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Conseil Municipal - Convoc CM du 05 09 2024
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Bussières.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Convoc CM du 05 09 2024)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Religion et laïcité,
DEPARTEMENT
DE
LA
HAUTE-SAÔNE
Bussières,
le
29
août
2024
COMMUNE
DE
BUSSIERES
CONVOCATION
Madame,
Monsieur
J'ai
l'honneur
de
vous
inviter
à la
réunion
du
Conseil
Municipal
qui
se
tiendra
à :
La
salle
de
convivialité
au
4
rue
de
l'Eglise
Jeudi
05
septembre
2024
à
20
H
30.
Je
vous
remercie
de
votre
présence
et
vous
prie
de
croire,
Madame,
Monsieur
à
mes
salutations
distinguées.
Le
Maire
Emilien
BRENOT
ORDRE
DU
JOUR :
1-
Approbation
du
PV
du
20
juin
2024
2-
Départ
du
locataire
au
19
rue
de
l’église
—
appartement
N°1 :
ratification
de
la
restitution
de
la
caution
(délib)
3-
Nouveau
locataire
au
19
rue
de
l’église
—
appartement
N°1
(délib)
4-
CCPR :
révision
du
montant
de
l'attribution
de
compensation
- compétence
scolaire
(délib)
5-
Règlement,
tarif
et
inscriptions
affouage
2024/2025
(délib)
6-
Création
d’un
emploi
non
permanent
pour
accroissement
temporaire
d'activités
à
temps
non
complet
à 20h
(délib)
7-
Questions
diverses
Je
soussigné(ée)
(Nom,
Prénom)
donne
pouvoir
à (Nom,
Prénom)... inner
pour
me
représenter
à la réunion
du
conseil
municipal
du
jeudi
05
septembre
2024.
Le
présent
pouvoir
sera
annexé
au
Registre
des
Délibérations
du
Conseil
Municipal.
Fait
à
BUSSIERES,
le
Signature