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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Basse-Terre.
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Thèmes du document : Transports, Aménagement du territoire, Justice et droit,
Domaine
d’intervention
: 6.1 - POLICE
MUNICIPALE
| 2024-095
DEPARTEMENT
DE
LA
GUADELOUPE
VIÈLE
DE
BASSE-TERRE
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
ARRÊTÉS
MUNICIPAUX
DE
LA
VILLE
DE
BASSE-TERRE,
AUTORISANT
LA
«
FÉDÉRATION
DU
CARNAVAL
ET
DES
ÎLES
DE
GUADELOUPE
», SISE
AU
06,
ALLÉE
DES
FUSCHIAS,
97100
BASSE-TERRE,
REPRÉSENTÉE
PAR
MONSIEUR
NAZARIN
ROGER,
LE
PRÉSIDENT,
À
ORGANISER
DANS
LE
CADRE
DES
MANIFESTATIONS
CARNAVALESQUES
POUR
LA
SAISON
2024,
LE
DÉFILE
INTITULE
«
LA
GRANDE
PARADE
NOCTURNE
DU
LUNDI-GRAS
» SUR
LE
TERRITOIRE
DE
LA
VILLE
DE
BASSE-TERRE,
AVEC
UN
DÉPART
DEVANT
L'ENTRÉE
DE
LA
PRÉFECTURE
—
RUE
LARDENOY
ET
UNE
ARRIVÉE
RUE
RÉPUBLIQUE
-
ROND-POINT
DU
CONSEIL
DÉPARTEMENTAL
(ÉCLATEMENT),
LE
LUNDI-GRAS
12
FEVRIER
2024,
DE
20
HEURES
00
À
01
HEURE
00
DU
MATIN.
Le
Maire
de
la
Ville
de
BASSE-TERRE,
Monsieur
André
ATALLAH
;
VU
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
notamment
ses
articles
L
2211-1,
L
2213-1
et
suivants ; VU
le
Code
de
la
Route,
notamment
l'article
R
411-2
;
VU
le
code
pénal
;
VU
l'ordonnance
n°
45-2339
du
13
octobre
1945
relative
aux
spectacles ;
VU
Ja
loi
n°
82-213
du
02
mars
1982
relative
aux
Droits
et
Libertés
des
Communes
des
Départements
et
des
Régions
;
VU
la
loi
n°
99-291
du15
avril
1999
relative
aux
Polices
Municipales
;
VU
la
loi
n°
2004-809
du
13
août
2004
relative
aux
libertés
et
responsabilités
locales
;
CONSIDERANT
la demande
formulée
en
date
du
03
Novembre
2023,
enregistrée
sous
le N°2023-
5314,
par
laquelle
la
«
FÉDÉRATION
DU
CARNAVAL
ET
DES
ILES
DE
GUADELOUPE
»,
sise
au
06,
Allée
des
Fuschias,
97100
BASSE-TERRE,
représentée
par
Monsieur
NAZARIN
Roger,
le
Président,
sollicite
un
arrêté
municipal
en
vue
d’organiser
dans
le
cadre
des
manifestations
carnavalesques
pour
la saison
2024,
le défilé
intitulé
« LA
GRANDE
PARADE
NOCTURNE
DU
LUNDI-GRAS
»
sur
le territoire
de
la
Ville
de
BASSE-TERRE,
avec
un
départ
devant
l'entrée
de
la
Préfecture
—
rue
LARDENOY
et
une
arrivée
rue
RÉPUBLIQUE
-
Rond-Point
du
Conseil
Départemental
(éclatement)
, le
Lundi-Gras
12
Février
2024,
de
20
heures
00
à
01
heure
00
du
matin.
ARRÊTÉ
ARTICLE
1® :
autorise
la «
FÉDÉRATION
DU
CARNAVAL
ET
DES
ÎLES
DE
GUADELOUPE
», à
organiser
dans
le cadre
de
ses
manifestations
carnavalesques
pour
la
saison
2024,
le
défilé
intitulé
«
LA
GRANDE
PARADE
NOCTURNE
DU
LUNDI-GRAS
» sur
le territoire
de
la Ville
de
BASSE-TERRE,
avec
un
départ
devant
l'entrée
de
la
Préfecture
—
rue
LARDENOY
et
une
arrivée
rue
RÉPUBLIQUE
- Rond-Point
du
Conseil
Départemental
(éclatement)
, le
Lundi
Gras
12
Février
2024,
de
20
heures
00
à
01
heure
00
du
matin,
comme
suit
: Domaine
d’intervention
: 6.1
-
POLICE
MUNICIPALE
2024-095
DISPOSITIONS
PARTICULIÈRES
DU
LUNDI-GRAS :
>
Les
véhicules
circulant
sur
la
RN1
dans
le
sens
Pointe-à-Pitre
vers
Basse-Terre
et désirant
se
rendre
en
direction
de
la commune
de
Baiïllif,
emprunteront
la RD9
route
des
Marsouins,
D25
route
de
Morin,
rue
MAUCHANAL,
Avenue
de
Saint-Claude,
Avenue
Gaston
FEUILLARD,
RD26
route
de
Bologne
et
enfin
la
N2
Avenue
des
Pères
Dominicains.
Les
véhicules
circulant
sur la N2
dans
Îe sens
Baillif vers
Basse-Terre
et désirant
se
rendre
en
direction
de
la
commune
de
Pointe-à-Pitre,
emprunteront
la
N2
Avenue
des
Pères
Dominicains,
RD26
route
de
Bologne,
Avenue
Gaston
FEUILLARD,
Avenue
de
Saint-
Claude,
rue
MAUCHANAL,
D25
route
de
Morin,
RD9
route
des
Marsouins.
Le
stationnement
des
véhicules
et
motos
sur
l'axe
rouge
est
strictement
interdit
sous
peine
de
mise
en
fourrière
immédiat.
Un
espace
dédié
aux
scooters
et
motos
de
grosses
cylindrées
sera
réservé
sur
l'esplanade
à proximité
du
bâtiment
de
l'office
du
tourisme.
Un
balisage
sera
mis
en
place
pour
le service
de
la police
municipale
de
Basse-Terre.
Les
Véhicules
provenant
de
SAINT-CLAUDE
par
la
Nationale
3,
route
de
MONDESIR,
seront
déviés
sur
l'Avenue
Gaston
FEUILLARD.
L'accès
à
la
Nationale
3,
Avenue
SIDAMBAROM,
est
interdit
aux
véhicules
circulant
sur
l'Avenue
Gaston
FEUILLARD
dans
les
deux
sens.
.
>
Les
bus
transportant
les
carnavaliers
les
déposeront
à
l’Avenue
Paul
LACAVE
et
se
rendront
ensuite
sur
les
emplacements
définis
par
les
organisateurs
en
empruntant
l'itinéraire
suivante :
Avenue
Gaston
FEUILLARD
RD26
route
de
Bologne
N2
Boulevard
du
Gouverneur
LION
N1
Boulvard
du
Général
DE
GAULLE
N1
Boulevard
Gerty
ARCHIMEDE
LUNDI
GRAS
&
a
PLAN DE SITUATION
VILLE DE BASSE TERRE
12/02/2024
Fermeture
des
routes
18H30 -
00H00
Agents de sécunth (285$)
110
1 extincteur CO?
Anton
gr
Chapiteau
g
sav
©
CAPES Domaine
d'intervention
: 6.1
- POLICE
MUNICIPALE
2024-095
>
LA
PARADE
NOCTURNE
DU
LUNDI-GRAS
12
FÉVRIER
2024
:
Départ:
Devant
l'entrée
de
la
Préfecture
- Rue
LARDENOY
—
Champ
d’ARBAUD
- Rue
ALI
TUR
- Rue
Vincent
CAMPENON
- Rue
GALISBÉE
- Rue
SAINT-FRANÇOIS
- Rue
du
Docteur
CABRE
-
Rue
du
Docteur
PITAT
-
Rue
DUMANOIR
-
Rue
du
Cours
NOLIVOS
-
Rue
RÉPUBLIQUE
-
Arrivée
: Rond-Point
du
Conseil
Départemental
-
Rue
RÉPUBLIQUE
>
La
circulation
et
le
stationnement
seront
interdits
sur
la
N1
AXE
ROUGE
- Boulevard
du
Général
de
GAULLE,
au
niveau
du
Rond-Point
DJSCS,
jusqu'à
la
N2
- boulevard
du
Gouverneur
Lyon,
au
niveau
du
Rond-Point
du
cimetière,
à
partir
de
18
heures
00.
>
La
circulation
et
le
stationnement
seront
interdits
sur
l’ensemble
du
circuit
du
défilé
à
partir
de
18
heures
00.
ARTICLE
2
: La
«
FÉDÉRATION
DU
CARNAVAL
ET
DES
ÎLES
DE
GUADELOUPE
»
devra
prendre
toutes
les
dispositions
nécessaires
pour
assurer
la
protection
et
la
sécurité
des
personnes,
dans
le
défilé
et
à
proximité,
sur
les
lieux
de
stationnements
définis,
au
départ,
sur
le
circuit
ainsi
qu'à
la fin
de
celui-ci.
ARTICLE
3
: La
«
FÉDÉRATION
DU
CARNAVAL
ET
DES
ÎLES
DE
GUADELOUPE
»
devra
prendre
toutes
les
dispositions
nécessaires
pour
assurer
la fluidité
du
trafic
routier
en
informons
la
population
par
tous
les
moyens
disponibles
(presse
écrite
et
télévisée,
route
de
Guadeloupe,
les
réseaux
sociaux)
du
plan
de
circulation
du
Lundi
Gras.
En
outre,
elle
devra
baliser
les
voies
importantes
pour
guider
les
usagers.
Enfin,
elle
devra
également
distribuer
des
flyers
et
mettre
en
place
un
dispositif
de
sonorisation
embarqué
pour
informer
les
habitants
et
usagers
de
la
route,
de
ne
pas
laisser
leurs
véhicules
sur
l'itinéraire
du
défilé
au
risque
de
les
faire
enlever
par
la
fourrière.
ARTICLE
4
: Les
véhicules
en
infraction,
avec
les
dispositions
de
l’article
1°,
seront
poursuivis
et
sanctionnés
et
mis
en
fourrière.
ARTICLE
5
: La
«
FÉDÉRATION
DU
CARNAVAL
ET
DES
ÎLES
DE
GUADELOUPE
»
devra
prendre
toutes
les
mesures
afin
d'éviter
que
ne
soient
troublés
l’ordre
et
la tranquillité
publique.
Elle
devra
aussi
prendre
toutes
les
mesures
afin
d'assurer
la
sécurité
des
Biens
et des
Personnes
(Barrières,
rubalises,
matérialises,
zones
interdites
et
zones
autorisées
au
public,
etc..….).
ARTICLE
6 :
La
vente
et
l’utilisation
de
boissons
alcoolisées
seront
strictement
interdites
sur
le
lieu
et
ses
abords
et
ceci
durant
toute
la
manifestation.
ARTICLE
7
:
La
vente
de
toutes
boissons
en
bouteilles
de
verre
est
strictement
interdite.
ARTICLE
8
: Conformément
à
l'article
R
421-1
du
code
de
justice
administrative,
le
présent
arrêté
peut faire
l’objet d’un
recours
pour
excès
de
pouvoir
devant
le Tribunal
Administratif
de
Guadeloupe,
dans
un
délai
de
DEUX
(2)
mois,
à
compter
de
son
affichage
et/ou
sa
publication.
ARTICLE
9:
Les
droits
des
tiers
seront
et
demeureront
préservés
conformément
à
la
réglementation
en
vigueur. Domaine
d’intervention
: 6.1
-
POLICE
MUNICIPALE
| 2024-095
ARTICLE
10:
Le
présent
arrêté
devra
obligatoirement
être
notifié,
affiché
etou
publié,
conformément
à
la
réglementation
en
vigueur.
ARTICLE
11
: Monsieur
le
Directeur
des
Infrastructures
du
développement
durable
du
territoire
de
la
Ville
de
BASSE-TERRE
; Monsieur
le
Chef
de
la
Police
Municipale
de
BASSE-TERRE
;
Monsieur
le
Commandant
de
Police
Nationale
de
BASSE-TERRE
; et
toutes
personnes
placées
sous
leur
autorité,
sont
chargés
chacun
en
ce
qui
les
concernent,
de
l'exécution
du
présent
arrêté.
ARTICLE
12
: Ampliation
à
Monsieur
le
Préfet
de
la
Région
Guadeloupe
et
à
Madame
la
Cheffe
du
Centre
Principal
de
Secours
de
SAINT-CLAUDE.
BASSE-TERRE,
le
C2
FEW. 202
Certifie
exécutoire
compte
tenu
de
sa
notification,
le
©?
FEN. 202
de
sa publication
et/ou
son
affichage,
le
(2
FEV. 2024
Fait à Basse-Terre,
le
{2
FEN. 2024
P/Le
Maire
André
ATALLAH
2e
Cpuseiller
Municipal
Délégué