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unknown - Communauté de communes - Aunis Sud - 2025 02 14 Nouvelles Compositions DES Commissions Extracommunautaires Commission Mobilites publiee
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Aunis Sud - 2025 02 14 Nouvelles Compositions DES Commissions Extracommunautaires Commission Mobilites publiee)
Thèmes du document : Télécommunications et internet, Mode, textile et habillement, Justice et droit,
AR
Prefecture
017-200041614-20250225-2025
02
14-DE
Reçu
le
05/03/2025
A
‘
Imagine
la futuralité
COMMUNAUTE
DE COMMUNES
AUNIS
SUD
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
Séance
du
mardi
25
février
2025
DELIBERATION
n°2025
02_14
NOUVELLES
COMPOSITIONS
DES
COMMISSIONS
EXTRACOMMUNAUTAIRES
+
COMMISSION
MOBILITES
Nombre
de
membres:
L'an
deux
mille
vingt-cinq,
le
vingt-cinq
Février
à
dix-huit
heures,
le
Conseil
Communautaire
de
Ia
Communauté
de
Communes
Aunis
Sud,
50
29
38
légalement
convoqué,
s'est
réuni
au
siège
de
la
Communauté
de
Communes
sur
la
commune
de
Surgères,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Jean
Quotum
: 26
GORIOUX
Présents
/ Membres
titulaires
:
Jeon
GORIOUX
{a
reçu
pouvoir
de
Pascale
BERTEAU)
- Caïherine
DESPREZ
{a
reçu
pouvoir
de
Laurent
ROUFFET}
-
Christian
BRUNIER
-
Raymond
DESIELE
(a
reçu
pouvoir
de
Jean-Michel
SOUSSIN)
- Micheline
BERNARD-— Gilles
GAY
- Eric
BERNARDIN
- Pascal
TARDY
— Christophe
RAULT
{a
reçu
pouvoir
de
Lydia
BERETTI)
—- Didier
BARREAU
{a
reçu
pouvoir
de
Philippe
BODET)
- Anne-
Sophie
DESCAMPS
- Christelle
GRASSO
- Barbara
GAUTIER
{a reçu
pouvoir
de
Bruno
CALMONT)
- Pascale
GRIS
[a
reçu
pouvoir
de
Frédérique
RAGOT)
- Joël
LALOYAUX
{a
reçu
pouvoir
de
François
PELLETIER)
—-
Marie-France
MORANT
- Olivier
DENECHAUD
- Baptiste
PAIN
- Florence
VILLAIN
—
Angélique
PEINTRE
- Christophe
FOLOPPE
- Valérie
RIVÉ
-
Marylise
BOCHE
- Sylvie
PLAIRE
(a
reçu
pouvoir
de
Stéphane
AUGE)
-
Kévin
BAYNAUD
-
Didier
TOUVRON
- Thierry
PILLAUD Présents/
Membres
suppléants
:
Yannick
BODAN
Françoise
DURRIEU
En
exercice
Présents
Votants
Absenis
:
Pascal
MAGINOT,
Éric
GUINOISEAU,
Philippe
BARITEAU,
Emmanuel
NICOLAS,
Steve
GABET,
David
CHAMARD,
Matthieu
CADOT,
Jean-Yves
ROUSSEAU,
Younes
BIAR,
Thierry
BLASZEZYK
Alisson
CURTY,
Danièle
BALLANGER
Secrétaire
de
Séance
:
Auteur
de
l'acte
: Jean
GORIOUX,
Président
Olivier
DENECHAUD
Télétransmission
en
préfecture
le
:
Convocation
envoyée
le
:
Ê
5 ARS
7075
19
février
2025
6.
C7
n°:
017-200041614-20250225-2025
02_14-DE
Affichage
de
la
convocation
le
:
Date
de
publication
sur
le site
Internet
:
19
février
2025
C6
DATE ii AR
Prefecture
Reçu
le
05/03/2025
017-200041614-20250225-2025
02
14-DE
NOUVELLES
COMPOSITIONS
DES
COMMISSIONS
EXTRACOMMUNAUTAIRES
-
COMMISSION
MOBILITES
Vu
l'avis
favorable
du
bureau
communautaire
du
18
février
2025,
Considérant
pour
la
commune
de
Ballon,
la
démission
de
Madame
Emilie
DOUET
de
la
commission
extra
communautaire
«
mobilités
»,
Considérant
la
nécessité
de
remplacer
celte
élue
au
sein
de
celle
instance,
Considérant
que
cette
commission
est
composée
de
21
membres,
Considérant
la
candidature
de
Madame
Sylvie
TAROT,
Monsleur
le
Président
propose
au
conseil
communautaire
de
désigner
Madame
Sylvie
TAROT
de
la
commune
de
Ballon,
membre
de
la
commission
extracommunautaire
«mobilités
»
et
d'acter
la
nouvelle
composition
de
cette
commission.
Considérant
que
si une
seule
candidalure
a
été
déposée
pour
chaque
poste
à
pourvoir
au
sein
des
commissions
ou
dans
les
organismes
extérieurs,
ou
si une
seule
liste
a
été
présentée
après
appel
de
candidatures,
les
nominations
prennent
effet
immédiatement,
dans
l'ordre
de
la
liste
le
cas
échéant,
et
il en
est
donné
leciure
par
le
Président.
Sur
proposition
du
Président,
le
Conseil
Communautaire,
conformément
aux
articles
L2121-
21
par
renvoi
du
L5211-1
du
CGCT,
décide
à
l'unanimité
de
ne
pas
procéder
à
un
vote
à
bulletins
secrets. Ces
explications
entendues,
Monsleur
le
Président
demande
au
Conseil
Communautaire
de
se
prononcer
sur
la
présente
délibération.
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Communautaire,
A
l'unanimité
-
Donne
acte
au
rapporteur
des
explications
ci-dessus
détaillées,
-
Elt Madame
Sylvie
TAROT,
membre
de
la
Commission
Extracommunautaire
«mobilitésh,
-
Approuve
la
nouvelle
composilion
de
la
Commission
Exlracommunautaire
« mobilités
» :
-
Elus
communautaires
-
Monsieur
François
PELLETIER
-
Madame
Marie-France
MORANT
-
Monsieur
Emmanuel
JOBIN
-
Madame
Micheline
BERNARD
-
Monsieur
Jean-Michel
SOUSSIN
-
Monsieur
David
CHAMARD
-
Monsieur
Bruno
CALMONT
-
Monsieur
Didier
BARREAU
-
Monsieur
Jean-Yves
ROUSSEAU
-
Madame
Catherine
DESPREZ
-
Monsieur
Christian
BRUNIER
-
Madame
Christelle
GRASSO
{Aigrefeuille
d'Aunis)]
{Aigrefeuille
d'Aunis)
{Ballon) (Forges) {(Genouillé) {Marsais) {Saint Mard} {Saint
Saturnin
du
Bois)
{Surgères] {Surgères) {Le
Thou)
{Landrais) AR
Prefecture
Reçu
le
05/03/2025
017-200041614-20250225-2025
02
14-DE
-
Monsieur
Emmanuel
NICOLAS
-
Elus
municipaux
-
Madame
Sylvie
TAROT
-__
Monsieur
Gilbert
BERNARD
-
Madame
Lucile
RICHARD
-
Monsieur
Julien
CEYRAL
-
Monsieur
Jacky
LUCAS
-
Madame
Véronique
FRANCHET
-
Monsieur
Eric
SAMME
-
Monsieur
Mickaël
BOUYER
{Genouillé) (Ballon) (Forges) {Marsais) (Saint
Pierre
d'Amilly)
{Le
Thoul)
{Virson) {Landrais]) {Saint
Pierre
La
Noue)
-__
Autorise
Monsieur
le
Président
à
prendre
toutes
dispositions
pour
ce
qui
concerne
le
suivi
administratif,
technique
et
financier
de
la
présente
délibération,
Le
D
Jean
D
K
Pour
Extrait
Conforme
:
Les
Signatures
sont
au
registre.
Fait
à
Surgères,
Le
28
février
2025
Le
secrétaire
de
séance
À
délai de
deuxWlois
suivant
la publication
et/ou
la nolificalion.
Le recours
peul
également
êlre
déposé
sur l'applicalion
6
ke
recours
La
présente
défbéralion
peul
faire
l'objet
d'un
recours
contentieux
devant
le
Tibunal
Administratif
de
Poitiers
dans
le
internet
Télérecours
citoyens
à
l'adresse
suivante:
www.telerecours.fr.
La
délibération
peul
également
faire
l'objet
d'un
recours
administratif
auprès
du
Président
dans
le même
délai ; en
cas
de
réponse
négalive
ou
en
cas
d'absence
de
réponse
dans
un
délai
de
deux
mois,
le
demandeur
dispose
d'un
nouveau
délai
de
deux
mois
pour
introduire
un
recours
contentieux. AR
Prefecture
017-200041614-20250225-2025
02
14-DE
Reçu
le
05/03/2025