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Compte-Rendu - compte rendu conseil municipal 15 septembre 2023
Document publié le Vendredi 15 septembre 2023 par la commune de Vernaz.
Lien du pdf (Compte-Rendu - compte rendu conseil municipal 15 septembre 2023)
Thèmes du document : Fiscalité, Logement, Institutions publiques,
Compte-rendu conseil municipal
Vendredi 15 septembre 2023 – 19H30
Présents :
HAUTEVILLE Laurent
GARIN Patrick
JONDEAU David
ISNARD Sébastien
LIZZI Marilyne
REQUET Christophe
FIGUREAU Marie-Laure
CETTOUR-CAVE Laëtitia
MICHAUD Nadine
Excusés :
LIZZI Dimitri
BIGOT Nicolas
Autre personne présente :
MORELLO Corinne (secrétaire de mairie)
ORDRE DU JOUR
1. Affouage 2023
2. Taxe d’habitation sur les résidences secondaires
3. Urbanisme
4. Point sur l’Association Foncière Pastoral
5. Point sur les travaux de la toiture du centre d’accueil
6. Délibération concernant les travaux de la cantine
7. Point sur la rentrée scolaire
8. Affaires diverses
1. Affouage 2023 – Piste de Mévonne
35 lots disponibles pour l’instant mais il y aurait la possibilité d’en marquer davantage si la
demande est plus forte.
Tarif de 15 euros le mètre cube sur pied. Ajouter le tarif du bûcheron pour les personnes qui
préfèrent les arbres coupés et tirés au bord du chemin.
2. Taxe d’habitation sur les résidences secondaires
Le taux de cette taxe peut être majorée de 5% à 60% par les communes.
La taxe est actuellement de 14.4% à La Vernaz. Décision d’augmentation du taux de 20% c’est-à-dire passage à 16.848 %.
3- Urbanisme
Demande de pièces complémentaires à Mr GALVIN.
4. Point sur l’Association Foncière Pastorale
La création de l’AFP est en bonne voie et la première Assemblée Générale devrait bientôt avoir lieu.
5. Point sur les travaux de la toiture du centre d’accueil
Les travaux sont bientôt finis.
Nous avons déposé une demande de subvention au département, pour changer les fenêtres de l’étage l’année prochaine.
6. Délibération concernant les travaux de la cantine
Délibération pour des travaux supplémentaires réalisés par l’entreprise Perracino.
7. Point sur la rentrée scolaire
45 élèves dans 2 classes dont 2 de Féternes, 2 de Vailly, 1 du Biot, 11 de la Baume et 1 de
Reyvroz.
8. Affaires diverses
➢ Remplacement de Pauline LALLEMAND à prévoir pour l’année 2024 – 28 Heures par
semaine.
➢ Poste de cantonnier à pourvoir.
➢ Courrier de monsieur Hauteville Longet Yves qui souhaite acheter une partie de la parcelle communale devant chez lui.
Monsieur le maire lis le courrier et se retire de la séance pendant le débat. Après discussion, le conseil municipal donne un avis défavorable.
➢ Point sur la création d’un centre de loisir intercommunale.
Une visite des différentes possibilités de lieu d’accueil (école de La Vernaz – école du
Biot – Salle de La Baume) a été réalisé par les conseiller municipaux qui s’occupent du
dossier. M.REVEREAULT de la Fédération des Œuvres Laïques qui soutient le projet souhaite visiter
l’école de La Vernaz mercredi 20 septembre.
Le conseil municipal de La Vernaz souligne qu’il sera difficile de proposer un accueil les
mercredis car les instituteurs ont du matériel qu’ils ne peuvent pas déplacer et qu’il faudra
faire du ménage. En revanche, un accueil durant les vacances scolaires serait envisageable.
Fin de la session à 21H00