Offres
API
Connexion
Documents similaires
Convocation - 02 convocation conseil du 26 fevrier 2026
Convocation - 01 convocation conseil du 25 janvier 2024
Convocation - 02 convocation conseil du 29 fevrier 2024
Convocation - 02 mars 2023 convocation conseil communautaire
Déliberation - 02 conseil du 26 fevrier 2026
Convocation - 06 convocation conseil du 19 septembre 2024
Convocation - 05 convocation du conseil du 30 avril 2026
unknown - Communauté de communes - Pays de Dol et de la Baie
Convocation - convocation conseil 26 janvier 2023
Convocation - 03 convocation conseil mercredi 11 mars
Convocation - 06 convocation du conseil du 25 juin 2026
Document publié le Mardi 16 juin 2026 par la commune de Saint-Marcan.
Lien du pdf (Convocation - 06 convocation du conseil du 25 juin 2026)
Thèmes du document : Budget, Justice et droit, Travail et emploi,
Pays de Dol
Baie du Mont St-Michel
COMMUNAUTÉ DE COMMUNES N
Dol de Bretagne, le 16 juin 2026,
Le Président de la Communauté de communes,
A Mesdames et Messieurs les conseillers(ères) communautaires,
Madame, Monsieur, le (la) conseiller(ère) de la Communauté de communes,
J'ai l'honneur de vous convier à la séance du Conseil communautaire, qui aura lieu le :
Jeudi 25 juin 2026 à 18h30
Salle Serge Gas - Pleine-Fougères
ORDRE DU JOUR
Approbation du procès-verbal de la séance précédente en date du 30 avril 2026
1.
nee
10.
11.
12.
13.
14.
15.
Pôle Aménagement et Développement -— Service Aménagement et Cadre de Vie - Equipement aquatique DOLIBULLE - Approbation des rapports d'activités 2025 (Intervention de Madame
GOUABIN — Responsable d'Exploitation — Prestalis)
Pêle Aménagement et Développement — Service Aménagement et Cadre de Vie - Equipement aquatique DOLIBULLE - Adoption de la grille tarifaire 2026-2027 GOUVERNANCE -— Règlement Intérieur - Approbation
GOUVERNANCE — Commissions Thématiques Intercommunales — Modification de la composition GOUVERNANCE - Election des conseillers au sein des Syndicats mixtes - Syndicat des Bassins Côtiers de la Région de Dol de Bretagne — Modification de la délibération n°2026-C-100 du 30 avril
2026
GOUVERNANCE - Désignation des conseillers au sein d'organismes extérieurs — Commission Locale de l'Eau SAGE DOL — Modification de la délibération n° 2026-C-101 du 30 avril 2026 Pêle Aménagement et Développement - Service Développement économique Emploi — Mise à disposition de parcelles à titre précaire - Fixation des tarifs
Pôle Technique et Environnement — Service Environnement — GEMAPI - Contrat Territorial Milieux Aquatiques des bassins côtiers de Dol — Financement de la programmation 2026 - Validation de la contribution de la Communauté de communes
Pôle Technique et Environnement - Service Environnement — GEMAPI - Prévention des inondations - Gestion des aménagements hydrauliques du SBC Dol — Validation de la contribution
2026 de la Communauté de communes
Pôle Ressources — Service Finances — Participations aux organismes extérieurs - SBCDol Animation du SAGE-Complément de Participation
Pôle Ressources — Service Finances — Commission Intercommunale des Impots Directs — Proposition de nomination des membres titulaires et suppléants à transmettre au Directeur
Départementale des Finances
Pôle Ressources — Service Finances — Règlement Budgétaire et Financier — Approbation Pôle Ressources — Service Finances - Approbation des comptes financiers uniques 2025 - Budget Général — Annule et remplace la délibération n° 2026-C-19 du 26 février 2026 Pôle Ressources — Service Finances - Approbation des comptes financiers uniques 2025 - Budget Collecte Traitement et Valorisation des Ordures Ménagères — Annule et remplace la
délibération n° 2026-C-20 du 26 février 2026
Pôle Ressources — Service Finances - Approbation des comptes financiers uniques 2025 - Budget Assainissement Non Collectif — Annule et remplace la délibération n° 2026-C-21 du 26
février 2026
Communauté de Communes
du Pays de Dol et de La Bale du Mont St Michel
Synergy8 - P.A Les Rolandières
17 rue de la Rouelle 35120 Dol de Bretagne
Tél. : 02 99 80 90 57 - info @ccdol-baiemsm.bzh
x Pays de Dol
Baie du Mont St-Michel
COMMUNAUTÉ DE COMMUNES \
16.
17.
18.
19.
20.
21.
22.
23.
24.
25.
26.
27.
23.
29.
30.
31.
32.
Pôle Ressources — Service Finances - Approbation des comptes financiers uniques 2025 - Budget Port Le Vivier Sur Mer Cherrueix — Annule et remplace la délibération n° 2026-C-22 du 26
février 2026
Pôle Ressources — Service Finances - Approbation des comptes financiers uniques 2025 - Budget Gemapi — Annule et remplace la délibération n° 2026-C-23 du 26 février 2026 Pôle Ressources -— Service Finances - Approbation des comptes financiers uniques 2025 - Budget ZA Les Rolandières — Annule et remplace la délibération n° 2026-C-24 du 26 février 2026 Pôle Ressources — Service Finances - Approbation des comptes financiers uniques 2025 - Budget ZA Les Vignes Chasles - Annule et remplace la délibération n° 2026-C-25 du 26 février
2026
Pôle Ressources — Service Finances - Approbation des comptes financiers uniques 2025 - Budget ZA 1 La Fontaine au Jeune — Annule et remplace la délibération n° 2026-C-26 du 26 février
2026
Pôle Ressources — Service Finances - Approbation des comptes financiers uniques 2022 -
Budget ZA 2 Le Point du Jour — Annule et remplace la délibération n° 2026-C-27 du 26 février 2026 Pôle Ressources — Service Finances - Approbation des comptes financiers uniques 2025 - Budget ZA BUDAN PLEINE-FOUGERES -— Annule et remplace la délibération n° 2026-C-28 du 26
février 2026
Pôle Ressources — Service Finances - Approbation des comptes financiers uniques 2025 - Budget ZA Roche Blanche BAGUER MORVAN - Annule et remplace la délibération n° 2026-C-29
du 26 février 2026
Pôle Ressources — Service Finances - Approbation des comptes financiers uniques 2025 - Budget ZA Razette — Annule et remplace la délibération n° 2026-C-30 du 26 février 2026 Pôle Ressources — Service Finances - Approbation des comptes financiers uniques 2025 et Clôture du budget - Budget Pépinière d'Entreprises — Annule et remplace la délibération n° 2026-
C-31 du 26 février 2026
Pôle Ressources — Service Finances - Approbation des comptes financiers uniques 2025 - Budget Hôtel d'Entreprises — Annule et remplace la délibération n° 2026-C-32 du 26 février 2026 Pôle Ressources — Service Finances - Approbation des comptes financiers uniques 2025 - Budget Lotissement 1 Saint Georges de Gréhaigne — Annule et remplace la délibération n° 2026-
C-33 du 26 février 2026
Pêle Ressources — Service Finances - Approbation des comptes financiers uniques 2025 - Budget Lotissement 3 Trans la Forêt — Annule et remplace la délibération n° 2026-C-34 du 26
février 2026
Pôle Ressources — Service Finances - Approbation des comptes financiers uniques 2025 - Budget Energie Photovoltaïque — Annule et remplace la délibération n° 2026-C-35 du 26 février
2026
Pôle Ressources - Service marchés publics — Préparation et livraison de repas, pique-niques et gouters pour les accueils collectifs de mineurs et la crèche - Lancement de l'Appel d'offres ouvert
et autorisation de signature
Pôle Ressources - Service Ressources Humaines — Création d'un poste permanent de
Direction Adjointe de la crèche
Pôle Ressources - Service Ressources Humaines - Modification du tableau des effectifs et des organigrammes des services et des postes éligibles au télétravail.
Pôle Ressources — Service Affaires Juridiques - Compte-rendu des délégations accordées au
président et au bureau pour la période du 01/05/2026 au 31/05/2026
Je vous prie d’agréer, Madame, Monsieur, le (la) conseiller(ère) de la Communauté de communes, l'assurance de ma respectueuse considération.
Communauté de Communes
du Pays de Dol et de ia Baie du Mont St Michel
Synergy8 - P.A Les Rolandières
17 rue de la Rouelle 35120 Dol de Bretagne
Tél. : 02 99 80 90 57 - info @ ccdol-baiemsm.bzh
Le Président
D Pays de Dol
Baie du Mont St-Michel
COMMUNAUTÉ DE COMMUNES ù
Le Conseil communautaire compte 41 conseillers(ères) communautaires titulaires, et 7
conseillers(ères) communautaires suppléant(e}s.
D Nombre de
Communes PE Titulaires Suppléants
| local) _ |
| Charlotte GREGOIRE
Jean-Marie GAZENGEL
Véronique BOSSARD-SANGUY
Samuel CANTO | Dol de Bretagne 8 Odile JOUQUAN -
Jérôme DOLBOIS
Emmanuelle DE BEAUCORPS
| — | Paul SALARDAINE
| Louis THEBAULT
; =. Maryline TRECAN Pleine-Fougères 4 Axel ROUSSEL -
Héloise MORIN
Olivier BOURDAIS
Baguer-Morvan 3 Syivie COMMEREUC - Gilles LEBRET
Sylvie DUGUEPEROUX
Baguer-Pican 3 David GUILLOUX - Eliane MASSON
is Sylvie RAME-PRUNAUX
Epinlac L Thierry BOURGEAULT | : : François MAINSARD Roz-Landrieux 2 Sylvie FIZELIER a! - _
: Frédéric LE GRAND
Cherrueix | 2 Bénédicte FLAUX 7 Etienne VIDON
Mont-Dol | _ _ 2? | Estelle LINET - | Christine FAUVEL
La Boussac 2 David VIGOUR il - Saint-Broladre 2 Jean-François GOBICHON L
| _ | | Françoise MOUCHEL ] ai Carole CERVEAU [ Le Vivier-sur-Mer 2 Arnaud VETTIER | ©
Philippe PERENNES | Roz-sur-Couesnon | 2 Claudie MACON | -
Sougeal 1 Eric HAMEL Anne BECKER Trans-la-Forêt 1 __| Janine LEJANVRE |_ Adolphe BENOIST
| Sains 1 [_ René TRELLU Jean-Marie TASSEL | Saint-Marcan | 1 Louis LEPORT |__ Pierrick RENARD Broualan 1 | _ André DAVY Marylène VALLET Saint-Georges-de - Jean-Pierre | Gréhaïgne 1 1 Jean-Pierre HERY | ROUXEL
Vieux-Viel 1 Gérard DUFEU Ï Brigitte BARBIER
Communauté de Communes
du Pays de Dol et de la Baie du Mont St Michel
Synergy8 -— P.A Les Rolandières
+7 rue de la Rouelle 35120 Doi de Bretagne
Tél. : 02 99 80 90 57 - info @ccdol-baiemsm.bzh
\ Pays de Dol
Baie du Mont St-Michel
COMMUNAUTÉ DE COMMUNES
Pour les communes de moins de 1000 habitants, le maire est seul(e) conseiller(ère) communautaire, et son (sa) suppléant(e) est le (la) 1°’ adjoint(e). Ordre du tableau.
Pour les communes de plus de 1 000 habitants, les conseillers(ères) communautaires ne disposent pas de suppléant(e)s. Dans ce cas, en cas d’empêchement, vous êtes invité(e) à donner une procuration de vote à un(e} autre conseiller(ère) communautaire titulaire de votre choix.
Merci de prévenir les services de la Communauté de communes de votre absence et d'adresser cette procuration renseignée et signée, avant le déroulement de la séance par mail à: angeline.edouard@ccdol-baiemsm.bzh
PROCURATION DE VOTE
Je soussigné(e)........... sise nnrnnnennnssnerennnenenenssess eee nnnesssenenseneneeeense
Agissant en qualité de conseiller(ère) communautaire titulaire,
Empêché(e) d'assister à la réunion du Conseil communautaire de la Communauté de communes du Pays de Dol et de la Baie du Mont-Saint-Michel
qui se tiendra le... ss eerescsnasennnnennennnnenennnennenneneneeneneenneeneneeenens
Donne pouvoir pour me représenter et émettre tout vote en mon nom à :
PONPRPEON ET EET EE ILES EEE TT EEE LEE LES TELLE SE LO TEL EL CERN OEEERTEENETEEE , conseiller(ère) communautaire titulaire.
Signature
Communauté de Communes
du Pays de Do! et de la Baie du Mont St Michel
Synergy8 - P.A Les Rolandières
17 rue de la Rouelle 35120 Dol de Bretagne
Tél. : 02 99 80 90 57 - info@ ccdol-baiemsm.bzh
à