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Convocation - Convocation CM du 26 1 23
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Bussières.
Lien du pdf (Convocation - Convocation CM du 26 1 23)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Religion et laïcité,
DEPARTEMENT
DE
LA
HAUTE-SAÔNE
Bussières,
le
19
janvier
2023
COMMUNE
DE
BUSSIERES
CONVOCATION
Madame,
Monsieur
J'ai
l'honneur
de
vous
inviter
à la
réunion
du
Conseil
Municipal
qui
se tiendra
à :
La
salle
de
convivialité
au
4
rue
de
l’Eglise
Jeudi
26
janvier
2023
à
20
H
30.
Je
vous
remercie
de
votre
présence
et vous
prie
de
croire,
Madame,
Monsieur
à mes
salutations
distinguées.
Le
Maire
ORDRE
DU
JOUR
:
T
1-
Approbation
du
PV
du
15
décembre
2022
2-
Départ
du
locataire
au
19
rue
de
l’église
— appartement
N°1 :
restitution
de
la
caution
(délib)
3-
Nouveau
locataire
au
19
rue
de
l’église
—
appartement
N°1
(délib)
4-
Désignation
du
conseiller
municipal
à la commission
de
contrôle
pour
les
élections
(délib)
5-
Plantations
au
niveau
du
nouveau
parking
route
de
Boulot
(délib)
6-
Convention
ENEDIS
pose
d’un
poteau
et
enfouissement
ligne
haute
tension
secteur
Aubépines
(délib)
7-
Dissolution
du
syndicat
de
Pennessières
(délib)
8-
Questions
diverses
Je
soussigné(ée)
(Nom,
Prénom)... iii
ere
donne
pouvoir
à
(Nom,
Prénom)... siennes
pour
me
représenter
à
la
réunion
du
conseil
municipal
du
jeudi
26
janvier
2023.
Le
présent
pouvoir
sera
annexé
au
Registre
des
Délibérations
du
Conseil
Municipal.
Fait
à
BUSSIERES,
lé
Signature