Offres
API
Connexion
Documents similaires
Conseil Municipal - 153 d1688032241930
Déliberation - 153 d1758871563190
Déliberation - 153
Déliberation - 153 d1702903251167
Déliberation - 153 d1563281664150
Déliberation - 153 d1552913436464
Conseil Municipal - 153 d1769685914716
Déliberation - 153 d1663752594331
Déliberation - 153 d1469626385195
Déliberation - 153 d1657029633445
Déliberation - 153 d1688032241930
Document publié le Lundi 26 juin 2023 par la commune de Niort.
Lien du pdf (Déliberation - 153 d1688032241930)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Institutions publiques, Sport,
DEPARTEMENT
DES
DEUX-SEVRES _______ VILLE DE NIORT
________
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
___________
Conseillers en exercice : 45
Votants : 44
Convocation du Conseil municipal :
le 20/06/2023
Publication :
le 30/06/2023
SEANCE DU 26 JUIN 2023
Délibération n° D-2023-257
Subventions aux clubs de haut niveau - Saison sportive
2023/2024 - Avenant n°5 - Acompte
Président :
Monsieur Jérôme BALOGE
Présents :
Monsieur Jérôme BALOGE, Monsieur Dominique SIX, Monsieur Michel PAILLEY, Madame Christelle CHASSAGNE, Madame Jeanine BARBOTIN, Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE, Monsieur Elmano MARTINS, Madame Florence VILLES, Monsieur Philippe TERRASSIN, Madame Valérie VOLLAND, Madame Marie-Paule MILLASSEAU, Monsieur Gerard LEFEVRE, Monsieur Eric PERSAIS, Madame Yvonne VACKER, Monsieur Guillaume JUIN, Madame Aline DI MEGLIO, Madame Sophie BOUTRIT, Monsieur Hervé GERARD, Madame Aurore NADAL, Monsieur François GUYON, Madame Stéphanie ANTIGNY, Madame Yamina BOUDAHMANI, Monsieur Karl BRETEAU, Monsieur Romain DUPEYROU, Monsieur Nicolas ROBIN, Madame Mélina TACHE, Madame Fatima PEREIRA, Madame Ségolène BARDET, Monsieur Baptiste DAVID, Monsieur François GIBERT, Madame Véronique BONNET-LECLERC, Madame Cathy GIRARDIN, Monsieur Sébastien MATHIEU, Monsieur Yann JEZEQUEL, Madame Véronique ROUILLE-SURAULT, Monsieur Hugo PASQUET--MAULINARD.
Secrétaire de séance : Lucien-Jean LAHOUSSE
Excusés ayant donné pouvoir :
Madame Rose-Marie NIETO, ayant donné pouvoir à Madame Jeanine BARBOTIN, Monsieur Nicolas VIDEAU, ayant donné pouvoir à Monsieur Romain DUPEYROU, Madame Anne-Lydie LARRIBAU, ayant donné pouvoir à Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE, Monsieur Thibault HEBRARD, ayant donné pouvoir à Monsieur Elmano MARTINS, Madame Lydia ZANATTA, ayant donné pouvoir à Madame Marie-Paule MILLASSEAU, Monsieur Florent SIMMONET, ayant donné pouvoir à Monsieur Dominique SIX, Madame Noélie FERREIRA, ayant donné pouvoir à Madame Mélina TACHE, Monsieur Bastien MARCHIVE, ayant donné pouvoir à Monsieur Jérôme BALOGE, Madame Elsa FORTAGE, ayant donné pouvoir à Monsieur Yann JEZEQUEL CONSEIL MUNICIPAL DU 26 juin 2023
Délibération n° D-2023-257
Direction Animation de la Cité Subventions aux clubs de haut niveau - Saison sportive 2023/2024 - Avenant n°5 - Acompte
Madame Florence VILLES, Adjointe au Maire expose :
Mesdames et Messieurs,
La Ville de Niort conduit une politique tendant à favoriser la pratique et le développement du sport sur son territoire. Elle repose avant tout sur l’existence d’associations, remplissant des missions d’intérêt général et bénéficiant de ce fait d’une reconnaissance particulière par la collectivité publique, en raison de la qualité et de la diversité des services rendus.
La Ville de Niort a conclu avec les clubs de haut niveau des conventions pluriannuelles d’objectifs pour la période 2021/2023.
Ces conventions ont été établies en lien avec le projet sportif du club. Elles permettent de mettre en évidence tout le travail accompli par les associations dans le développement de leur propre structure et la promotion de leurs activités au sein de la cité.
Aussi, afin de leur assurer une certaine stabilité financière pour qu’ils débutent leur saison sportive dans de bonnes conditions, il vous est proposé de verser pour chacun d’eux un acompte qui viendra en déduction de la subvention globale de fonctionnement pour la saison 2023/2024.
Un acompte à la subvention est attribué pour les clubs suivants :
Nom de l’association Montant de l’acompte (en euros)
Niort Rugby Club 40 000
Le Volley Ball Pexinois Niort 29 000
L’ASN Basket 22 500
Le Niort Tennis de Table 26 000
Il est demandé au Conseil municipal de bien vouloir :
- approuver le montant des acomptes ci-dessus ;
- approuver les avenants n°5 aux conventions entre la Ville de Niort et les associations ; - autoriser Monsieur le Maire ou l’Adjointe déléguée à les signer et à verser aux associations concernées les acomptes de subvention afférents.
Monsieur Michel PAILLEY n’ayant pas pris part à la délibération.
LE CONSEIL
ADOPTE
Pour : 44
Contre : 0
Abstention : 0
Non participé : 1
Excusé : 0
Le Secrétaire de séance
Lucien-Jean LAHOUSSE
Le Président de séance
Jérôme BALOGE AVENANT N°5 À LA CONVENTION
ENTRE LA VILLE DE NIORT
ET LE NIORT RUGBY CLUB
ENTRE les soussignés
La Ville de Niort, représentée par Monsieur Jérôme BALOGE, Maire en exercice, agissant en cette qualité en vertu d'une délibération du Conseil municipal du 26 juin 2023, ci-après dénommée la Collectivité ou la Ville de Niort,
d’une part,
ET
Le Niort Rugby Club, représenté par Monsieur Gilbert NASARRE, Président dûment habilité à cet effet, ci-après dénommée l’association, ou le Club,
d’autre part,
Il est convenu et arrêté ce qui suit
PREAMBULE
La Ville de Niort a inscrit le soutien à la vie associative sportive comme un axe important de son projet politique car il ne saurait y avoir de développement urbain équilibré et durable sans un réseau associatif dynamique et innovant qui contribue au renforcement des liens entre les habitants.
Cela repose avant tout sur l’existence d’associations remplissant des missions d’intérêt général, tels que, notamment, le Niort Rugby Club, et bénéficiant de ce fait d’une reconnaissance particulière par la collectivité publique, en raison de la qualité et de la diversité des services rendus à nos concitoyens.
Dans ce contexte, la Ville de Niort a signé une convention triennale d’objectifs avec le Niort Rugby Club. Cette convention vise à soutenir les actions du club sur la période 2021-2023.
ARTICLE 1
L’article 4 de la convention est modifié comme suit :
« ARTICLE 4 – DISPOSITIONS FINANCIERES
4.1 – Montant de la subvention :
4.1.1 – Subvention pour la saison 2023 / 2024
Pour la saison sportive 2023 / 2024, la Ville de Niort attribue à l’association un acompte de 40 000 € qui viendra en déduction de la subvention globale de fonctionnement.
4.2 - Modalités de versement :
Le versement de cette subvention sera versé en une seule fois par virement administratif sur un compte ouvert au nom de l’association au vu d’un relevé d’identité bancaire (RIB) ou postal produit par cette dernière.
Les autres articles restent inchangés.
Pour le Maire de Niort
L’Adjointe déléguée
Florence VILLES
Niort Rugby Club
Le Président
Gilbert NASARRE AVENANT N°5 À LA CONVENTION
ENTRE LA VILLE DE NIORT
ET LE VOLLEY-BALL PEXINOIS NIORT
ENTRE les soussignés
La Ville de Niort, représentée par Monsieur Jérôme BALOGE, Maire en exercice, agissant en cette qualité en vertu d'une délibération du Conseil municipal du 26 juin 2023, ci-après dénommée la Collectivité ou la Ville de Niort,
d’une part,
ET
Le Volley-ball Pexinois Niort, représenté par Monsieur Tony BONNET, Président dûment habilité à cet effet, ci-après dénommée l’association,
d’autre part,
Il est convenu et arrêté ce qui suit
PREAMBULE
La Ville de Niort a inscrit le soutien à la vie associative sportive comme un axe important de son projet politique car il ne saurait y avoir de développement urbain équilibré et durable sans un réseau associatif dynamique et innovant qui contribue au renforcement des liens entre les habitants.
Cela repose avant tout sur l’existence d’associations remplissant des missions d’intérêt général, tels que, notamment, le Volley-ball Pexinois Niort, et bénéficiant de ce fait d’une reconnaissance particulière par la collectivité publique, en raison de la qualité et de la diversité des services rendus à nos concitoyens.
Dans ce contexte, la Ville de Niort a signé une convention triennale d’objectifs avec le Volley-ball Pexinois Niort. Cette convention vise à soutenir les actions du club sur la période 2021-2023.
ARTICLE 1
L’article 4 de la convention est modifié comme suit :
« ARTICLE 4 – DISPOSITIONS FINANCIERES
4.1 – Montant de la subvention :
4.1.1 – Subvention pour la saison 2023 / 2024
Pour la saison sportive 2023 / 2024, la Ville de Niort attribue à l’association un acompte de 29 000 € qui viendra en déduction de la subvention globale de fonctionnement.
4.2 - Modalités de versement :
Le versement de cette subvention sera versé en une seule fois par virement administratif sur un compte ouvert au nom de l’association au vu d’un relevé d’identité bancaire (RIB) ou postal produit par cette dernière.
Les autres articles restent inchangés.
Pour le Maire de Niort
L’Adjointe déléguée
Florence VILLES
Le Volley-ball Pexinois Niort
Le Président
Tony BONNET AVENANT N°5 À LA CONVENTION
ENTRE LA VILLE DE NIORT
ET L’ASN BASKET
ENTRE les soussignés
La Ville de Niort, représentée par Monsieur Jérôme BALOGE, Maire en exercice, agissant en cette qualité en vertu d'une délibération du Conseil municipal du 26 juin 2023, ci-après dénommée la Collectivité ou la Ville de Niort,
d’une part,
ET
L’ASN Basket, représenté par Monsieur Ludovic BOURGUIGNON, Président dûment habilité à cet effet, ci-après dénommée l’association,
d’autre part,
Il est convenu et arrêté ce qui suit
PREAMBULE
La Ville de Niort a inscrit le soutien à la vie associative sportive comme un axe important de son projet politique car il ne saurait y avoir de développement urbain équilibré et durable sans un réseau associatif dynamique et innovant qui contribue au renforcement des liens entre les habitants.
Cela repose avant tout sur l’existence d’associations remplissant des missions d’intérêt général, tels que, notamment, l’ASN Basket, et bénéficiant de ce fait d’une reconnaissance particulière par la collectivité publique, en raison de la qualité et de la diversité des services rendus à nos concitoyens.
Dans ce contexte, la Ville de Niort a signé une convention triennale d’objectifs avec l’ASN Basket. Cette convention vise à soutenir les actions du club sur la période 2021-2023.
ARTICLE 1
L’article 4 de la convention est modifié comme suit :
« ARTICLE 4 – DISPOSITIONS FINANCIERES
4.1 – Montant de la subvention :
4.1.1 – Subvention pour la saison 2023 / 2024
Pour la saison sportive 2023 / 2024, la Ville de Niort attribue à l’association un acompte de 22 500 € qui viendra en déduction de la subvention globale de fonctionnement.
4.2 - Modalités de versement :
Le versement de cette subvention sera versé en une seule fois par virement administratif sur un compte ouvert au nom de l’association au vu d’un relevé d’identité bancaire (RIB) ou postal produit par cette dernière.
Les autres articles restent inchangés.
Pour le Maire de Niort
L’Adjointe déléguée
Florence VILLES
L’ASN Basket
Le Président
Ludovic BOURGUIGNON AVENANT N°5 À LA CONVENTION
ENTRE LA VILLE DE NIORT
ET NIORT TENNIS DE TABLE
ENTRE les soussignés
La Ville de Niort, représentée par Monsieur Jérôme BALOGE, Maire en exercice, agissant en cette qualité en vertu d'une délibération du Conseil municipal du 26 juin 2023, ci-après dénommée la Collectivité ou la Ville de Niort,
d’une part,
ET
Niort Tennis de Table, représenté par Monsieur Philippe ARCOURT, Président dûment habilité à cet effet, ci-après dénommée l’association
d’autre part,
Il est convenu et arrêté ce qui suit
PREAMBULE
La Ville de Niort a inscrit le soutien à la vie associative sportive comme un axe important de son projet politique car il ne saurait y avoir de développement urbain équilibré et durable sans un réseau associatif dynamique et innovant qui contribue au renforcement des liens entre les habitants.
Cela repose avant tout sur l’existence d’associations remplissant des missions d’intérêt général, tels que, notamment, Niort Tennis de Table, et bénéficiant de ce fait d’une reconnaissance particulière par la collectivité publique, en raison de la qualité et de la diversité des services rendus à nos concitoyens.
Dans ce contexte, la Ville de Niort a signé une convention triennale d’objectifs avec Niort Tennis de Table. Cette convention vise à soutenir les actions du club sur la période 2021-2023.
ARTICLE 1
L’article 4 de la convention est modifié comme suit :
« ARTICLE 4 – DISPOSITIONS FINANCIERES
4.1 – Montant de la subvention :
4.1.1 – Subvention pour la saison 2023 / 2024
Pour la saison sportive 2023 / 2024, la Ville de Niort attribue à l’association un acompte de 26 000 € qui viendra en déduction de la subvention globale de fonctionnement.
4.2 - Modalités de versement :
Le versement de cette subvention sera versé en une seule fois par virement administratif sur un compte ouvert au nom de l’association au vu d’un relevé d’identité bancaire (RIB) ou postal produit par cette dernière.
Les autres articles restent inchangés.
Pour le Maire de Niort
L’Adjointe déléguée
Florence VILLES
Niort Tennis de table
Le Président
Philippe ARCOURT