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Convocation - 06 convocation conseil du 19 septembre 2024
Document publié le Jeudi 19 septembre 2024 par la commune de Saint-Marcan.
Lien du pdf (Convocation - 06 convocation conseil du 19 septembre 2024)
Thèmes du document : Travail et emploi, Grandes et moyennes entreprises, Handicap et inclusivité,
Pays de Dol
Baie du Mont St-Michel
COMMUNAUTÉ DE COMMUNES \
Dol de Bretagne, le 10 septembre 2024,
Le Président de la Communauté de communes,
A Mesdames et Messieurs les conseillers(ères) communautaires,
Madame, Monsieur, le (la) conseiller(ère) de la Communauté de communes,
J'ai l'honneur de vous convier à la séance du Conseil communautaire, qui aura lieu le :
Jeudi 19 septembre 2024 à 18h30
Salle Serge Gas - Pleine-Fougères
| ORDRE DU JOUR
Approbation du procès-verbal de la séance précédente en date du 18 juillet 2024
1. Pôle Aménagement et Développement - Service Aménagement et Cadre de vie - Habitat -Lotissement « La Croix Ban » à TRANS LA FORÉT - Vente du lot nt n°8 à M. BAZAR Rony 2. Pôle Aménagement et Développement - Service Aménagement et Cadre de vie - Equipement aquatique Dolibulle - Rapport sur le choix de mode de gestion — Approbation et choix du mode de gestion
3. Pôle Technique et Environnement — Service Eau et Assainissement Non Collectif - SPANC - Mise en place d’un dispositif d’aide communautaire à la réhabilitation des ANC et approbation du Règlement
4. Pôle Enfance et Citoyenneté - Service Enfance-Jeunesse — BAFA Territoire — Reconduction
5. Pôle Ressources - Service Finances - Fixation des attributions de compensation définitives 2024 et provisoires 2025 après l'évaluation des charges rétrocédées aux communes au titre du soutien à la vie associative et à l’action sociale 6. Pôle Ressources - Service Finances - Amortissements des biens, immobilisations et subventions — Modification
7. Pôle Ressources - Service Finances - Amortissements des biens, immobilisations et subventions — Budget annexe Collecte des Déchets — Régularisations de plans d'amortissement
8. Pôle Ressources - Service Finances - Participations aux organismes extérieurs -
Subventions aux associations et Adhésion aux nouvelles structures — Chambre d'Agriculture
9. Pôle Ressources - Service Finances - Participations aux organismes extérieurs - Subventions aux associations et Adhésion aux nouvelles structures — FOGEFOR 10. Pôle Ressources - Service Ressources Humaines - Contrat de projet- Création d’un emploi non permanent de Chargé:e de mission risques littoraux
11. Pôle Ressources - Service Ressources Humaines - Modification du tableau des effectifs et de l'organigramme des services et des postes éligibles au télétravail
Communauté de Communes
du Pays de Doi et de la Baie du Mont St Michel
Synergy8 — P.A Les Rolandières
17 rue de la Rouslle 35120 Dol de Bretagne
Tél. : 02 89 80 90 57 - info @ccdol-baiemsm.bzh
\ Pays de Dol
Baie du Mont St-Michel
COMMUNAUTÉ DE COMMUNES N
12. Pôle Ressources - Service Affaires Juridiques - Compte-rendu des délégations accordées au Président et au Bureau pour la période du 01/06/2024 au 31/07/2024
Je vous prie d’agréer, Madame, Monsieur, le (la) conseiller(ère) de la Communauté de communes, l'assurance de ma respectueuse considération.
Le Président
Denis RAPINEL
Communauté de Communes
du Pays de Doi et de la Baie du Mont St Michel
Synergy8 — P.A Les Aolandières
17 rue de la Rouelle 35120 Dol de Bretagne
Tél, : 02 99 80 90 57 - info @ccdol-baiemsm.bzh
k Pays de Dol
Baie du Mont St-Michel
COMMUNAUTÉ DE COMMUNES S
Le Conseil communautaire compte 41 conseillers(ères) communautaires titulaires, et 7 conseillers(ères) communautaires suppléant(e)s.
Nombre de
conseillers se Lai Communes (accord Titulaires Suppléants
local)
Denis RAPINEL
Stéphanie CHEREL
Julien LEVERGNEUX
Odile JOUQUAN
Dol de Bretagne 8 Xavier COADIC : Catherine BRIAND
Jérôme DOLBOIS
Marie-Odile MABILE
Louis THEBAULT
Sylvie PIGEON Pleine-Fougères 4 Didier BRUNE
Marilyne TRECAN
Olivier BOURDAIS
Baguer-Morvan 3 Sylvie COMMEREUC - Gilles LEBRET
Sylvie DUGUEPEROUX
Baguer-Pican 3 David GUILLOUX - Eliane MASSON
. Sylvie RAME-PRUNAUX
Epiniac 2 Jean-Louis DESPRES ’ : François MAINSARD
REENUTESE 2 Marie-José CAILLET : : Jean-Michel TAILLEBOIS
Cherrueix L Audrey BEREST ° Marie-Elisabeth SOLIER
Pont pel 2 Didier ROBINARD Christine FAUVEL
Heure L David VIGOUR : : Jean-François GOBICHON Saint-Broladre 2 Delphine COLUSSI -
LL Clarisse BARATAUD Le Vivier-sur-Mer 2 Arnaud VETTIER -
Christophe FAMBON
Roz-sur-Couesnon 2 Marie-Jeanne HENRI ” Sougeal 1 Rémi CHAPDELAINE Amyra DURET Trans-la-Forêt 1 Janine LEJANVRE Elisabeth BOURDIN Sains 1 Nicolas BATHELLIER Jean-Marie TASSEL Saint-Marcan 1 Louis LEPORT Xavier LEBRET Broualan 1 André DAVY Stéphane CHAPRON Saint-Georges-de . . Gréhaigne 1 Jean-Pierre HERY Jean-Pierre ROUXEL
Vieux-Viel 1 Gérard DUFEU Brigitte BARBIER
Communauté de Communes
du Pays de Dol et de ia Baie du Mont St Michel
Synergy8 - P.A Les Rolandières
17 rue de la Rouelle 35120 Doi de Bretagne
Tél. : 02 99 80 90 57 - info @ccdol-baiemsm.bzh
\ Pays de Dol
Baie du Mont St-Michel
COMMUNAUTÉ DE COMMUNES S
Pour les communes de moins de 1000 habitants, le maire est seul(e) conseiller(ère) communautaire, et son (sa) suppléant(e) est le (la) 1°’ adjoint(e). Ordre du tableau.
Pour les communes de plus de 1000 habitants, les conseillers(ères) communautaires ne disposent pas de suppléant(e)s. Dans ce cas, en cas d’empêchement, vous êtes invité(e) à donner une procuration de vote à un(e) autre conseiller(ère) communautaire titulaire de votre choix.
Merci de prévenir les services de la Communauté de communes (02.99.80.90.57) de cette procuration avant le déroulement de la séance.
PROCURATION DE VOTE
Je soussigné(e)..
Agissant en qualité de conseiller(ère) communautaire titulaire,
Empêché(e) d'assister à la réunion du Conseil communautaire de la Communauté de communes du Pays de Dol et de la Baie du Mont-Saint-Michel
qui se tiendra le... nn irrrrrennnnennnnnnccnenennnennennnencanmnnnennnnnenses
Signature
Communauté de Communes
du Pays de Doi et de la Baie du Mont St Michel
Synergy8 - P.A Les Rolandières
17 rue de la Rouelle 35120 Dol de Bretagne
Tél. : 02 99 80 90 57 - info &ccdol-baiemsm.bzh
\