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Document publié le Jeudi 16 janvier 2020 par la commune d'Anjoutey.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu de la réunion du conseil du 16 janvier 2020)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Ruralité, Institutions publiques,
COMMUNE d’ANJOUTEY
Compte rendu de la réunion du Conseil municipal du 16 janvier 2020
Etaient présents : Mesdames Pamela BOUDIER, Catherine CUENOT, Catherine ROY, Gisèle VALLON, Messieurs
Jean-Pierre BRINGARD, Yannick DOLADILLE, Arnaud DOYEN, Patrice THOMAS, Gilles MAGNY
Avaient donné procuration :
Etaient absents excusés : Mesdames Muriel SCHNELL, Messieurs Anthony SIMON et Zo RASATAVOHARY
Conformément à l’article L 2121-18 du CGCT, la séance est publique.
Le Maire constate le quorum et ouvre la séance.
Le Conseil municipal désigne Monsieur Jean-Pierre Bringard, secrétaire de séance.
Ordre du jour du Conseil Municipal
- Demande de subvention DETR ou DSIL pour passerelle en bois pour sentier de randonnée
- Demande de subvention pour l’isolation thermique de l’école
- Questions diverses
Le compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 19 décembre 2019 est adopté à l’unanimité.
Demande de subvention DETR ou DSIL pour passerelle en bois pour sentier de randonnée - Sentier le long
de la rivière
Courant 2019 a été étudié l’aménagement d’un un sentier de randonnée dans le village, demandé par des
associations, de l’impasse de la Rochette au stade en passant par les près. Les propriétaires ou de locataires des
près sont d’accord pour des aménagements (clôtures avec piquets d’acacia).
Un sentier de randonnée est prévu le long de la rivière La Madeleine, du parking du stade communal à la rue
Impasse de la Rochette (proche de Bourg sous Chatelet), Son but est de :
- sécuriser les piétons et les sportifs en évitant de longer les routes départementales (pourvues
seulement partiellement de trottoirs)
- favoriser les liaisons douces et les modes doux de déplacement
Les travaux de débroussaillage et de coupe de bois sont importants. Ils ont été commandés début janvier 2020
avec le budget d’investissement 2020.
Une passerelle en bois est nécessaire pour la circulation de piétons, de sportifs, de randonneurs et de pêcheurs du
sentier de randonnées vers le stade ou l’inverse, et pour une meilleure utilisation du sentier de randonnée.
Les travaux d’installation d’une passerelle sont indispensables pour différentes raisons :
- sécuriser le passage au dessus de la rivière de piétons, de sportifs, de randonneurs et de pêcheurs.
- développer l’utilisation du sentier de randonnée
Des demandes de subvention sont à faire par la commune d’Anjoutey auprès de la Préfecture du Territoire de
Belfort dans le cadre de la Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux (D.E.T.R.) (Etat) et de la Dotation de
Soutien de l’Investissement Local (DSIL)
Il est proposé au Conseil municipal :
- d'adopter les travaux ci-dessus
- d'approuver les plans de financement prévisionnels de ces travaux : demande de subventions,
financement des travaux
- de solliciter des subventions pour l’année 2020
- d’autoriser le Maire à signer les documents relatifs aux demandes de subvention et aux travaux, sous
condition que des subventions soient obtenues.
- d’exécuter les travaux Après en avoir délibéré, le Conseil municipal adopte la proposition ci-dessus à l’unanimité.
Demandes de subvention pour des travaux d’économie d’énergie - luminaires
La Commune d’Anjoutey prévoit de réaliser des travaux d’économie d’énergie (entre autres sur l’éclairage public).
Il s’agit de remplacer, des luminaires fluo mercure existants par des luminaires éclat avec abaisseur de puissance
100W/70W. Ces travaux concernent le remplacement de luminaires dans les rues impasse des rosiers, rue
d’Etueffont, rue de Bourg sous Châtelet, rue Frairie, rue de la Prairie et rue des Errues. Le montant total de ces
travaux HT est 2 464 euros.
Dans le cadre de l’appel à projets Economie d’énergie en cours, la commune d’Anjoutey bénéficie de subvention
pour ces travaux de la part de Territoire d’énergies 90.
Il est proposé au Conseil municipal :
- d'adopter les travaux ci-dessus
- d'approuver les plans de financement prévisionnels de ces travaux
- de solliciter des subventions pour l’année 2020
- d’autoriser le Maire à signer les documents relatifs aux demandes de subvention et aux travaux
- d’exécuter les travaux
Après en avoir délibéré, le Conseil municipal adopte la proposition ci-dessus à l’unanimité.
Questions diverses
Avancement des actions à faire et décrites dans le compte-rendu du Conseil municipal précédent
Rappels du Bureau municipal
Rappels sur les réunions faites par les Elus dans leur cadre de leur fonction d’élu communal
Tour de table des élus
Calendrier des dates de tenue des conseils municipaux 2020
- 20/02
- 12/03
- 26/03
Calendrier des dates de tenue des bureaux municipaux 2020
- 22/01/2020
- 05/02
- 19/02
- 05/03
Les dates des bureaux municipaux sont à valider par le Conseil municipal.
Rappels sur des dates de janvier 2020
- Autres dates : cf. ci-dessus
Le Conseil municipal est clôturé à 22 heures 00.