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unknown - Communauté de communes - Aunis Sud - 2025 02 12 Nouvelles Compositions DES Commissions Extracommunautaires Commission Developpement Social publiee
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Aunis Sud - 2025 02 12 Nouvelles Compositions DES Commissions Extracommunautaires Commission Developpement Social publiee)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Mode, textile et habillement,
AR
Prefecture
017-200041614-20250225-2025
02
12-DE
Reçu
le
05/03/2025
AU. Imagine
la futuralité
COMMUNAUTE
DE COMMUNES
AUNIS
SUP
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
Séance
du
mardi
25
février
2025
DELIBERATION
n°2025
02
72
NOUVELLES
COMPOSITIONS
DES
COMMISSIONS
EXTRACOMMUNAUTAIRES
-
COMMISSION
DEVELOPPEMENT
SOCIAL
Nombre
de
membres:
L'an
deux
mille
vingi-cinq,
le
vingt-cinq
Février
à
dix-huit
heures,
le
Conseil
Communautaire
de
la
En
exercice
Présents
Votants
2
7
Communauté
de
Communes
Aunis
Sud,
50
29
38
légalement
convoqué,
s'est
réuni
au
siège
de
la
Communauté
de
Communes
sur
la
commune
de
Surgères,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Jean
Quorum
:26
GORIOUX
Présents
/ Membres
titulaires
:
Jean
GORIOUX
{a
reçu
pouvoir
de
Pascale
BERTEAU)
- Catherine
DESPREZ
{a
reçu
pouvoir
de
Laurent
ROUFFET}
-
Christian
BRUNIER
-
Raymond
DESILLE
{a
reçu
pouvoir
de
Jean-Michel
SOUSSIN)
- Micheïine
BERNARD
-— Gilles
GAY
- Fric
BERNARDIN
- Pascal
FARDY
— Christophe
RAUET
{a
reçu
pouvoir
de
Lydio
BERETTI}
- Didier
BARREAU
{a reçu
pouvoir
de
Philippe
BODET])
- Anne-
Sophie
DESCAMPS
- Christelle
GRASSO
- Barbara
GAUTIER
[a reçu
pouvoir
de
Bruno
CALMONT)}
- Pascale
GRIS
{a
reçu
pouvoir
de
Frédérique
RAGOT)
- Joël
LALOYAUX
{a
reçu
pouvoir
de
François
PELLETIER)
—
Marie-France
MORANT
-
Olivier
DENECHAUD
-
Baptiste
PAIN
-
Florence
VILLAIN
—
Angélique
PEINTRE
-
Christophe
FOLOPPE-
Valérie
RIVÉ
-
Marylise
BOCHE
-
Sylvie
PLAIRE
{a
reçu
pouvoir
de
Stéphane
AUGE)-
Kévin
BAYNAUD
-
Didier
TOUVRON
-
Thierry
PILLAUD Présents/
Membres
suppléanis
:
Yannick
BODAN
Françoise
DURRIEU
Absents
:
Pascal
MAGINOT,
Éric
GUINOISEAU,
Philippe
BARITEAU,
Emmanuel
NICOLAS,
Steve
GABET,
David
CHAMARD,
Matthieu
CADOT,
Jean-Yves
ROUSSEAU,
Younes
BIAR,
Thierry
BLASZEZYK
Aësson
CURTY,
Danièle
BALLANGER
Secrétaire
de
Séance :
Auteur
de
l'acte
: Jean
GORIOUX,
Président
Olivier
DENECHAUD
Téléiransmission
en
préfecture le
:
van
Convocation
envoyée
le :
BE
HAN
70
19 février 2028
n°: 017-20004161 à 2050725 2075 0
2-DE
Affichage
de
la
convocation
le :
Date
de
publication
sur
le
site
Internet
: e EE
19
février
2025
fGhas AR
Prefecture
017-200041614-20250225-2025
02
12-DE
Reçu
le
05/03/2025
NOUVELLES
COMPOSITIONS
DES
COMMISSIONS
EXTRACOMMUNAUTAIRES
-
COMMISSION
DEVELOPPEMENT
SOCIAL
Vu
l'avis
favorable
du
bureau
communautaire
du
18
février
2025,
Considérant
pour
la
commune
de
La
Devise,
la
démission
de
Madame
Amandine
SIVADIER
de
la
commission
extra
communautaire
« développement
social
»,
Considérant
la
nécessité
de
remplacer
cette
élue
au
sein
de
cette
instance,
Considérant
que
cette
commission
est
composée
de
25
membres
avec
un
représentant
par
commune
membre,
Considérant
la candidature
de
Madame
Lydia
BERETTI,
Monsieur
le
Président
propose
au
conseil
communautaire
de
désigner
Madame
Lydia
BERETTI
de
la
commune
de
La
Devise,
membre
de
la
commission
extracommunautaire
« développement
social
» et
d'acter
la
nouvelle
composition
de
cette
commission.
Considérant
que
si une
seule
candidature
a
été
déposée
pour
chaque
poste
à
pourvoir
au
sein
des
commissions
ou
dans
les
organismes
extérieurs,
ou
si
une
seule
liste
a
été
présentée
après
appel
de
candidalures,
les
nominalions
prennent
effet
immédiatement,
dans
l'ordre
de
la
liste
le
cas
échéant,
et
il en
est
donné
lecture
par
le
Président.
Sur
proposition
du
Président,
le Conseil
Communautaire,
conformément
aux
articles
L2121-
21
par
renvoi
du
L5211-1
du
CGCT,
décide
à
l'unanimité
de
ne
pas
procéder
à
un
vote
à
bullelins
secrets. Ces
explications
entendues,
Monsieur
le
Président
demande
au
Conseil
Communautaire
de
se
prononcer
sur
la
présente
délibération,
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
Communautaire,
A
l'unanimité
-__
Donne
acte
au
rapporteur
des
explications
ci-dessus
détaillées,
-
Elf
Madame
Lydia
BERETT,
membre
de
la
Commission
Extracommunautaire
« développement
social
»,
-
Valide
de
l'augmentation
du
nombre
de
membres
de
cette
commission
passant
de
25
à
26.
-
Approuve
la
nouvelle
composition
de
la
Commission
Extracommunautaire
« développement
social
» :
-
Elus
communautaires
-
Monsieur
Christian
BRUNIER
{Le
Thou]
- _
Madame
Marie-France
MORANT
{Aigrefeuille
d'Aunis]
-
Madame
Evelyne
COTTEL
{Breuil la
Réorte)
-
Madame
Angélique
PEINTRE
(Chambon)
-
Madame
Alisson
CURTY
(Ciré
d'Aunis)
-
Monsieur
Emmanuel
NICOLAS
{(Genouillé]
- __ Madame
Christelle
GRASSO
{Landrais) AR
Prefecture
Reçu
le
05/03/2025
017-200041614-20250225-2025
02
12-DE
-
Monsieur
Steve
GABET
-
Madame
Céline
ROUIL
-
Madame
Pascale
BERTEAU
-__
Madame
Pascale
GRIS
-
Monsieur
Thierry
BLASZEZYK
-
Madame
Lydia
BERETTI
-
Elus
municipaux
-
Madame
Laurence
CELESTE
-
Madame
Angèle
LEMOSQUET
-
Madame
Sylvie
TAROT
-
Monsieur
Pierre-Yves
MERCKEL
-
Madame
Claire
DRAPEAU
- _
Madame
Marie-Laure
FELIX
- __ Madame
Stéphanie
DUFAITRE
-
Madame
Amélie
DEBENAIS
-
Monsieur
Olivier
JOUANNEAU
-
Madame
Christine
DESFOUGERES
-
Monsieur
Alain
FABROL
-
Madame
Nadia
MORIN
-
Madame
Gwenaelle
DENIS
{Marsais) {Saint
Crépin)
{Saint
Georges
du
Bois)
{Surgères) {Vouhé] (La
Devise)
(Anais) {Ardillières]) (Ballon) {Bouhei] (Forges) {Puyravault} {Saint
Mard)
{Saint
Pierre
d'Amilly)
{Saint
Saturnin
du
Bois)
{Le
Thou])
{Virson) {Saint
Pierre
La
Noue)
{Saint
Pierre
La
Noue)
-
Aulorise
Monsieur
le
Président
à
prendre
toutes
dispositions
pour
ce
qui
concerne
le
suivi
administratif,
technique
et
financier
de
la
présente
délibération,
Le
Prési
Jean
RJOUX
Pour
Extrait
Conforme :
Les
Signatures
sont
au
registre.
Fait
à
Surgères,
Le
28
février
2025
Le
secrétaire
de
cena .
)
'
\
a
Délais
et volek
Ve recours
La
présente
dffbération
peul
faire
l'objet
d'un
recours
contentieux
devant
le
Tribunal
Administratif
de
Poiliers
dans
le
délai
de
deux
Mois
suivant
la
publication
et/ou
la
notification.
Le
recours
peul
également
être
déposé
sur
l'applicalion
internet
Télérecours
ciloyens
à
l'adresse
suivante
:
www.lelerecours.fr.
La
délibération
peul
également
faire
l'objet
d'un
recours
administralif
auprès
du
Président
dans
le
même
délai
; en
cas
de
réponse
négalive
ou
en
cas
d'absence
de
réponse
dans
un
délai
de
deux
mois,
le
demandeur
dispose
d'un
nouveau
délai
de
deux
mois
pour
introduire
un
recours
contentieux. AR
Prefecture
617-200041614-20250225-2025
02
12-DE
Reçu
le
05/03/2025