le mardi 19 septembre 2023 à 19h00
Ordre du Jour :
Désignation du secrétaire de séance
Approbation du compte-rendu de la réunion du 13 juillet 2023
Délibération autorisant le Maire à solliciter l’aide du Département concernant l’achat du terrain Chemin du Champ de Foire
Programme des coupes ONF 2024
Locations : Chalet de la Tatte, appartements la Fruitière
Majoration de la taxe d’habitation sur les résidences secondaires à partir de 2024 Astreinte de déneigement
Devis à valider
Constitution équipe : rénovation de l’église et déplacement du grenier
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Le Conseil Municipal s’est réuni en séance publique le mardi 19 septembre 2023, à 19H00, sous la présidence de M. Pierre Chautemps, Maire de Burdignin.
Etaient présents : Annie Bel, Katia Dupraz, Stéphanie Falcone, Alexandre Rosay, Philippe Donche, Marianne Carrier, Mickaël Desalmand, Christian Nambride, Carole Venant, David Frapsauce, Erick Dupuit
Absents excusés : Christine Billieux (a donné procuration à Annie Bel), Hélène Duvillard (a donné procuration à Katia Dupraz), J-P Thevenod
⁕ Désignation du secrétaire de séance
Carole Venant est nommée secrétaire de séance.
⁕ Approbation du compte-rendu de la réunion du 19 septembre 2023
Le compte rendu de la précédente réunion est approuvé par tous les conseillers présents après avoir fait un rajout.
⁕ Délibération autorisant le Maire à solliciter l’aide du Département concernant l’achat du terrain Chemin du Champ de Foire
Monsieur le Maire souhaite solliciter auprès du Conseil Départemental de Haute-Savoie une subvention pour l’acquisition de la parcelle B1081 à Chemin du Champ de Foire. Les membres du conseil autorisent le Maire à demander l’aide du département et à signer tous les documents nécessaires à ces opérations.
⁕ Programmes des coupes ONF 2024
L'ONF a fait une proposition de coupes pour 2024, à savoir les parcelles B, U et D. Le conseil municipal valide cette proposition et choisit le mode de commercialisation en contrat de bois façonné (l’ONF se charge de l’exploitation, du cubage, de la commercialisation et du transport). ⁕ Locations : Chalet de la Tatte, appartements de la Fruitière
Le conseil municipal décide d’effectuer des travaux importants avant de remettre le chalet en location
⁕ Majoration de la taxe d’habitation sur les résidences secondaires à partir de 2024 Le conseil municipal décide de ne pas instaurer cette taxe en 2023
⁕ Astreinte de déneigement
Les membres du conseil sont informés qu’Arnaud, notre agent technique, s’occupera désormais du déneigement. Pour cela, il y a lieu de mettre en place un système d’astreintes d’exploitation au niveau du service technique.
Le conseil décide de mettre en place le système d’astreinte.
⁕ Devis à valider
Monsieur le Maire présente les différents devis pour commande de travaux et outillage. Les conseillers valident les devis suivants :
- Entreprise COLAS pour réfection de la chaussée « route du Nant » non pris en charge par le SRB pour un montant de 12 939.50 € HT
- Entreprise DECARROUX pour fourniture et pose d’un poteau incendie pour un montant de 2 820.00 € TTC
- SAMSE pour outillage technique d’un montant s’élevant à 2 251.07 € TTC
Suite à l’estimation de notre agent ONF, Monsieur le maire expose au conseil municipal la possibilité d’acquérir les parcelles B87 ; A798 ; A812 ; B321 ; B161 ; A733 ; A731 pour une surface de 2.4935ha au prix de 17 000 euros : l’ensemble du conseil municipal valide la proposition à ce prix.
⁕ Constitution équipe : rénovation de l’église et déplacement du grenier
Le conseil municipal décide de finaliser les travaux de la mairie (façades) avant de se lancer dans d’autres gros travaux sur les bâtiments communaux.
⁕ Informations diverses :
Katia Dupraz demande aux commissions de penser à l’écriture de leurs articles pour l’édition du Bornérand 2023.
Fin de la réunion à 21H30