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Convocation - 20240304 convocation cm
Document publié le Mardi 27 février 2024 par la commune de Gleizé.
Lien du pdf (Convocation - 20240304 convocation cm)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Sécurité publique,
Gleizé, le 27 février 2024
Direction Générale des Services
Dossier suivi par
Tahnee REVOIRE CONVOCATION
Tél. : 04.74.02.95.15
Fax. : 04.74.60.46.69
Mail : contact@mairie-gleize.fr
Objet :
Réunion du Conseil Municipal du lundi 4 mars 2024
Madame, Monsieur,
J’ai l’honneur de vous informer que la séance du Conseil municipal aura lieu le :
Lundi 04 mars 2024 à 20h
en salle du conseil Municipal rue des Chères
Vous trouverez ci-dessous l’ordre du jour et en pièce jointe un pouvoir.
ORDRE DU JOUR
1.Approbation du procès-verbal du conseil municipal du lundi 15 janvier 2024
2.Approbation du compte de gestion 2023
3.Approbation du Compte Administratif 2023
4.Affectation du résultat 2023 du budget principal
5.Rapport d’Orientation Budgétaire (ROB) de l’exercice 2024
6.Règlement budgétaire et financier dans le cadre de la nomenclature M57
7.Demande de subvention à la Direction Régionale des Affaires Culturelles au titre de la dotation de décentralisation pour la bibliothèque Jean de la Fontaine
8.Demande de subvention Fonds interministériel de la prévention de la Délinquance (FIPD) - Mise en place de la vidéoprotection à Gleizé
9.Attribution d’une subvention à l’association Agora au titre des chantiers jeunes
10.Revalorisation du montant des loyers de deux logements situés Place de l’église
11.Avis sur le Contrat de ville « Engagement Quartiers 2030 Communauté d’agglomération Villefranche Beaujolais Saône » 12.Avis sur le Plan de Prévention des risques naturels d’inondation des bassins versants du Morgon et du Nizerand
13.Élaboration du règlement local de publicité intercommunal (RLPi) de la Communauté d’Agglomération de Villefranche Beaujolais Saône – Débat sur les orientations
14. Modification parcelle AY 0271 et cession à la commune pour élargissement du trottoir
15.Décisions du Maire prises en vertu de l’article L. 2122-22 du CGCT
16.Information concernant le recensement de la population
17. Etat annuel des indemnités perçues par les élus siégeant au conseil municipal
18.Questions diverses
19.Agenda du mois
Comptant sur votre présence, je vous prie d’agréer, Madame, Monsieur, l’expression de mes sentiments les meilleurs.
Ghislain de Longevialle
Maire