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Déliberation - 13 Désignation de Féréric TATTEVIN dans les commissions municipales
Document publié le Vendredi 13 mai 2016 par la commune de Nivillac.
Lien du pdf (Déliberation - 13 Désignation de Féréric TATTEVIN dans les commissions municipales)
Thèmes du document : Institutions publiques, Sport, Union Européenne,
Envoyé en préfecture le 25/05/2016
Reçu en préfecture le 25/05/2016
Affichéle 27/25) ZoTé
ID : 056-215601477-20160523-2016D53-DE
COMMUNE DE NIVILLAC
Arrondissement de Vannes
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
L'an deux mil seize
Le vingt-trois mai
Le conseil municipal de la commune de NIVILLAC dûment convoqué,
S'est réuni en session ordinaire à vingt heures en mairie
Sous la présidence de Monsieur GUIHARD Alain, Maire
Date de convocation du conseil municipal : le 13 mai 2016
Conseillers en exercice : 27 Conseillers présents : 25 Votants : 26
PRESENTS: Mme AMELINE Yolande- M. BOCENO Julien- M. BOUSSEAU Yannick- M. BUESSLER-MUELA Patrick-
M. CHATAL Jean-Paul- M. CHESNIN Nicolas- M. DAVID Gérard- M. DAVID Guy- Mme DENIGOT Béatrice- Mme DESMOTS Isabelle- Mme GERARD-KNIGHT Marie-Noëlle- Mme GICQUIAUX Cécile- Mme GRUEL Nathalie- M.
GUIHARD Alain- Mme HUGUET Evelyne- Mme LEVRAUD Françoise- M. LORJOUX Laurent- M. OILLIC Jean-Paul- Mme PANHELLEUX Françoise- Mme PERRAUD Chantal- Mme PERRONNEAU Claire-Lise- Mme
PHILIPPE Jocelyne- M. PRAT Pierre- M. SEIGNARD Jérôme- M. TATTEVIN Frédéric
ABSENTS EXCUSÉS : M. BRIAND Jean-Yves- M. FREOUR Jean-Claude
POUVOIRS : M. FREOUR Jean-Claude à M. OILLIC Jean-Paul
Secrétaire de séance : M. SEIGNARD Jérôme
Délibération n°2016D53 : Désignation de M. Frédéric TATTEVIN dans les commissions municipales
Par délibération en date du 14 avril 2014, le conseil municipal a formé les huit
commissions suivantes :
- Commission des finances
- Commission « Subventions »
- Commission « Urbanisme»
- Commission « Voirie- Bâtiments- Matériel- Assainissement »
- Commission « Sport- Loisirs- Vie associative »
- Commission « Agriculture- Environnement »
- Commission « Communication- Culture »
- Commission « Enfance- Jeunesse- Affaires scolaires »
A la suite de l'installation, le 11 avril 2016, de M. Frédéric TATTEVIN en tant que
conseiller municipal en remplacement de Mme Jocelyne BOMPOIL, démissionnaire, M. le Maire
propose de désigner M. TATTEVIN comme membre dans les commissions « Sport- Loisirs- Vie
associative » et « Agriculture- Environnement ».
Après cet exposé, le conseil municipal est invité à se prononcer sur l'installation de M.
Frédéric TATTEVIN au sein de ces deux commissions.
Le conseil municipal, après délibération,
Vu la délibération du Conseil municipal en date du 14 avril 2014 ayant institué des
commissions municipales,
Entendu l'exposé du Maire,
- autorise à l'unanimité l'installation de M. Frédéric TATTEVIN au sein des commissions
« Sport- Loisirs- Vie associative » et « Agriculture- Environnement ».
Pour extrait conforme,
Le Maire, ir Be
Alain GUIHARD pt?
Délais et voies de recours : / La présente délibération peut faire l'objet d'un recours en annulation devant le unal Administratif de RENNES dans un délai de 2 mois à compter de sa publication.