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Document publié le Mercredi 2 avril 2025 par la commune de Saint-Martin-le-Châtel.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations avril 2025)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Budget,
Conseil municipal du 2 avril 2025 1
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS ÉXAMINÉES PAR LE CONSEIL
MUNICIPAL LE MERCREDI 2 AVRIL 2025
L’an deux mille vingt-cinq, le deux avril à 20 h 30, les membres du conseil municipal, régulièrement convoqués, se sont réunis à la salle du conseil municipal, sous la présidence de Mme Sandrine DUBOIS, Maire.
Membres présents (9): Mesdames et Messieurs Nadège BERTHAUD, Sandrine DUBOIS, Catherine DUC,
Jean-Philippe LOUVET, Lilian MOREL, Stéphanie PELUS, Jean-François RAVET, Emma RENARD et
Isabelle SAGE.
Membres absents (2): Monsieur Loïc CURT et Monsieur Christophe DEBAT
Membres excusés (2): Madame Esther DUMAIRIE et Monsieur Christian CHENAUX
Pouvoir(s) : Monsieur Christian CHENAUX donne pouvoir à Monsieur Jean-Philippe LOUVET, Madame
Esther DUMAIRIE donne pouvoir à Madame Stéphanie PELUS.
Membres en exercice (13)
Secrétaire de séance : Madame Isabelle SAGE
Délibération N°2025-04-01 : Adoption du Compte Financier Unique
-Délibération adoptée à l’unanimité.
Délibération N°2025-04-02 : Affectation du résultat 2024
-Délibération adoptée à l’unanimité.
Délibération N°2025-04-02 : Vote du taux des taxes 2025
-Délibération adoptée à l’unanimité.
Délibération N°2025-04-02 : Subventions aux associations 2025
-Délibération adoptée à l’unanimité.
Délibération N°2025-04-02 : Vote du budget 2025
-Délibération adoptée à l’unanimité.