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Convocation - 07 convocation conseil du 24 septembre 2026
Document publié le Jeudi 24 septembre 2026 par la commune de Saint-Marcan.
Lien du pdf (Convocation - 07 convocation conseil du 24 septembre 2026)
Thèmes du document : Travail et emploi, Inégalités sociales, Environnement,
Pays de Dol
Baie du Mont St-Michel
Cousaurt € Comues À
L'
Dol de Bretagne, le 15 septembre 2026,
Le Président de la Communauté de communes,
À Mesdames et Messieurs les conseillers(ères) communautaires,
Madame, Monsieur, le (la) conseiller(ère) de la Communauté de communes,
J'ai l'honneur de vous convier à la séance du Conseil communautaire, qui aura lieu le :
Jeudi 24 septembre 2026 à 18h30
Salle Intergénérationnelle - Baguer-Pican
ORDRE DU JOUR
Approbation du procès-verbal de la séance précédente en date du 25 juin 2026
1.
10.
11.
12.
13.
14.
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d’Assainissement Non Collectif (SPANC) - Approbation du Rapport annuel 2025 du
Délégataire VEOLIA
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et des organigrammes des services, des lignes directrices de gestion et des postes
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Protection Sociale Complémentaire
Communauté de Communes
‘du Pays de Dol et de la Baie du Mont St Michel
Synergy8 - P.A Les Rolandières
17 rue de la Rouelle 35120 Dol de Bretagne
Tél. : 02 99 80 90 57 - inlo@ccdol-baiemsm.bzh
X Pays de Dol
Baie du Mont St-Michel
Cost ve Comes À,
15. Pôle Ressources - Service Affaires Juridiques - Compte-rendu des délégations accordées au président et au bureau pour la période du 01/06/2026 au 31/08/2026
Je vous prie d'agréer, Madame, Monsieur, le (la) conseiller(ère) de la Communauté de communes, l'assurance de ma respectueuse considération.
Le Président
François MAINSARD
L' Communauté de Communes ‘du Pays de Del et de la Baie du Mont St Michei
SimerayB - P À Les Rolandières
17 rue de la Rouele 35120 Dol de Bretagne
Tél: 02 99 80 90 57 - info @ccdol-baiemsm.bzh
N Pays de Dol
Baie du Mont St-Michel
Conan Coms N
Le Conseil communautaire compte 41 conseillers(ères) communautaires titulaires, et 7 conseillers(ères) communautaires suppléant(e)s.
| Nombre de
Communes brel Titulaires Suppléants
local)
Charofie GREGOIRE
Jean-Marie GAZENGEL
Véronique BOSSARD-SANGUY
Samuel CANTO
Dol de Bretagne 8 Odile JOUQUAN : Jérôme DOLBOIS
Emmanuelle DE BEAUCORPS
| Paul SALARDAINE
Louis THEBAULT
Maryiine TRECAN Pleine-Fougères 4 Een -
... Héloise MORIN
Olivier BOURDAIS
Baguer-Morvan 3 Sylvie COMMEREUC - Gilles LEBRET :
Sylvie DUGUEPEROUX
Baguer-Pican 3 David GUILLOUX - . . Eliane MASSON :
Sylvie RAME-PRUNAUX
__ Fpiniac _2 Thierry BOURGEAULT 2 à François MAINSARD Roz-Landrieux 2 Sy FIZELIER -
| Frédéric LE GRAND
Cssl 2 Bénédicte FLAUX Ë 1 Etienne VIDON
Mont-Dol 2 Estelle LINET z —. | Christine FAUVEL
La Boussac 2! David VIGOUR z Jean-François GOBICHON Saint-Broladre 2 FrançoiseMOUCHEL :
Carole CERVEAU
Le Vivier-sur-Mer 2 Arnaud VETTIER -
Phiippe PERENNES
Roz-sur-Couesnon 2 Claudie MACON -
Sougeal 1 Eric HAMÈL Anne BECKER Trans-la-Forêt 1 Janine LEJANVRE Adolphe BENOIST.
Sains 1 René TRELLU Jean-Marie TASSEL Saint-Marean | 1 Louis LEPORT Pierrick RENARD
Broualan 1 André DAVY Maryiène VALLET
ones 1 Jean-Pierre HERY RER
VieuxViel | 1 Gérard DUFEU Brigite BARBIER
Le Communauté de Communes ‘du Pays de Dol et de la Bale du Mont St Michel
Sneray8 - P.A Les Rolancières
17 rue de la Rouele 35120 Dol de Bretagne
él: 0288 80 90 57 -inlo Gccdol-aiemem.bzh
NX Pays de Dol
Baie du Mont St-Michel
Coma DE Counes A)
Pour les communes de moins de 1000 habitants, le maire est seul(e) conseiller(ère) communautaire, et son (sa) suppléant(e) est le (la) 1°’ adjoint(e). Ordre du tableau.
Pour les communes de plus de 1000 habitants, les conseillers(ères) communautaires ne disposent pas de suppléant(e)s. Dans ce cas, en cas d'empêchement, vous êtes invité(e) à donner une procuration de vote à un(e) autre conseiller(ère) communautaire titulaire de votre choix.
Merci de prévenir les services de la Communauté de communes de votre absence et d'adresser cette procuration renseignée et signée, avant le déroulement de la séance par mail à: angeline.edouard@ccdol-baiemsm.bzh
PROCURATION DE VOTE
Je soussigné(s
Agissant en qualité de conseiller(ère) communautaire titulaire,
Empéché(e) d'assister à la réunion du Conseil communautaire de la Communauté de du Mont-Saint-Michel communes du Pays de Do) et de la B;
qui se tiendra le.
à.
Donne pouvoir pour me représenter et émettre tout vote en mon nom à :
, conseiller(ère) communautaire titulaire.
Signature
% Communauté de Communes ‘du Pays de Dol et de la Bale du Mont St Michel
Simergy8 - P A Les Rolandières
17 rue de la Rouelle 35120 Doi de Bretagne
Tél. : 02 99 80 90 57 - info @ ccdobaiemsm.bzh
NX