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Document publié le Mercredi 29 mars 2023 par la commune de Saint-Martin-le-Châtel.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations 29.03.23)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Budget,
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS ÉXAMINÉES PAR LE
CONSEIL MUNICIPAL LE MERCREDI 29 MARS 2023
L’an deux mille vingt-trois, le vingt-neuf mars à 20 h 30, les membres du conseil municipal,
régulièrement convoqués, se sont réunis à la salle du conseil municipal, sous la présidence de Mme
Sandrine DUBOIS, Maire.
Membres présents : (12) Mesdames et Messieurs, Nadège BERTHAUD, Christian CHENAUX, Loïc
CURT, Christophe DEBAT, Sandrine DUBOIS, Catherine DUC, Esther DUMAIRIE, Jean-Philippe
LOUVET, Lilian MOREL, Stéphanie PELUS, Emma RENARD, Isabelle SAGE.
Membre absent avec pouvoir: (1) Monsieur Jean-François RAVET donne pouvoir à Monsieur Loïc CURT.
Membres en exercice : (13)
Secrétaire de séance : Madame Nadège BERTHAUD.
Délibération N°2023-03-02 : Approbation du compte de gestion 2022
Délibération adoptée à l’unanimité.
Délibération N°2023-03-03 : Approbation du compte administratif 2022
Délibération adoptée à l'unanimité.
Délibération N°2023-03-04 : Affectation du résultat 2022
Délibération adoptée à l'unanimité,
Délibération N°2023-03-05 : Vote du taux des taxes 2023
Délibération adoptée à l'unanimité.
Délibération N°2023-03-06 : Subvention aux associations 2023
Délibération adoptée à l'unanimité.
Délibération N°2023-03-07 : Vote du budget primitif 2023
Délibération adoptée à l'unanimité.
Conseil municipal du 29 mars 2023