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Déliberation - liste delib 050626
Déliberation - liste 07 05 26
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Puybegon.
Lien du pdf (Déliberation - liste 07 05 26)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Handicap et inclusivité,
DÉPARTEMENT
DU
TARN
MAIRIE
Lo
PUYBEGON
81390
Tet.
05
68 58 43
07
Liste
des
délibérations
Conseil
Municipal
de
PUYBEGON
Séance
du
07
mai
2026
Président
de
la séance
: Robert
CINQ
Secrétaire
de
la séance
: Cassandra
ALAZET
Présents
:
Robert
CINQ,
Cassandra
ALAZET,
Bruno
PUTTO,
Laure
HEDREUL,
Francis
BRIEUSSEL,
Frédéric
BOYER,
Isabelle
MONNEVEUX,
Marie-Anne
NUNEZ,
Déborah
SURIREY,
Alice
TERRIER,
Anthony
ARNAUD
Représentés
: Sylvia
BARGUEDEN
représentée
par
Isabelle
MONNEVEUX
Absents
et excusés
: Patrick
BURATTO,
Nicolas
JOURDAN,
Eric
COUSIN
Date
de
Date
d'affichage |
Membres
en |
Quorum
Membres
| Suffrages
exprimés
convocation
exercice
présents
28/04/2026
28/04/2026
15
8
11
12
Ordre
du
jour
:
° Approbation
de la révision
des
attributions
de compensation
2026
selon
la procédure
de droit
commun
+ Questions
diverses
Délibérations
du
conseil
:
Approbation
de
la
révision
des
attributions
de
compensation
2026
selon
la
procédure
de
droit
commun
(N°
DE 023
2026)
Résultat
du
vote
: adoptée
à l’unanimité
Robert
CINQ,
Président
de
séance.
Cassandra
ALAZET,
Secrétaire
de
séance.