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Document publié le Lundi 25 novembre 2024 par la commune de Brasc.
Lien du pdf (Convocation - CONVOCATION 25 novembre 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Économie et finances, Institutions publiques,
REPUBLIQUE FRANÇAISE
COMMUNE DE BRASC
Place dela Mairie
12550 BRASC
Tel : 05 65 99 77 85
Mail : secretariat@brasc.fr
Date dela convocation : 18 novembre 2024
Destinataires :
Jacques ANDREU, Jean-Marie BODT, Magali
BRIDE, Fabienne COLAS, Marie-Christine CONTE,
Aurélien COSTES, René ESPITALIER, Marie-Noëlle
LE ROUX, Laurent MOREAU, Jean-Philippe
SIRGUE
Convocation du Conseil Municipal de Brasc
J'ai l'honneur de vous inviter à participer à la réunion du Conseil Municipal qui aura lieu
Lundi 25 novembre 2024 à 20 heures 30 à la salle de réunion ancienne école.
Comptant sur votre présence, veuillez agréer, l'assurance de ma considération distinguée.
Le Maire,
Jean-Charles ALIBERT,
ORDRE DU JOUR
1-_ Approbation du procès-verbal de la réunion du 2 octobre 2024
2- Délibération de subventionnement du budget Lotissement par le Budget Principal pour apurement du déficit.
3- Délibération de clôture du budget lotissement au 31/12/2024
4- Délibération contrat prévoyance
5- Délibération d’instauration du RIFSEEP (Régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions,
de l'expertise et de l'engagement professionnel)
6- Révision des tarifs de la redevance assainissement collectif au 01/01/2025
7- Prévision des travaux de voirie pour 2025
8- Proposition de création d’un blason communal
Questions diverses,
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