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Déliberation - 20 Désignation de M. LE HUR Jérôme et GERGAUD Henri dans les commissions municipales
Document publié le Dimanche 1 janvier 2017 par la commune de Nivillac.
Lien du pdf (Déliberation - 20 Désignation de M. LE HUR Jérôme et GERGAUD Henri dans les commissions municipales)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Sport,
Envoyé en préfecture le 01/06/2017
Reçu en préfecture le 01/06/2017
Affiché le MES Te17
ID : 056-215601477-20170529-2017D57-DE COMMUNE DE NIVILLAC
Arrondissement de Vannes
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
L'an deux mil dix-sept
Le vingt-neuf mai
Le conseil municipal de la commune de NIVILLAC dûment convoqué,
S'est réuni en session ordinaire à vingt heures en mairie
Sous la présidence de Monsieur GUIHARD Alain, Maire
Date de convocation du conseil municipal : 22 mai 2017
Conseillers en exercice : 27 Conseillers présents : 20 Votants : 24
PRESENTS: M. BOCENO Julien- M. CHATAL Jean-Paul- M. CHESNIN Nicolas- M. DAVID Gérard- M.
DAVID Guy- Mme DENIGOT Béatrice- Mme DESMOTS Isabelle- M. GERGAUD Henri- M. GUIHARD
Alain- Mme HUGUET Evelyne- M. LE HUR Jérôme- Mme LEVRAUD Françoise- M. LORJOUX Laurent-
M. OILLIC Jean-Paul- Mme PERRAUD Chantal- Mme PERRONNEAU Claire-Lise- Mme PHILIPPE
Jocelyne- M. PRAT Pierre- M. SEIGNARD Jérôme- M. TATTEVIN Frédéric
ABSENTS : Mme AMELINE Yolande- M. BOUSSEAU Yannick - M. FREOUR Jean-Claude- Mme
GERARD-KNIGHT Marie-Noëlle- Mme GICQUIAUX Cécile- Mme GRUEL Nathalie- Mme PANHELLEUX
Françoise
POUVOIRS : Mme AMELINE Yolande à M. CHESNIN Nicolas- M. FREOUR Jean-Claude à M. OILLIC
Jean-Paul- Mme GERARD-KNIGHT Marie-Noëlle à M. PRAT Pierre- Mme GRUEL Nathalie à Mme
DENIGOT Béatrice
Secrétaire de séance : M. SEIGNARD Jérôme
Délibération n°2017D57 : Désignation des M. LE HUR Jérôme et de M. GERGAUD Henri
Au sein de commissions municipales
À la suite de l'installation au sein du conseil municipal de M. LE HUR Jérôme le 10 avril
2017 et de M. GERGAUD Henri le 29 mai 2017, il convient de procéder à leur désignation dans les
commissions municipales.
C’est ainsi qu'il est proposé les désignations suivantes :
Commission « Sport- Loisirs- Vie associative » : M. Jérôme LE HUR
Commission « Enfance- Jeunesse » : M. Jérôme LE HUR
Commission « Subventions » : M. Henri GERGAUD
Commission « Urbanisme » : M. Henri GERGAUD
Commission « Voirie- bâtiments- Matériel- Assainissement » : M. Henri GERGAUD.
Le conseil municipal, après délibération, entérine à l'unanimité ces désignations.
Pour extrait conforme,
Le Maire,
Alain GUIHARD
Délais et voies de recours :
La présente délibération peut faire l'objet d'un recours en annulation/devant le Tribunal Administratif de RENNES dans un délai de 2 mois à
compter de sa publication.