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unknown - Communauté de communes - Confluent et des Coteaux de Prayssas - 139 2023 GRH Mise a jour du tableau des emplois
Document publié le Dimanche 1 janvier 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Confluent et des Coteaux de Prayssas - 139 2023 GRH Mise a jour du tableau des emplois)
Thèmes du document : Travail et emploi, Justice et droit, Environnement,
REommunev
de communes
onliuunt
ai
oteoux
de
Froysins
Département
de
Lot et Garonne
COMMUNAUTE
DE
COMMUNES
DU
CONFLUENT
ET
DES
COTEAUX
DE
PRAYSSAS
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DÉLIBÉRATIONS
- Séance
du
11
décembre
2023
Nombre
de
membres
du
conseil
: 46
En
exercice
: 46
Présents
à
la
réunion
(à
l'ouverture)
: 43
Pouvoirs
de
vote
: 2
Quorum
: 24
Date
convocation
:
05/12/2023
Date
d'affichage
:
05/12/2023
L'an
deux
mille
vingt-trois,
le
onze
décembre,
à
dix-sept
heures
trente,
les
conseillers
communautaires
se
sont
réunis
à
la
salle
des
fêtes
de
Cours,
sur
la
convocation
qui
leur
à
été
adressée
par
Monsieur
le
Président,
conformément
à
l'article
L2121-10
du
Code
Général
des
Collectivités
Locales.
Délibération
n°139-2023
- Gestion
des
ressources
humaines
Mise
à jour
du
tableau
des
emplois
Acte
rendu
exécutoire
après
le dépôt
en
Préfecture
:
15/12/23
Publication:
15/12/23
O|
:
Commune
Nom
- Prénom
£
®
5
Observation
8
5
£a
2
| <
œ|5|0
GIRARDI
Christian
X
LARRIEU
Catherine
X
LE MOINE
Éric
X
ROSSET
Lise
X
LAFON
Alain
X
AIGULON
BIDET
Valérie
X
MELON
Christophe
X
BEUTON
Michèle
X
JACOB
Joël
X
LEVEUR
Brigitte
X
[Pouvoir
à
PEDURAND
Michel
PEDURAND
Michel
X
AMBRUS
LAFOUGERE
Christian
X
BAZENS
CASTELL
Francis
X
BOURRAN
PILONI
Béatrice
X
CAUSERO
-Pierre
X
CLERMONT-DESSOUS
ORLIAC
Dominique
X
COURS
JANAILLAC
Nicolas
X
MASSET
Michel
X
DAMAZAN
ROSSATO
Stéphane
X
AGOSTI
Christine
X
FREGIMONT
PALADIN
Alain
X
GALAPIAN
LEBON
Georges
x
GRANGES/LOT
BOÉ
J-Marie
X
LACEPEDE
CASSAGNE
Sophie
X
LAGARRIGUE
JEANNEY
Patrick
X
LAUGNAC
LABAT
Jocelyne
X
LUSIGNAN-PETIT
LAGARDE
Philippe
X
MADAILLAN
DARQUIES
Philippe
X
Délibération
139-2023
1/3
AR
Prefecture
047-200068922-20231211-1392023-DE Reçu le
15/12/2023 MONHELRT
Pitt
it
é
X
MONTPEZAT
d'AGENAIS
SEIGNOURET
Jacqueline
X
NICOLE
COLLADO
François
X
LARROY
Jacques
X
PORT-STE-MARIE
GENTILLET
J-Pierre
X
ARCAS
Elisabeth
X
[Pouvoir
à
GENTILLET
Jean-Pierre
LIENARD
Pascale
X
BOUSQUIER
Philippe
X
PRAYSSAS
RUGGERI
Aldo
x
PUCH
d'AGENAIS
MAILLE
Alain
X
RAZIMET
TEULLET
Daniel
X
SAINT-LAURENT
TREVISAN
Jocelyne
X
Arrivée
à
17h50
— Délibération
130-2023
SAINT-LEGER
SAUBOI
Bernard
X
SAINT-LEON
BUGER
Nathalie
X
SAINT-PIERRE
de
BUZET
YON
Patrick
X
SAINT-SALVY
VISINTIN
Jacques
X
SAINT-SARDOS
MEROT
Marie-Thérèse
|
X
SEMBAS
LASCOMEBES
Aurore
X
Soit,
pour
cette
séance :
42
|2
2
À
été
nommée
Secrétaire
de
séance
; Mme
Nathalie
BUGER
Délibération
n°139-2023
- Gestion
des
ressources
humaines
Acte
rendu
exécutoire
Mise
à jour
du
tableau
des
emplois
après
le dépôt
en
Préfecture:
15/12/23
Publication:
15/12/23
Exposé
des
motifs
:
Le
Président
rappelle
à
l'assemblée
:
Conformément
à
l'article
L.313-1
du
code
général
de
la
fonction
publique,
les
emplois
de
chaque
collectivité
ou
établissement
sont
créés
par
l'organe
délibérant
de
la
collectivité
ou
de
l'établissement.
| appartient
donc
au
Conseil
Communautaire
de
fixer
l'effectif
des
emplois
à
temps
complet
et
non
complet
nécessaires
au
fonctionnement
des
services
et
de
modifier
le
tableau
des
emplois
pour
permettre
des
modifications
de
durée
de
l'emploi,
des
avancements
de
grade,
des
promotions
internes,
etc.
ROSES
ET
A
OO
Vu
le
précédent
tableau
des
emplois
adopté
par
le
Conseil
Communautaire
par
la
délibération
n°113-2023
du
02
octobre
2023,
Vu
la
délibération
n°
138-2023
du
11/12/23
portant
création
d'un
emploi
non
permanent
de
contrat
de
projet-
Pôle
Action
socigale,
Frances
services
Multisites,
Considérant
la
nécessité
de
mettre
à
jour
le
tableau
des
emplois
de
la
Communauté
de
Communes, Ouï
l'exposé
du
Président,
Le Conseil
Communautaire,
après
en
avoir
délibéré
44
Voix
pour
— 0
Voix
contre
- 0 Abstention
1.
Adopte
le
tableau
des
emplois
ainsi
proposé :
Délibération
139-2023
2/3
AR
Prefecture
047-200068922-20231211-1392023-DE Reçu le
15/12/2023 QMDPACE
DIES
PIE
LOIS
ALI
LIL
DEC
PVR
EMPLOIS
PERMANENTS :
Filières - Grades
Cat.
Emplois
créés
Emplois
pourvus
TE
TNC
TC
|
INC
FILIERE
EMPLOIS
FONCTIONNELS
Emploi
fonctionnel
DGS
(EPCI
de
+
de
10
000
hab)
À
]
]
Emploi
fonctionnel
DST
(EPCI
de
+ de
10 000
hab)
À
]
0
Sous
total
2
Ù
FILIERE
ADMINISTRATIVE
Attaché
Principal
À
]
0
Attaché
À
]
]
Rédacteur
Principal
1è'e classe
B
2
|
Rédacteur
B
6
|
3
|
Adjoint
Administratif
Principal
de
1è'° classe
C
4
4
Adjoint
administratif
Principal
2"
classe
Ç
2
0
Adjoint
administratif
CE
10
8
Sous
total
26
l
17
l
FILIERE
TECHNIQUE
Ingénieur
À
2
]
Technicien
Principal
1e
classe
B
]
0
Agent
de
Mafïtrise
Principal
C
4
2
Agent
de
Maïtrise
C
2
O
Adjoint
Technique
Principal
de
1%
classe
Ce
9
6
Adjoint
Technique
Principal
de
2ème
classe
G
7
3
Adjoint
technique
C
1]
1 (15h)
10
1
(15h)
Sous
total
36
1 (15h)
22
1 (15h)
FILIERE
ANIMATION
Adjoint
Animation
C
| (17h30)
]
Sous
total
1 (17h30)
1 (17h30)
TOTAL
EMPLOIS
NON
PERMANENTS
:
FILIERE
ADMINISTRATIVE
Rédacteur
B
2
]
Adjoint
administratif
C
]
0
Sous
total
3
]
FILIERE
TECHNIQUE
Ingénieur
À
2
2
Sous
total
2
2
REAR
MUE
ET OTAE
PR
EN EN
MEME
A SN
EN
TANT
EPA
2.
Dit que
les
crédits
nécessaires
à
la
rémunération
et
aux
charges
des
agents
nommés
dans
ces
emplois
seront
inscrits
au
budget
de
la
Communauté
de
Communes,
chapitre
O12.
Pour
copie
certifiée conforme,
La
secrétaire
de
séance,
Le
Président,
Délibération
139-2023
AR
Prefecture
047-200068922-20231211-1392023-DE Reçu le
15/12/2023