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Document publié le Lundi 9 octobre 2023 par la commune d'Héric.
Lien du pdf (Déliberation - Tableau Deliberations cm 09.10.2023)
Thèmes du document : Famille, Sécurité sociale, Éducation,
LISTE
DES
DELIBERATIONS
sterrtoire
“'rnouvernent
Application
de
l’article
L.2121-25
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
09
OCTOBRE
2023
Numéro
de
la
délibération
SEIs
us
2023-55
Composition
des
commissions
communales
Unanimité
2023-56
Territoire
Énergies
44
—
Désignation
d’un
représentant
titulaire
Unanimité
2023-57
Création
de
la Commission
Communale
pour
l’accessibilité
(CCA)
Unanimité
2023-58
Solidarité
avec
la
population
lybienne
Unanimité
2023-59
CCEG
— Élargissement
de
la
compétence
commerce
et définition
de
22
Pouret5
l'intérêt
communautaire
Abstentions
Renouvellement
de
la Convention
Territoriale
Globale
(CTG)
pour
la
2023-60
période
2023-2027
entre
les
Communes
du
territoire
d’Erdre
et
Unanimité
Gesvres,
la CCEG
et
la Caisse
d’Allocations
Familiales
(CAF)
Accueil
périscolaire
—
Avenant
bonus
territoire
à
la
convention
Le
23-61
ee
SU
d'objectifs
et
de
financement
signé
avec
la CAF
CREME
2023-62
Muti-accueil
=
Avenant bonus
territoire
à
la
convention
d’objectifs
Urbnitte
et
de
financement
signé
avec
la CAF
Relais
Petite
Enfance
—
Avenant
bonus
territoire
à
la
convention
2023-63
—_
à
né
Unanimité
.
d'objectifs
et
de
financement
signé
avec
la CAF
die
2023-64
Participation
aux
frais
de
fonctionnement
des
écoles
privées
(année
Unaniité
2023)
2023-65
Adoption
de
la
nomenclature
budgétaire
et comptable
M
57
Unanimité
2023-66
Passage
à
la
nomenclature
M
57
—
Modalités
de
gestion
des
Unanimité
amortissements
2023-67
Passage à
la
nomenclature
M
57
— Approbation
du
choix
de
régime
rate
de
provisions
2023-68
Passage
à la nomenclature
M
57 — Mise
ER piste
de
la fongibilité
des
Unanimité
crédits
en
section
de
fonctionnement
et
d'investissement
2023-69
Admissions
en
non
valeur
Unanimité
2023-70
Redevance
d’occupation
du
domaine
public
(RODP)
2023
GRDF
Unanimité
Fait
à
Héric,
le
09
octobre
2023
aire,
S
‘
Jean-Piérre
JOUTARD
1/1
Mis en ligne le 19 octobre 2023