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unknown - Communauté de communes - Aunis Sud - 2025 01 15 Nouvelles Compositions DES Commissions Extracommunautaires Commission Developpement Economique publiee
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Aunis Sud - 2025 01 15 Nouvelles Compositions DES Commissions Extracommunautaires Commission Developpement Economique publiee)
Thèmes du document : Institutions publiques, Mode, textile et habillement, Justice et droit,
AR
Prefecture
017-200041614-20250121-2025
01
15-DE
Reçu
le
04/02/2025
Am. Imagine
la futurallté
COMMUNAUTE
DE COMMUNES
AUNIS
SUD
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
Séance
du
mardi
21
janvier
2025
DELIBERATION
n°2028 _01_175
NOUVELLES
COMPOSITIONS
DES
COMMISSIONS
EXTRACOMMUNAUTAIRES
-
COMMISSION
DEVELOPPEMENT
ECONOMIQUE
Nombre
de
membres
:
L'an
deux
mille
vingl-cinq,
le vingt-et-un
janvier
à
dix-huit
heures,
le
Conseil
Communautaire
de
la
Communauté
de
Communes
Aunis
Sud,
50
34
A1
légalement
convoqué,
s'est
réuni
au
siège
de
la
L
Communauté
de
Communes
sur
la
commune
de
En
exercice
Présents
Votants
Surgères,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Jean
Quorum
: 26
GORIOUX
Présents
/ Membres
titulaires
:
Jean
GORIOUX
(a
reçu
pouvoir
de
Christophe
RAUET}
- Caïherine
DESPREZ
- Christian
BRUNIER
[a
reçu
pouvoir
de
Pascale
BERTEAU]
- Raymond
DESILLE
- Micheline
BERNARD
—
GILLES
GAY
-
Eric
BERNARDIN
- Pascal
TARDY
- Anne-Sophie
DESCAMPS
- Christelle
GRASSO
{a
reçu
pouvoir
de
Barbara
GAUTIER)
- Pascale
GRIS
(a
reçu
pouvoir
de
Frédérique
RAGOT)
- Marie-France
MORANT
- François
PELLETIER
- Joël
LALOYAUX
- Baptiste
PAIN
- Olivier
DENECHAUD
- Emmanuel
JOBIN
- Florence
VILLAIN
—- Pascal
MAGINOT
(a
reçu
pouvoir
de
Angélique
PEINTRE)
- Lydia
BERETTI
- Philippe
BARITEAU
- Emmanuel
NICOLAS
{ a
reçu
pouvoir
de
Jean-Michel
SOUSSIN}
-
Matthieu
CADOT
- Christophe
FOLOPPE
—
Valérie
RIVÉ
- Didier
BARREAU
{a
reçu
pouvoir
de
Philippe
BODET}
- Maryiise
BOCHE
- Sylvie
PLAIRE
- Kévin
BAYNAUP
- Stéphane
AUGE
-
Laurent
ROUFFET
-
Frédérique
RAGOT
- Danièle
BALLANGER
- Thierry
PILLAUD
Présent/
Membres
suppléant
:
Yannick
BODAN
Absents
:
Bruno
CALMONT
{excuséj,
Didier
TOUVRON
{excusé),
Jean-Yves
ROUSSEAU,
[excusé},
Éric
GUINOISEAU
{excusé],
Steve
GABET
(excusé),
David
CHAMARD
{excusé},
Younes
BIAR,
Thierry
BLASZEZYK Alisson
CURTY
{excusée)
Secrétaire
de
Séance :
Auteur
de
l'acte
: Jean
GORIOUX,
Président
Olivier
DENECHAUD
Télétransmission
en
préfecture le :
Convocation
envoyée le
:
QUE:
175
:
:
BI
“EV,
15janvier 2025
n°: 017-200041614-20250121-2028 01 14-L
Affichage
de
la
convocation
le
:
Date
de
publication
sur
le
site
Inte,
et:
|
ë j PAU
908
15 janvier
2025 AR
Prefecture
017-200041614-20250121-2025
01
15-DE
Reçu
le
04/02/2025
NOUVELLES
COMPOSITIONS
DES
COMMISSIONS
EXTRACOMMUNAUTAIRES
-
COMMISSION
DEVELOPPEMENT
ECONOMIQUE
Suite
au
renouvellement
du
conseil
municipal
de
la
Commune
de
Saint
Pierre
La
Noue,
il y
a
lieu
de
désigner
un(e)
nouveau{nouvelle)
représentant(e)
de
celte
commune
au
sein
de
la
commission
extracommunautaire
« développement
économique
n.
En
effet,
cette
commission
est
composée
de
19
membres
avec
un
minimum
de
10
élus
communautaires.
Monsieur
Cédric
ROUSSEAUX
a
fait
acte
de
candidaiure.
Monsieur
le
Président
propose
donc
au
conseil
communautaire
de
désigner
Monsieur
Cédric
ROUSSEAUX
de
la
commune
de
Saint
Pierre
La
Noue,
membre
de
la
commission
extracommunautaire
« développement
économique
» et
d'acter
la
nouvelle
composition
de
cette
commission.
Considérant
que
si
une
seule
candidature
a
été
déposée
pour
chaque
poste
à
pourvoir
au
sein
des
commissions
ou
dans
les
organismes
extérieurs,
ou
si
une
seule
liste
a
été
présentée
après
appel
de
candidatures,
les
nominations
prennent
effet
immédiatement,
dans
l'ordre
de
la
liste
le
cas
échéant,
et
il en
est
donné
lecture
par
le
Président.
Sur
proposition
du
Président,
le
Conseil
Communautaire,
conformément
aux
articles
L2121-
21
par
renvoi
du
L5211-1
du
CGCT,
décide
à
l'unanimité
de
ne
pas
procéder
à
un
vote
à
bulletins
secrets. Ces
explications
entendues,
Monsieur
le
Président
demande
au
Conseil
Communautaire
de
se
prononcer
sur
la
présente
délibération.
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Communautaire,
A
l'unanimité
-__
Donne
acte
au
rapporteur
des
explications
ci-dessus
détaillées,
-_
Elit
Monsieur
Cédric
ROUSSEAUX,
membre
de
la
Commission
Extracommunautaire
« développement
économique
»,
-
Approuve
la
nouvelle
composition
de
la
Commission
Extracommunautaire
« développement
économique
»,
avec
une
diminution
du
nombre
de
membres
passant
de
19
à
18,
comme
suit
:
-
Elus
communautaires
-
Monsieur
Eric
BERNARDIN
{Breuil
la Réorte]
-__
Monsieur
Joël
LALOYAUX
Monsieur
Baptiste
PAIN
Monsieur
Emmanuel
JOBIN
Madame
Florence
VILLAIN
Monsieur
Eric
GUINOISEAU
Monsieur
Jean-Michel
SOUSSIN
Madame
Christelle
GRASSO
Madame
Catherine
STENGER
Monsieur
Matthieu
CADOT
Monsieur
Didier
BARREAU
Monsieur
Benoit
ROBLIN
Monsieur
Kévin
BAYNAUD
{Aigrefeuille
d'Aunis]
{Ardillières]) {Ballon} {Bouhet] {(Ciré
d'Aunis]
{(Genouillé) {Landrais] {Landrais] {Saint
Crépin]
{Saint
Saturnin
du
Bois)
{Le
Thou)
(Surgères) AR
Prefecture
017-200041614-20250121-2025
01
15-DE
Reçu
le
04/02/2025
-
Elus
municipaux
-
Madame
Isabelle
VILLAUDY
TALLEC
(Forges)
-
Monsieur
Jean-Michel
JOURDAIN
{Saint
Georges
du
Bois]
-
Monsieur
Sébastien
PLAGNE
{Saint
Pierre
d'Amilly)
-__
Monsieur
Nicolas
JOYET
(Surgères)
-__
Monsieur
Cédric
ROUSSEAUX
(Saint
Pierre
la
Noue)
-
Autorise
Monsieur
le
Président
à
prendre
touies
dispositions
pour
ce
qui
concerne
le
suivi
administratif,
technique
et
financier
de
la
présente
délibération,
Pour
Extrait
Conforme
:
Les
Signatures
sont
au
registre.
Fait
à
Surgères,
Le
29 janvier
2025
Le
secrétaire
de
séance
Le Présiddht Jean
G
Délais
et
voles de
recours
La
présente
délbYration
peut
faire
l'objet
d'un
recours
contentieux
devant
le Tibunal
Administratif
de
Poitiers
dans
le
délai
de
deux
mi} suivant
la publication
et/ou
la notification.
Le recours
peut
également
être
déposé sur l'application
internet
Téléredburs
citoyens
à
l'adresse
suivante
: www.telerecours.fr.
La
délibération
peut
également
faire
l'objet
d'un
recours
administratif
auprès
du
Président
dans
le même
délai
; en
cas
de
réponse
négative
ou
en
cas
d'absence
de
réponse
dans
un
délai
de
deux
mois,
le
demandeur
dispose
d'un
nouveau
délai
de
deux
mois
pour
introduire
un
recours
contentieux. AR
Prefecture
017-200041614-20250121-2025
01
15-DE
Reçu
le
04/02/2025