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Compte-Rendu - Annexe no 3 Rapport Annuel de L EAU EXERCICE 2010 P 1 a 36 70
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Annonay.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Annexe no 3 Rapport Annuel de L EAU EXERCICE 2010 P 1 a 36 70)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Environnement, Aménagement du territoire,
RAPPORT ANNUEL
DU
PRESTATAIRE
Service
de
l'Eau
Potable
ANNONAY
Exercice
2010
SAUR
- Région
CENTRE
- EST
- Centre
RHONE
LOIRE
AUVERGNE Ce rapport
annuel
du
prestataire
est
le résultat
du
logiciel
informatique
(MIRE
CRT)
mis
en
place
au
sein
de
SAUR
permettant
le paramétrage,
l'extraction
de
données
et
leur
assemblage
automatique
aux
formats
Word
et
PDF.
Le
contenu
du
compte
rendu
a été
structuré
et
enrichi
afin
de
répondre
aux
demandes
de
transparence
et
de
communication
des
collectivités
et
des
clients
tout
en
répondant
aux
exigences
réglementaires
et
contractuelles.
Dans
un
souci
de
cohérence
et
de
transparence
et
afin
d'éviter
des
erreurs
de
saisie
la majorité
des
données
sont
le résultat
d'une
extraction
automatique
des
bases
de
données
clientèle
(SAPHIR),
technique
(MIRE),
interventions
(GEF)
et
du
système
d'information
géographique
(NET&GIS).Les
comparaisons
entre
années
n et
n-1
peuvent
donc
intégrer
les
mises
à jour
du
système
d'information.
Ce
mode
de
fonctionnement
exige
une
mise
à jour
importante
et
permanente
de
ces
bases
de
données.
Cette
mise
à jour
n'ayant
pu,
dans
certains
cas,
que
se
réaliser
partiellement,
quelques
cases
vides
ou
incomplètes
peuvent
apparaître.
Ces
défauts
pourront
être
corrigés
dans
les
versions
futures
en
fonction
des
informations
qui
nous
seront
transmises.
Ce
document
a été
:
Nom
et
fonction
Date
Visa
Etabli
par
Didier
DEFOUR,
Responsable
de
Secteur
22/04/2011
Vérifié
par
paie
CHAVAND,
Responsable
Technique
26/04/2011
xploitation
Approuvé
par
|
Patrick
NOSREE,
Responsable
de
Centre
29/04/2011
Liste
de
diffusion
:
° Mrle
Maire
d'ANNONAY
SAUR
- RAD
2010
- ANNONAY
2170 2 2.1 2.2 3 3.1 3.2 À 4.1 5 5.1 5.2 5.3 5.4 5.5 5.6 6 6.1 6.2 6.3 6.4 7 7.1 7.2 7.3 7.4 8 8.1 8.2 8.3 8.4
Sommaire
Pages
PREAMBULE....
nr
nee
enenrenenennnneneenennenneneneenseeeenennenee
5
LA
SYNTHESE
DE
L'EXERCICE
nn
nnrrnerninnrnenenenennennnsns
7
LES
CHIFFRES
CLES
is
idrrrerinrnreenenesnenneseenaseenesnnsaneenesnesneeenenennee
LES
FAITS
MARQUANTS
LES
INDICATEURS
DU
&« RAPPORT
DU
MAIRE
D nine
11
L'ORGANISATION
DE
SAUR
ne
nersrrsnerceencrenmnseneeneeseesececirenne
15
PRESENTATION
DE
LA
SOCIETE
us
rcccesceneneeneaenecesnenncnn
annee
sen
eeneniere
15
IMPLANTATION
GEOGRAPHIQUE
15
LE
PERSONNEL...
.... 16
LES
MOYENS
.... 18
L'ORGANISATION
DE
L'ASTREINTE
. 20
LA
DEMARCHE
DE
MANAGEMENT
iiniierssresnesnsesccasanneneeresereeneneeneneecee
21
LE
CONTRAT
nn
rnnnenescnn
ses ennonncasnrneneeennssneesenenmasennesneeeeecenenne
25
LES
INTERVENANTS...
de éererenescnnsnnesno
ne
snnsesnennnenenenene
esse
easeeenneees
es 25
LE
CONTRAT
a nnreccee
sms
acernenneenne
een tenenecnesneneenensnneennevnennee
26
VIE
DU
CONTRAT
nn
iinrserseenrrnecninnrsnnennaneeseeenesensneneneaneenesenennneansee
26
ENGAGEMENTS
A INCIDENCES
FINANCIERES
nu inrercnrscesnseceanenneesererneoereneces
26
LA
GESTION
CLIENTELE.......
ie
casnsnrsnannesnsecancesresnesnnee
28
NOMBRE
DE
CONTRATS
— ABONNES
LES
VOLUMES
COMPTABILISES........
ETAT
DES
RECLAMATIONS
CLIENTS
.
»
SITE
INTERNET
SAUR
nid
eneenerennsccesnanve
nn
sneanenesenen
sen
entesneeneecenee
LE
PATRIMOINE
DU
SERVICE
nn
nnnnnrenresnreseesensmseneeneneres
31
LE
SCHEMA
DE
FONCTIONNEMENT
nn
eineneriser
ses
esccesneseenneennenennesenenecee
LES
INSTALLATIONS
SUR
LE
RÉSEAU
...
LES
OUVRAGES
DE
STOCKAGE
iisceeseeceinrenrerenneerneneeneeeneencennennanenenne
SAUR
- RAD
2010
- ANNONAY
3/70 11. T MAINTENANCE
DU
PATRIMOINE
nn
eieinnnssscnsescnnecesneecenencesnnranenecesneesenes
44
TT2TACHES
D'EXPLOITATION
nn
enninrncene
ee cccnmenennenennnsenenneennnesesnmeenenereeneneeane
46
12,1SUR
LES
STATIONS
inner
ss eresenenesnmen
eee
enneseenneeneneeensnmeneenene
12.2SUR
LES
RÉSERVOIRS
.
12,3SUR
LE
RESEAU
ui
uécerreenereensnnnnsceneeneennenenteenneenenennennenenenaneennnes
143
COMPTE
ANNUEL
DE
RESULTAT
DE
L'EXPLOITATION
(CARE)...
49
PBÎLE
CARE
dnnesnenennenesennenenneeeseenenenenn
canne
seen
tente
eennnnennesesnenene
49
13.2METHODES
ET
ELEMENTS
DE
CALCUL
DU
CARE
suisses
screreenesneresecmanennesnnne
51
14
SPECIMENS
DE
FACTURES...
rene
erenneenrssnssnensssmmennaennennne
56
14.1SPECIMENS
DE
FACTURES
LIES
AU
DECRET
N2007-675
un
56
15
GLOSSAIRE
nr
rnnrnnennnrrcnrescnnnnenennnenceennnsneseneenneeseseseneasns
60
16
ANNEXES...
nrnrrnenesennensnennesnenenenenesnenesenneensenessennnsee
64
16.1TARIFS
PRATIQUES,
NOTES
DE
CALCUL
DE
REVISION
nniennneenre
nes
65
16.2SCHEMAS
DE
RESEAUX
. 66
ÂG,3LES
NOUVEAUX
TEXTES
REGLEMENTAIRES
iisssiesinsrnnnenineennneeeneennseseseses
68
SAUR
- RAD
2010
- ANNONAY
4170 1 PREAMBULE Le décret n°2005-236
du
14
mars
2005,
publié
au
Jo
urnal
officiel
du
18
mars
2005,
après
avis
du
Conseil
d'Etat,
est
relatif
au
Rapport
Annuel
du
Délégataire
d'un
service
public
local.
Le
SPDE
(Syndicat
Professionnel
des
Entreprises
des
Services
d'Eau,
devenu
depuis
Juillet
2006
la FP2E,
Fédération
Professionnelle
des
Entreprises
de
l'Eau)
a publié
le 31
janvier
2006,
une
circulaire
précisant
à ses
adhérents
le cadre
pour
la présentation
de
leurs
rapports
annuels.
Le
décret
comprend
3 chapitres
:
Le
premier
traite
des
données
comptables.
Le
deuxième
concerne
l'analyse
de
la qualité
du
service
par
référence
aux
indicateurs
de
performance,
dont
la liste
a été
publiée
dans
le décret
n°
2007-675
du
02
mai
2007
et
qui
est
applicable
à compter
de
l'exercice
2008.
Le
troisième
concerne
les
annexes.
Le
premier
chapitre
comprend
8 alinéas.
L'alinéa
a)
demande
l'établissement
d'un
Compte
Annuel
de
Résultat
de
l'Exploitation,
le CARE.
Le
cadre
de
ce
CARE
a été
élaboré
par
la FP2E
et
s'applique
pour
l'ensemble
de
ses
entreprises
adhérentes.
Le
CARE
figure
en
fin
de
notre
Rapport
Annuel
du
Délégataire.
L'alinéa
b)
précise
l'établissement
d'une
note
de
présentation
des
méthodes
de
calculs
économiques
annuels
et
pluriannuels,
retenus
pour
l'établissement
du
CARE.
Les
éléments
correspondants
sont
repris
à la
suite
du
CARE.
L'alinéa
c)
traite
des
variations
du
patrimoine
immobilier
de
la collectivité,
confié
au
délégataire,
ou
du
fait
d'un
investissement
concessif
du
délégataire.
L’alinéa
d)
concerne
les
biens
nécessaires
à l'exploitation
du
service.
On
y trouve
d'une
manière
générale
les
installations
de
production,
de
traitement,
de
distribution.
On
y trouve
également
le parc
compteur
et
le détail
des
branchements.
On
y trouve
enfin
le réseau
et
les
différentes
installations
sur
le réseau. Le
détail
des
biens
nécessaires
à l'exploitation
du
service,
équipement
par
équipement,
est
présenté
dans
le rapport.
Certains
équipements
ou
certaines
installations
ne
sont
plus
conformes
aux
normes
environnementales
ou
aux
normes
de
sécurité
en
vigueur
et
des
mises
en
conformité
doivent
être
opérées.
Ces
non-conformités
sont
identifiées
et
présentées
dans
le rapport.
L’alinéa
e)
concerne
les
travaux
réalisés
dans
le cadre
de
programme
contractuel
de
renouvellement
ou
de
fonds
contractuel
de
renouvellement.
1! concerne
également
les
programmes
de
premier
investissement,
c'est-à-dire,
les
éventuels
engagements
pris
par
le délégataire
à l'origine
du
contrat.
La
méthode
de
calcul
utilisée
pour
calculer
la charge
financière
associée
à ces
fonds
et
à ces
programmes
est
présentée.
L'alinéa
f) fait
référence
aux
travaux
réalisés
dans
le cadre
d'une
garantie
de
renouvellement.
L'alinéa
g)
demande
le détail
des
biens
de
retour
et
des
biens
de
reprise.
Pour
les
biens
de
retour,
il s'agit
des
biens
qui
appartiennent
à la
collectivité
et
qui
doivent
être
restitués
à la
Collectivité
à l'issue
du
contrat.
Pour
les
biens
de
reprise,
il s’agit
des
biens
qui
appartiennent
à
SAUR
et
qui
doivent
être
vendus
à
la
Collectivité
à
l'issue
du
contrat.
Les
biens
de
retour
et
les
biens
de
reprise
sont
présentés
dans
le rapport.
L'alinéa
h)
décrit
les
engagements
à incidence
financière,
c'est-à-dire
les
engagements
devant
être
repris
à l'échéance
du
contrat,
afin
d'assurer
une
continuité
de
service.
On
y trouve
notamment
les
SAUR
- RAD
2010
- ANNONAY
5/70 conventions qui
peuvent
avoir
une
durée
différente
du
contrat,
et
certaines
règles
concernant
le
personnel
du
Délégataire.
Pour
ce
qui
concerne
le troisième
chapitre,
les
différents
éléments
demandés
figurent
dans
le rapport
remis
par
SAUR.
On
notera
cependant
un
chapitre
concernant
les
tarifs
pratiqués,
leur
mode
de
détermination,
et
leur
évolution.
SAUR
- RAD
2010
- ANNONAY
6/70 2 LA SYNTHESE
DE
L'EXERCICE
2.1
LES
CHIFFRES
CLES
1 4 0 15
16
180
143
897
1 4 0 15
16
180
143
872
Nombre
de
stations
de
Nombre
de
stations
de
Nombre
d'
Nombre
d'
de
Volume
de
e (en
m3
Linéaire
de
conduites
(en
m
traitement
sur
réseau
5 203 995
099
5 098
1137
693
Nombre
de
contrats
- abonnés
Volumes
consommés
hors
VEG
{en
m3
1 593
307
59
030
4355
185
53
787
en
m3 en m3
Volumes Volumes
Volumes
en
m3
©
0
Volumes
mis
en
distribution
(en
m3)
sur
l'année
civile
4534277
1 301
398
Rendement
du
réseau
de
distribution
«
du
Maire
»
84%
81,9%
Indice
linéaire
de
en
réseau
(en
4.59
4.27
Nombre
total
d'échantillons
validés
en
eau
brute
Nombre
d'échantillons
contrôle
sanitaire
ARS
Dont Dont
bäctériol
Nombre
d'échantillons
surveillance
de
l'
Pont
a
Dont
Nombre
d'échantillons
auta-contrôle
sanitaire
Dent Dont
ana
Nombre
total
d'échantillons
validés
Nombre
d'échantillons
contrôle
sanitaire
ARS
Dont
ana
Dont
Nombre
d'échantillons
surveillance
de
l'
Dont
a
Dont
ana
Nombre
d'échantillons
auta-contrôle
sanitaire
Dont
ues
Dont
SAUR
- RAD
2010
- ANNONAY
7170 2.2 LES
FAITS
MARQUANTS
2.2.1
Les
ouvrages
et
les
installations
mis
hors
service
Suite
à le
fermeture
de
l'usine
Chaillot
Salaisons,
la station
de
reprise
Croix
de
Mission
a été
mise
en
sommeil. 2.2.2
Les
ouvrages
et
les
installations
mis
en
service
- Mise
en
service
d'une
nouvelle
prise
d'eau
à hauteur
variable
au
barrage
du
Ternay.
- Mise
en
place
d’une
mesure
du
niveau
d'eau
sur
le ruisseau
du
Temay.
- Rapatriement
des
mesures
ci-dessus
sur
le système
de
la télésurveillance.
- Mise
en
place
de
5 purges
automatiques
sur
le réseau.
- Mise
en
place
de
5 compteurs
de
sectorisation
sur
le réseau.
SAUR
- RAD
2040
- ANNONAY
8/70 3 NOS PROPOSITIONS
D’AMELIORATION
RESSOURCES
Mise
en
place
d'un
périmètre
de
protection
de
la retenue
du
Ternay
et
de
la station
de
traitement. Réhabilitation
de
la digue
amont
de
la retenue
du
Ternay.
Evacuation
des
sédiments
en
amont
de
la retenue.
3.1
SUR
LES
INSTALLATIONS
STATIONS
-__ Mise
en
conformité
de
l'usine
du
Ternay.
- _
Revêtement
de
chaussée
sur
la voie
de
circulation
à l'intérieur
de
l'usine
des
Filtres
du
Ternay.
-__ Restructuration,
décantation,
filtration,
reminéralisation,
ozonation.
- Installation
d'un
poteau
d'incendie.
RESERVOIR
-__ Reprise
de
l'étanchéité
du
réservoir
des
Hauts
Quartiers.
- Renforcement
de
capacité
du
réservoir
Montmiandon
il pour
la vente
d'eau
en
gros
à
Villevocance,
voire
vente
d'eau
en
gros
à Vanosc.
- Prévoir
une
télésurveillance
sur
le réservoir
Montmiandon
Il.
- _
Aménager
la piste
d'accès
au
réservoir
de
Montmiandon
1.
- Prévoir
une
alarme
anti-intrusion
sur
les
différents
réservoirs.
- Prévoir
un
enfouissement
de
la ligne
pilote
entre
Hermitage
et
Montmiandon
1.
3.2
SUR
LE
RESEAU
SAUR
-
Rue
St
Prix
Barou
(alimentation
Hôpital)
: remplacement
conduite
G 200
Fonte.
Rue
À.
Roux
: renouvellement
100
Fonte
par
une
G 100
Fonte.
Quartier
Bramefan
: remplacement
@
60
Eternit
=
@ 63
PE.
Place
des
cordeliers
: remplacement
d'une
ancienne
conduite
& 100
Fonte.
Rue
Gaston
Duclos
: renforcement
canalisation
@ 80
Fonte
=
@ 150
Fonte.
Avenue
Marc
Seguin
: remplacement
d'une
ancienne
conduite
@ 100
Fonte.
Rue
des
Ecoles
: renforcement
© 100
/ 125
=
@ 200
Fonte,
Avenue
Jean
Jaurès
: remplacement
conduite
@ 100
Amiante
Ciment.
Rue
Vidal
: renforcement
canalisation
@ 100
Fonte
=
@ 150
Fonte.
Bd
de
la République
: remplacement
S 162
—
150
Fonte.
Rue
Montgolfier
: remplacement
@ 200
Fonte.
Rue
Maurice
Chomel
: remplacement
9 80
Fonte
=
@ 100
Fonte
+ poteau
incendie.
Avenue
Daniel
Mercier
(conduite
sur
parties
privées)
à gainer
en
PE
5 63.
Petit
Chemin
de
la Croix
de
Mission
: G
60
Fonte
=
9 63
PE.
Chemin
des
Grailies
: renouvellement
conduite
& 100
Fonte
=
& 100
Fonte.
Rue
de
Fontanes
: 175
mm
=
@ 150
Fonte.
Rue
de
Fontanes
: renouvellement
conduite
Amiante
Ciment
60
mm
Hameau
de
Toissieu
: remplacement
des
conduites
amiante-ciment.
RAD
2010
- ANNONAY
9/70 SAUR - RAD 2010 -
ANNONAY
40/70 4 LES INDICATEURS
DE
PERFORMANCE
« À
compter
de
lexercice
2008,
le rapport
annuel
sur
le prix
et
la qualité
des
services
d'eau
et
d'assainissement
(RPQS),
dit
« rapport
du
Maire
», devra
comprendre
la publication
des
indicateurs
de
performance
définis
par
le décret
N°2007-675
et
l'arrêté
du
02
mai
2007
queis
que
soient
la taille
et
le mode
de
gestion
du
service.
Cette
nouvelle
obligation
pour
les
collectivités
va
permettre
de
disposer
d’un
référentiel
d'indicateurs
partagé
par
l'ensemble
des
parties
prenantes
et
de
capitaliser
l'information
sur
la performance
des
services
via
le système
d'information
que
l'Office
National
de
l'Eau
et
des
Milieux
Aquatiques
(ONEMA)
est
en
train
de
créer
au
plan
national.
Les
tableaux
présentés
ci-dessous
recensent
d'une
part
les
indicateurs
et
leurs
clefs
de
consolidation*
relatifs
à l'exécution
des
missions
qui
nous
ont
été
confiées
dans
le cadre
de
notre
contrat
de
délégation
de
service
public
et
d'autre
part
les
données
élémentaires
pour
les
indicateurs
qui
ne
sont
pas
entièrement
de
notre
ressort.
L'ensemble
des
indicateurs
sont
définis
dans
des
fiches
descriptives
disponibles
sur
le
site
www.eaudanslaville.fr
conformément
à la
circulaire
interministérielle
n°12
/ DE
du
28
avril
2008.
Cette
circulaire
précise
également
dans
son
annexe
lV
les
termes
utilisés
dans
ces
fiches.
* La
clef
de
consolidation
est
nécessaire
pour
calculer
l'indicateur
à une
échelle
supérieure
à celle
du
périmètre
contractuelle,
par
exemple
dans
le
cas
d'une
collectivité
avec
plusieurs
opérateurs.
Les
clefs
de
consolidation
sont
définies
dans
les
fiches
descriptives
des
indicateurs.
»
4.1
LES
INDICATEURS
DU
« RAPPORT
DU
MAIRE
»
SAUR
- RAD
2010
- ANNONAY
14/70 AFIIABISUBPNBS AAA 9YS aj NS SEIAUOSIp LOS SINSJEONUI Sap SSANUAISEN OUI S9] auBISSUSY LON : YA
EU S ‘de. 0004/ET'+
SLUSSSp SEUUOQEP WIQUION Siqejod nes, 2p &opues np SuoNEUBjON
8p xnel, L'6S
3 Crû 69 Gnenen so) NP, DLL AUEJEP A4 % 00'0
elgetod nea/ 3p sojues ‘awepsoad SeuuR; 8p.ne2,p saine; Sans spÂeduLp xnEL o'trSld
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SHBSSap ap N6aSg np SUOHESIIBUBS ap e1BaUI hp sgiha InanBuoT
ÉDIN RÉEL
13/70
SAUR
- RAD
2010
- ANNONAY L'indicateur « Estimation
du
nombre
d'habitants
desservis
» faisant
l'objet
d'aucune
fiche
descriptive
sur
le site
www.eaudanslaville.fr
d'une
part
et
n'étant
pas,
d'autre
part,
une
donnée
suivie
dans
notre
système
d'information
nous
sommes
dans
l'incapacité
de
le produire
dans
le présent
rapport
annuel.
SAUR
- RAD
2010
- ANNONAY
14/70 5 L'ORGANISATION
DE
SAUR
5.1
PRESENTATION
DE
LA
SOCIETE
La
société
SAUR
dont
le siège
est
à Saint
Quentin
en
Yvelines
assure
une
couverture
nationale
du
territoire
grâce
à 6
Directions
Régionales
et
25
centres
opérationnels
d'exploitation
(dont
2 dans
les
DOM)
qui
ont
en
charge
la borne
exécution
des
contrats.
L'implantation
de
ces
centres
opérationnels
d'expioitation
assure
une
proximité
et
une
réactivité
au
service
de
ses
clients
collectivités
et
consommateurs.
5.2
IMPLANTATION
GEOGRAPHIQUE
\ A LS
| L
nn
F
ace-torral
RRELEMAGHE
À ©
Direction
régionate
Centre
À
ver
DIRECTION
REGIONALE
CENTRE-EST
450,
allée
des
Hêtres
69578
LIMONEST
CEDEX
Téléphone
: 04.,37.59.00.00
Fax
: 04.37.59.01.02
SAUR
- RAD
2010
- ANNONAY
15/70
EE Centre S Secteurs À 7
Less
CENTRE
RHONE
LOIRE
AUVERGNE
18,
avenue
de
la Gare
07104
ANNONAY
CEDEX
Téléphone
: 04.75.69.24.00
Fax
: 04.75.69.24,33
5.3
LE
PERSONNEL
5.3.1
Organisation
régionale
Pe
la frontière
du
Luxembourg
au
nord
jusqu'au
département
de
la Drôme
au
sud,
de
la chaîne
des
Puys
à l'ouest
aux
frontières
est
du
pays,
la Région
Centre-Est
couvre
25
départements.
Autour
de
son
siège
régional
implanté
près
de
Lyon,
elle
est
organisée
en
4 centres
d'exploitation
avec
des
professionnels
avertis
qui
mettent
tout
leur
savoir-faire
au
service
des
collectivités
locales,
des
industriels
et
apportent
toutes
leurs
compétences
pour
les
satisfaire.
Le
client
est
au
cœur
du
métier
de
SAUR-Centre-Est.
Son
organisation
s'appuie
sur
des
structures
de
proximité
pour
assurer
un
service
irréprochable
à ses
clients,
privés
ou
publics,
élus
ou
consommateurs. 5.3.2
Organisation
du
centre
Le
Centre
Rhône
Loire
Auvergne
est
organisé
en
cinq
Secteurs
couvrant
les
départements
suivants
:
o ARDECHE o DROME
SAUR
- RAD
2010
- ANNONAY
16/70 0000 LOIRE HAUTE
LOIRE
PUY
DE
DOME
RHONE
Secteurs
Haut
Vivarais
- Pilat
Doux
Hermitage
Eyrieux
Loire
Nord
Rhône
- Loire
Sud
Auvergne
Saur
est
partenaire
des
collectivités
et
des
industriels
pour
la maîtrise
du
cycle
de
l'eau
et
{a protection
de
l'environnement.
Métiers
de
l'eau
Un
service
24
h /
24
Gestion
de
traitement
d'eau
potable,
surveillance
et
diagnostic
de
la qualité
de
l'eau,
lavage
de
réservoirs,
recherche
de
fuites,
contrôle
et
entretien
de
poteaux
d'incendie
Gestion
de
traitement
des
eaux
usées,
assainissement
non
collectif,
assainissement
sur
lit
plantés
de
roseaux
(Rhizostep)
Cartographie
des
réseaux
et
modélisation,
inspection
vidéo
des
réseaux,
hydrocurage
Gestion
des
boues
(épandage,
curage
de
lagunes,
épuration
des
eaux
domestiques
par
filtres
plantés
de
macrophytes)
Gestion
de
parcs
compteurs
Service
aux
industriels
(eaux
de
process,
eaux
résiduaires,
maintenance
industrielle,
expertise) Travaux
de
branchements
et
de
canalisation,
d'équipements
et
de
sécurité,
diagnostic
d'installations
et
des
réseaux
Accueil
clientèle
et
facturation
Gestion
de
service
Irrigation
En
quelques
chiffres
230
collaborateurs
Saur
90
contrats
de
délégation
de
services
114
000
consommateurs
desservis
en
eau
potable
22
000
000
m°
d'eau
distribués
par
an
5 364
km
de
réseau
377
000
équivalents
habitants
traités
1 063
km
de
réseau
de
collecte
Le
Centre
Rhône
Loire
Auvergne
regroupe
toutes
les
compétences
indispensables
pour
tenir
les
engagements
pris
par
Saur.
Les
professionnels
de
terrain
gèrent
au
quotidien
les
ouvrages
liés
au
cycle
de
l’eau
et
disposent
de
tous
les
moyens
techniques
nécessaires
à la
réussite
de
leurs
missions.
De
façon
concrète,
les
actions
concernent
:
— la
qualité
du
contrat,
SAUR
- RAD
2010
- ANNONAY
47/70
— la
qualité
des
hommes,
— la
qualité
des
réalisations
Saur
répond
aux
enjeux
écologiques
et
se
positionne
clairement
sur
les
métiers
de
l'environnement. 5.3.3
Organisation
du
secteur
[Didier
DEFOUR
| Chef
de
secteur
[06.60.02.71.91
5.4
LES
MOYENS
5.4.1
Les
laboratoires
d'analyses
SAUR
accrédités
COFRAC
SAUR
dispose
d'un
réseau
de
trois
laboratoires
d'analyses
accrédités
COFRAC
intervenant
régulièrement
sur
le périmètre
du
contrat.
En
cas
de
pollution
accidentelle,
ces
laboratoires
sont
sollicités
pour
détecter
dans
les
plus
brefs
délais
le type
de
produits
incriminés.
LABORATOIRE
REGIONAL
SAUR
OUEST
56005
VANNES
CEDEX
LABORATOIRE
REGIONAL
SAUR
SUD
EST
30936
NIMES
CEDEX
09
LABORATOIRE
REGIONAL
SAUR
NORD
ILE
DE
FRANCE
NORMANDIE
ET
NATIONAL
78312
MAUREPAS
Ces
laboratoires
assurent
une
astreinte
continue
et
peuvent
être
sollicités
24h/24.
5.4.2
Les
directions
support
du
groupe
SAUR
Le
siège
SAUR
met
à la
disposition
des
Directions
Régionales
et
des
centres
opérationnels
d'exploitation
son
expertise
dans
de
nombreux
domaines,
et
notamment
:
1. Traitement
des
eaux
Hydraulique Maintenance Informatique
industrielle
Logiciels
métiers
Logistique
et
achats
pause 5.4.3
Les
logiciels
métier
du
groupe
SAUR
SAUR
a développé
et
mis
en
œuvre
toute
une
gamme
de
logiciels
spécialisés
dans
le domaine
de
l'exploitation
des
services
publics
d'eau
et
d'assainissement
:
SAPHIR
Gestion
de
la clientèle
SAUR
- RAD
2010
- ANNONAY
18/70 J@DE MIRE EQUIPEMENTS
DE
MESURE
GERES
Gestion
des
achats
et
de
la comptabilité
MIRE
QUALITE
PRODUIT
Gestion
de
la qualité
de
l'eau
MIRE
PRODUCTION
Gestion
de
la production
et
du
traitement
de
l'eau
MIRE
FORCE
MOTRICE
Gestion
de
l'énergie
électrique
Gestion
des
équipements
de
mesures
MIRE
PATRIMOINE
Gestion
des
équipements
techniques
MIRE
RENOUVELLEMENT
Gestion
du
renouvellement
des
matériels
électromécaniques
Génération
des
rapports
annuels
du
délégataire
destinés
aux
MIRE
RAD
one
collectivités
GEF
et
GEF
PREVENTIF
Gestion
de
la maintenance
PDI
/ MOBITECH
Planification
des
interventions
de
terrain
VAE
Gestion
des
épandages
agricoles
AGATE CART@JOUR
- ANC
Gestion
de
l’assainissement
non
collectif
Gestion
de
l’assainissement
non
collectif
(partenariat
avec
G2C
Informatique) Modélisation
et
optimisation
des
réseaux
d'eau
sous
pression,
y
AQUASOFT
compris
de
la qualité
de
l'eau
BACARA
Calcul
du
traitement
de
mise
à l'équilibre
des
eaux
NET
& GIS
Cartographie
informatisée
des
réseaux
WINRAM
Calcul
de
la protection
des
réseaux
d'eau
sous
pression
CHARLINE
Calcul
des
lignes
d’eau
dans
les
usines
de
traitement
STANDARDS
Contrôle
commande
des
installations
déléguées
à l'aide
D'AUTOMATISMES
d'automates
programmables
ELOISE
et SCOPE
GEREMI
32
@collectivité
Système
de
supervision
locale
des
installations
de
production
où
traitement Télésurveillance
à distance
et
gestion
des
alarmes
des
installations
de
production
ou
traitement
Mise
à disposition
de
nos
clients
collectivités
via
Internet
de
données
issues
de
notre
système
d'information
: cartographie
des
réseaux
d’eau,
suivi
de
la production
et
du
fonctionnement
des
installations,
suivi
des
contrôles
des
installations
d'assainissement
non
collectif
5.4.4
Les
ressources
matérielles
du
centre
8
MATÉRIEL
Gros
engins
automoteurs
: pelles
mécaniques,
tracto-chargeurs,
remblayeurs,
dumpers
Tractopelle Minipelle
sur
chenilles
Minipelle
(rétro)
Minipelle
hydrauliques
Minipelles Plaques
ou
rouleaux
vibrants
Pilonneuses
à moteur
Compresseurs Brise-béton
autonomes
Chariots
de
forage
Foreuses
horizontales
Groupes
électrogènes
Postes
de
soudure
électriques
où
acétyléniques
Pompes
d'épuisement
et
motopompes
Ensemble
complet
de
matériel
de
rabattement
de
nappe
Cureuses
d'égout
RIOR
à haute
pression
hydraulique
Camion
hydrocureur
SAUR
- RAD
2010
- ANNONAY
19/70
Equipements
d'inspection
de
réseaux
par
vidéo
caméra
Équipements
de
détection
de
fuites
par
corrélation
acoustique
Equipements
de
quantification
des
fuites
Ensembles
directionnels
laser
Véhicules
particuliers
Véhicules
utilitaires
PTAC
< 10
t
Véhicules
utilitaires
de
charge
> 10
t et
spécialisés
Tracteurs
agricoles
Répandeuse
à liant
Bases
de
radiotéléphone
Postes
mobiles
de
radiotéléphone
sur
véhicules
Postes
centraux
de
télésurveillance
et
télégestion
Postes
satellites
de
télésurveillance
et
télégestion
Unités
centrales
informatique
Unités
de
travail
(disques
et
bandes)
Terminaux
/écran
Postes
de
CAO
Tables
traçantes
Micro-ordinateurs Banc
d'étalonnage
des
compteurs
d'eau
5.5
L'ORGANISATION
DE
L'ASTREINTE
5.5.1
L'organisation
régionale
Une
permanence
de
service
ou
astreinte
est
assurée
24h
sur
24h
par
SAUR
afin
de
garantir
une
intervention
très
rapide
en
cas
d'incident
en
dehors
des
heures
de
présence
normale
du
personnel.
La
permanence
ou
astreinte
au
sein
de
SAUR
Centre-Est
est
déclinée
selon
trois
niveaux.
Le
niveau
1 a pour
mission
essentielle
d'engager
l'entreprise
vis
à vis
des
autorités
administratives
en
cas
de
crise
grave,
de
mise
en
oeuvre
de
plan
d'alerte
et
d'assurer
la permanence
des
exploitations
du
Centre
autant
que
de
besoin.
5.5.2
L'organisation
centre
Organisation
de
la permanence
Le
Chef
de
Centre
définit
l'organisation
générale
de
la permanence
: durées,
horaires,
jours,
niveaux
de
permanence,
moyens
matériels
de
la permanence.
Il met
en
œuvre
la permanence
de
service
et
informe
les
salariés
concernés
de
ses
modalités
pratiques. La
permanence
commence
à la
fermeture
des
bureaux
et
se
termine
à leur
réouverture.
Personnel
concerné
Le
personnel
concerné
est
en
premier
lieu
celui
de
l'unité
opérationnelle
et
le personnel
compétent
du
Centre. Un
planning
est
établit
pour
cinq
semaines.
Une
permanence
de
service
sera
assurée
24
h sur
24
h par
SAUR
afin
de
garantir
une
intervention
très
rapide
en
cas
d'incident
en
dehors
des
heures
de
présence
normale
du
personnel.
SAUR
- RAD
2010
- ANNONAY
20/70
DEFINITION
DES
NIVEAUX
DE
PERMANENCE
3 niveaux
de
permanence
sont
définis
:
La
permanence
de
ce
niveau
est
assurée,
pour
la Direction
de
Centre,
par
le Chef
de
Centre.
Tous
les
collaborateurs
de
niveau
1 ont
une
délégation
de
pouvoir
formalisée,
correspondant
à cette
mission.
Sa
mission
est
:
e d'engager
l'établissement
vis
à vis
des
autorités
(plans
d'alerte,
cellule
de
crise...)
e d'assurer
la permanence
des
exploitations
du
Centre
autant
que
de
besoin.
Niveau
2
La
permanence
est
assurée
par
un
collaborateur
expérimenté
qui
connaît
bien
l'organisation
et
la
gestion
de
l'exploitation.
I! est
aisément
joignable
par
téléphone
portable.
11 reçoit
l'ensemble
des
appels
des
clients
et
collectivités,
et
les
analyse
avant
de
demander
l'intervention
d'un
agent
de
niveau
3.
Il est
disponible
durant
toute
la durée
de
sa
permanence.
L'ensemble
des
appels
font
l'objet
d'un
enregistrement
précis
permettant
un
traçage
des
interventions
et
difficultés
éventuelles.
La
mission
du
collaborateur
est
:
«de
répondre
à l'ensemble
des
appels
internes
et
externes
sur
le périmètre
qui
lui
est
affecté
e de
gérer
et
d'orienter
les
demandes
° d'organiser
les
interventions
sur
le terrain
qu'il
juge
nécessaire
avec
les
intervenants
de
niveau
3
e de
faire
le suivi
des
interventions
sur
iles
plans
relations
clientèle,
technique
et
sécurité
s d'établir
les
fiches
correspondantes
qu'il
remettra
à son
responsable
dès
la fin
de
la
permanence
° de
référer
de
l'existence
de
tout
problème
majeur
au
collaborateur
de
niveau
1 (pollutions,
inondations,
autorités
publiques...)
La
permanence
de
niveau
3 est
assurée
par
deux
collaborateurs
(électromécanicien,
agent
d'exploitation)
qui
ont
la
compétence
et
les
habilitations
pour
réaliser
tous
les
types
de
travaux
en
raison
de
leur
connaissance
et
leur
expérience
du
terrain.
Ils
sont
joignables
par
téléphone
portable.
ils
sont
disponibles
durant
toute
la
durée
de
leur
permanence.
Compte
tenu
de
la diversité
des
situations
d'exploitation,
leurs
missions
seront
adaptées
pour
assurer
la meilleure
permanence.
Ëlles
sont
notamment
:
+ de
répondre
aux
demandes
du
collaborateur
de
niveau
2 ou
1
e d'intervenir
sur
le terrain
dès
réception
de
l'appel
+ de
tenir
informé
le collaborateur
de
niveau
2 du
déroulement
de
l'intervention
° d'établir
les
fiches
de
travaux
correspondantes
qu'il
remetira
à son
responsable
dès
la fin
de
la permanence.
+ __
Ces
fiches
seront
disponibles
si le
maître
d'ouvrage
souhaite
en
faire
une
analyse
détaillée.
5.6
LA
DEMARCHE
DE
MANAGEMENT
SAUR
- RAD
2010
- ANNONAY
21/70 5.6.1 Démarche
intégrée
Quailité-Sécurité-Environnement
Le
système
de
Management
QSE
intégré
:
Notre
Compétence,
Votre
Garantie
Le Pôle Eau et Assaïnissement
de
Saur
en
France
a pour
mission
de
réaliser
le service
de
l'eau
et/ou
de
l'assainissement
pour
le compte
de
ses
clients
collectivités.
Dans
ce
cadre,
il se
doit
de
respecter
la réglementation
et
de
répondre
aux
attentes
des
ses
clients
et
des
autres
parties
prenantes
(clients
consommateurs,
administrations,
associations
de
protection
de
l'environnement.....).
Depuis
plus
de
12
ans,
Saur
a ainsi
mis
en
place
différents
outils
de
management,
techniques
et
organisationnels,
qui
lui
permettent
de
garantir
au
quotidien
:
e+ la
qualité
du
service
ou
de
la prestation
technique
rendus,
e la
santé
et
la sécurité
de
ses
collaborateurs,
e la
préservation
de
l'environnement.
Ceci
passe
en
particulier
par
une
parfaite
maîtrise
des
risques
opérationnels
inhérents
à ses
activités
qu'il
s'agisse
:
° des
risques
qualité
associés
à un
non
respect
de
ces
obligations
contractuelles,
° des
risques
sanitaires
associés
à une
pollution
chimique
ou
bactériologique
de
l'eau
potable,
e des
risques
environnementaux
associés
à une
pollution
du
milieu
récepteur,
aux
émissions
de
gaz
à effet
de
serre
ou
encore
au
devenir
des
déchets
produits
sur
les
sites,
+ des
risques
en
matière
de
santé
et
de
sécurité
de
tous
les
collaborateurs
amenés
à intervenir
sur
les
sites,
qu'il
s'agisse
des
risques
routier
ou
des
risques
associés
au
travail
en
hauteur,
aux
milieux
confinés
et
la présence
de
produits
dangereux.
Dans
ce
but,
Saur
identifie
l'ensemble
des
risques
pour
les
métiers
du
Pôle
Eau
et
Assainissement,
analyse
la conformité
réglementaire
des
installations
et
met
en
place
des
plans
d'amélioration.
Saur
réalise
également
des
exercices
de
simulation
d'urgence
ou
de
crise
de
manière
à développer,
à
tous
les
niveaux
de
l'entreprise,
sa
capacité
de
réaction
dans
des
situations
difficiles.
Ce
travail
est
aussi
l'occasion
de
créer
des
synergies
très
utiles
avec
ses
clients
et
ses
parties
prenantes
telles
qu'ARS,
préfectures,
pompiers,
....
Ces
efforts
et
cette
dynamique
permettent
aux
6 régions
métropolitaines
du
Pôle
Eau
et
Assainissement
d'être
certifiées
selon
les
3 référentiels
intemationaux
de
management
suivants
:
+ Norme
ISO
9001
: 2008,
orientée
vers
la satisfaction
du
client
et
la qualité
du
produit
ou
du
service
fourni
par
l'entreprise,
e Référentiel
OHSAS
18001
: 2007,
orienté
vers
le management
de
la sécurité
dans
l'entreprise
et
sur
la maîtrise
des
risques
liés
à la
santé
des
collaborateurs,
e Norme
150
14001
: 2004,
orientée
vers
la protection
de
l'environnement,
qu'il
s'agisse
de
l'air,
de
l’eau,
ou
des
sols.
SAUR
- RAD
2010
- ANNONAY
22170
conformités
du
travail
ÂA%
Le
service
|
Les
hommes
||
Les
installations
|
| L'environnement
Le
Pôle
eau
et
Assainissement
a ainsi
été
en
2007
la première
éco-industrie
française
à obtenir
cette
triple
certification
QSE
sur
l’ensemble
de
son
périmètre
et
de
ses
activités.
Cette
reconnaissance
externe,
délivrée
par
Afnor
certification,
participe
à la
volonté
de
Saur
de
servir
ses
clients
avec
toujours
plus
de
professionnalisme,
de
proximité
et
de
compétences.
Elle
constitue
aussi
un
réel
engagement
à l'amélioration
continue,
vecteur
de
progrès
et
de
dialogue
entre
Saur
et
ses
clients.
Pour
les
collectivités,
cette
triple
certification
est
aussi
un
gage
de
transparence.
Elle
peut
ainsi
servir
de
base
à une
communication
factuelle
et
objective
pour
mettre
en
valeur
les
efforts
engagés
au
niveau
d'un
territoire
en
vue
d'améliorer
la gestion
globale
de
l'eau.
Elle
constitue
également
un
outil
fédérateur
pour
faire
dialoguer
différents
acteurs
dans
le but
de
mettre
en
place
des
actions
transverses
sur
des
thématiques
aussi
larges
que
la réduction
des
impacts
environnementaux
(odeurs,
devenir
des
boues,
qualité
des
eaux
de
baignade...)
ou
la
préservation
des
ressources
en
eau.
De
plus,
elle
conduit
à des
bénéfices
concrets
sur
le
terrain,
par
exemple
dans
les
domaines
suivants
:
° La
satisfaction
du
consommateur
: traitement
personnalisé,
information
permanente,
mesure
des
performances
de
l'entreprise
grâce
à l'évaluation
régulière
de
la satisfaction
des
consommateurs
»° Une
meilleure
gestion
des
risques
et
la mise
en
place
de
movens
efficaces
pour
anticiper
:
surveillance
sanitaire
permanente,
exercices
de
crise,
mise
en
place
de
moyens
de
prévention,
gestion
des
déchets,
....
e Une
gestion
durable
de
l'eau
: préservation
de
la ressource
en
eau,
respect
des
équilibres
naturels,
lutte
contre
les
fuites
du
réseau,
réutilisation
des
eaux
usées
épurées,
communication
grand
publie,
liens
avec
les
établissements
scolaires,
o Un
développement
durable
des
territoires
autour
d'outils
fédérateurs
:
partenariats
sur
les
démarches
de
développement
durable
/ Agenda
21
des
collectivités,
réduction
des
émissions
SAUR
- RAD
2049
- ANNONAY
23/70
emronmaent
Prévention
des
non-
Prévention
des
accidents
des
! de gaz
à effet
de
serre,
protection
du
littoral
et
développement
touristique,
contribution
à la
formation
d'apprentis
à nos
métiers
avec
possibilité
d'embauche,
...
SAUR
- RAD
2010
- ANNONAY
24/70 6 LE CONTRAT 6.1 LES INTERVENANTS 6.1.1 La collectivité Nom de la collectivité
:
Le
Maire
ou
Président
:
Le
Secrétaire
:
Siège
:
Téléphone
:
Télécopie
:
e-mail
:
6.1.2
Le
servi
Organisme
:
Interlocuteur
:
Adresse
:
Téléphone
:
Télécopie
:
e-mail
:
6.1.3
Agence
interlocuteur
:
Adresse
:
Téléphone
:
Télécopie
:
Commune
d’Annonay
Monsieur
Olivier
DUSSOPT
Monsieur
Jean-Philippe
RENOUB
2, rue
de
l'Hôtel
de
Ville
— BP
133
— 07104
ANNONAY
CEDEX
04.75.69.32.50 04.75.32.28.22 maire@mairie-annonay.fr
ce
chargé
du
contrôle
Régie
Municipale
de
l'Eau
Monsieur
Christophe
ROSTAING
2, rue
de
l'Hôtel
de
Ville
- BP
133
- 07104
ANNONAY
CEDEX
04.75.69.32.61 04.75.32.28.22 c.rostaing@cocoba.fr régionale
de
santé
Monsieur
C.
DUCHEN
2 bis,
rue
de
la Recluse
— 07000
PRIVAS
04.75.66.78.06 04.75.64.50.03
6.1.4
L'agence
de
l’eau
Nom
de
FAgence
L'interlocuteur
:
Adresse
:
Téléphone
:
Télécopie
: Rhône
Méditerranée
Corse
Monsieur
COUSTAURY
2-4,
allée
de
Lodz
— 69363
LYON
CEDEX
07
04.72.71.26.00 04.72.71.26.01
SAUR
- RAD
2010
- AN
NONAY
25/70 Le
représentant
local
:
6.1.5 Le délégataire
SAUR
Le
chef
de
centre
: Monsieur
Patrick
NOSRÈE
Adresse
:
Téléphone
:
Télécopie
:
e-mail
: 04.75.69.24.25 04.75.69.24.33 patrick.nosree@saur.fr Monsieur
Didier
DEFOUR
04.75.69.24.23 didier.defour@saur.fr
Téléphone
:
e-mail
:
6.2
LE
CONTRAT
Nature
du
contrat
:
18,
avenue
de
la Gare
— BP
134
- 07104
ANNONAY
CEDEX
Marché
de
Prestation
de
service
Date
d'effet
:
01/01/2010
Durée
du
contrat
:
5ans
Date
d'échéance
(intégrant
les
avenants
éventuels):
31/12/2014
6.3
VIE
DU
CONTRAT
6.3.1
Les
avenants
signés
dans
l'année
Sans
objet
6.4
ENGAGEMENTS
À INCIDENCES
FINANCIERES
6.4.1
Les
conventions
IEs'agit
des
engagements
devant
être
repris
à l'échéance
du
contrat
pour
assurer
la continuité
de
service. 6,4,1.1
Les
conventions
de
vente
d’eau
Date
de
Signature:
02/01/2002
Eee
te
Interconnexion
Villevocance
Durée
indéterminée
6.4.1.2
Les
conventions
d'achat
d'eau
RÉCITS
orne
CCR
_-
RECRUE
15/09/1999
Durée
indéterminée
Interconnexion
Cance-Doux
SAUR
- RAD
2010
- ANNONAY
26/70 6.4.2 Les
biens
de
reprise
H s'agit
des
biens
qui
appartiennent
au
délégataire
et
qui
peuvent
être
vendus
à la
Collectivité
à l'issue
du
contrat.
Les
éléments
concernant
cet
aspect
sont
repris
dans
le chapitre
« Votre
patrimoine
— Les
biens
de
reprise
».
6.4.3
Les
engagements
liés
au
personnel
[1%
cas
: Les
conditions
d'application
des
dispositions
de
l'article
L122.12
sont
réunies.
Dès
lors
qu'il
y a
transfert
d'une
entité
économique
autonome
disposant
des
moyens
et
du
personnel
spécifiquement
affectés
à la
poursuite
de
l'activité,
les
moyens
et
le personnel
sont
transférés
en
application
des
dispositions
du
Code
du
Travail
(article
L 122-142).
Ces
dispositions
sont
applicables
à toutes
les
entreprises,
qu'elles
adhèrent
ou
non
à la
FP2E.
Dans
le cas
de
reprise
de
l'activité
par
une
collectivité
territoriale
(retour
en
régie),
le transfert
est
effectué
en
application
des
modalités
prévues
par
l'article
20
de
la loi
du
26
juillet
2005.
[27%
cas
: Les
conditions
prévues
par
l'article
L.122.12
ne
sont
pas
réunies
2.1.
Entreprises
de
la
profession
adhérentes
à la
FP2E.
Dans
le cas
où
les
deux
entreprises,
(l'entreprise
cédante
et
l'entreprise
reprenant
l'activité)
adhèrent
à la
FP2E,
celles-ci
ont
l'obligation
d'appliquer
les
dispositions
de
l'article
2.5.2
de
la
Convention
Collective
de
L'Eau
et
de
l'Assainissement
qui
prévoit
le transfert
en
fin
de
contrat
du
personnel
spécifiquement
affecté
à l'activité.
2.2.
Si
l'une
des
deux
entreprises
est
non
adhérente
à la
FP2E.
En
ce
cas,
les
entreprises
concernées
ne
sont
pas
tenues
d'appliquer
les
dispositions
de
l'article
2.5.2
précité,
mais
elles
peuvent
à leur
guise
et
selon
leur
intérêt,
en
accepter
ou
en
demander
l'application.
6.44
Les
flux
financiers
A l'issue
de
l'actuel
contrat
de
délégation,
les
engagements
financiers
suivants
devront
faire
l'objet
d'un
solde
:
- Régularisation
éventuelle
de
TVA
(sur
les
investissements
de
la Collectivité,
liés
à l'exploitation
du
service,
ayant
fait
l'objet
d'une
attestation
délivrée
par
cette
dernière),
- Régularisation
des
surtaxes
collectées
et
reversées,
après
déduction
des
impayés
éventuels,
- Transfert
de
propriété
des
biens
de
reprise
éventuels,
- Régularisation
des
fonds
et
programme
de
renouvellement
s'il
y a
lieu,
- Régularisation
de
tout
autre
type
d'engagement
contractuel
spécifique
(fond
de
travaux,
fond
d'investissement,
.).
SAUR
- RAD
2010
- ANNONAY
27170 7 LA GESTION
CLIENTELE
7.1
NOMBRE
DE
CONTRATS
- ABONNES
Ce
tableau
présente
le nombre
de
contrats
au
31
décembre
de
chaque
année
affichée.
G
=
(TE
010
ANNONAY
5 098
5 203
2.06
%
:Total:de
la’collectivité:
5 098
5203
2,06%
Evolution
N/N°1.
:
=
2,06
%
7.2
LES
VOLUMES
COMPTABILISES
7.2.1
Les
volumes
consommés
hors
VEG
(Vente
d'Eau
en
Gros)
7.2.1.1
Période
de
relève
des
compteurs
Les
données
de
ce
chapitre
sont
extraites
pour
une
date
moyenne
de
fin
de
campagne
de
relève
du
:
5/11/2010.
em
Ce
LAU
IL
UNE
2009
7.2.1.2
Les
volumes
consommés
par
commune
hors
VEG
S'OMUNE
ANNONAY
1 137
693
995
099
-12,53%
Totalde
la collectivité
1137
693
995
095
-1253
%
Evolution:
NIN:4
=
- 12,53
%
7.2.2
Les
volumes
facturés
Les
volumes
facturés
sont
présentés
dans
les
états
des
décomptes.
7.3
ETAT
DES
RECLAMATIONS
CLIENTS
ANMÉ
TUE
CETTE
AUSSI
NE TEIN
redevance
FACTURATION
ENCAISSEMENT
/ RÉDEVANCE
/ Erreur
facturation
autre
FACTURATION
ENCAISSEMENT
/
RELANCE
/ Erreur
relance
Erreur
relevé
FACTURATION
ENCAISSEMENT
/
VOLUME
CONSOMMATION
COMPTAGE
/
PRODUIT
/ EAU
POTABLE
/ Defaut
de
continuité
du
service
PRODUIT
/ EAU
POTABLE
/ Goût
couleur
odeur
QUALITE
DE
SERVICE
/ DOMMAGE
CAUSE
/ Dommage
compteur
QUALITÉ
DE
SERVICE
/ ERREUR
ADMINISTRATIVE
/ Erreur
adresse
facturation
QUALITÉ
DE
SERVICE
/
ERREUR
ADMINISTRATIVE
/ Erreur
nom
du
client
SAUR
- RAD
2010
- ANNONAY 7.4 SITE
INTERNET
SAUR
Saur
met
à la
disposition
de
ses
clients
particuliers
une
agence
en
ligne,
accessible
à partir
du
portail
WWW.Saur.com. # Le
site
clientèle
Saur
: une
agence
en
ligne
24
heures
sur
24.
L'espace
client
est
mis
à jour
quotidiennement
grâce
à une
interface
sécurisée
entre
les
bases
de
données
clients
et
le site.
> Gestion
du
compte
sur
« Mon
Espace
Client
»
L'internaute
peut
y effectuer
à toute
heure
les
opérations
nécessaires
à la
gestion
de
son
compte
et
Via
les
formulaires
en
ligne,
contacter
directement
le
service
clientèle
local
concerné
par
sa
demande.
ll peut
:
e changer
son
adresse
de
facturation,
+ modifier
ses
identifiants
de
connexion,
«modifier
ou
communiquer
ses
coordonnées
bancaires,
modifier
son
mode
de
paiement,
communiquer
le relevé
de
son
compteur,
souscrire
à un
nouvel
abonnement,
résilier
son
abonnement
en
cours,
demander
une
fermeture
temporaire
de
branchement,
*__ demander
un
devis
pour
un
branchement,
e régler
sa
facture
par
carte
bancaire,
° ou
nous
écrire,
tout
simplement.
À partir
de
la page
d'accueil,
les
internautes
non
encore
clients
de
Saur
peuvent
nous
contacter,
demander
en
ligne
un
devis
ou
une
estimation
de
travaux
de
branchement,
ou
un
encore,
un
abonnement
au
service
de
l'eau.
> Facture
sur
internet
En
2010,
un
nouveau
service,
partiellement
déployé
pour
la
période
de
novembre
2009
à
mai
2010,
permettra
à tous
les
clients
de
Saur
de
choisir
de
recevoir
leur
facture
via
internet.
L'inscription
à ce
service
s'effectue
en
ligne,
la seule
condition
préalable
étant
le règlement
des
factures
par
prélèvement.
Le
client
est
averti
par
mail
de
la
mise
à
disposition
de
sa
facture,
une
quinzaine
de
jours
avant
son
prélèvement.
Les
factures
sont
disponibles
sur
l'Espace
Client
pendant
une
durée
de
5 ans.
Le
client
peut
se
désinscrire
à tout
moment.
> Information
sur
l’eau
dans
la
commune
du
client
Dans
cet
espace
client,
le
client
accède
aussi
à
une
information
personnalisée
sur
l'eau
dans
sa
commune.
il peut
y retrouver
:
° la
qualité
de
l'eau
dans
sa
commune,
+ une
description
des
installations
(station
de
traitement
ou
d'assainissement,
réseau),
s les
travaux
prévus
sur
la commune
{les
interruptions
de
services
y sont
annoncées),
° des
alertes
en
cas
de
coupure,
de
casse
de
réseaux,
de
pollution.
+ Un
espace
spécifique
est
prévu
pour
l'actualité
de
l'eau
sur
la commune
(Investissements
prévus,
actualité
évènementielle,
lien
vers
le site
de
la collectivité).
+ Une
information
exhaustive
sur
les
thématiques
de
l'Eau
Dans
les
rubriques
de
« Toute
l'info
sur
l'eau
», l'internaute
accède
à une
information
détaillée
sur
les
thèmes
liés
à l’eau
:
+ des
conseils
pratiques,
e un
espace
documentation
pour
le téléchargement
des
brochures
Saur,
+ des
réponses
aux
questions
les
plus
fréquentes,
° l'essentiel
pour
la préservation
de
l'eau
dans
l'environnement,
les
grands
thèmes
de
la qualité
de
l'eau,
SAUR
- RAD
2010
- ANNONAY
29/70 e un simulateur
de
consommation,
° une
série
de
liens
sur
le thème
de
l'eau,
et
aussi
un
espace
pour
les
enfants,
qui
y retrouvent
les
aventures
d’Akwa
le
petit
personnage
créé
par
Saur
pour
les
sensibiliser
à la
protection
de
l'eau.
Enfin,
sous
l'onglet
« Saur
», l'internaute
retrouve
les
coordonnées
et
implantations
de
Saur
en
France.
SAUR
- RAD
2010
- ANNONAY
30/70 8 LE PATRIMOINE
DU
SERVICE
Le
patrimoine
de
service
est
présenté
par
installation,
ouvrage
ou
équipement
et par
type
afin
d'en
avoir
une
vue
synthétique.
On
y trouve
d'une
manière
générale
les
installations
de
production
et/ou
de
traitement
ainsi
que
les
ouvrages
de
prélèvement
de
l'eau
brute.
Au
niveau
du
réseau
de
distribution,
le détail
porte
généralement
sur
les
stations
de
reprise/surpression,
les
traitements
complémentaires
éventuels
ainsi
que
sur
les
châteaux
d'eau
et
réservoirs.
Nous
trouvons
enfin
le
détail
des
canalisations,
des
équipements
de
réseaux,
des
branchements
et
éventuellement
des
compteurs.
Le
détail,
équipement
par
équipement,
est
fourni
en
annexe
1.
8.1
LE
SCHEMA
DE
FONCTIONNEMENT
Voir
en
annexe.
8.2
LES
INSTALLATIONS
DE
PRODUCTION
8.2.1
Les
installations
de
production
Production
Ternay
- les
filtres
Date
de
mise
en
service
1972
Capacité
nominale
560
m3/h
Nature
de
l'Eau
Superficielle
: Retenue
Provenance
de
l'Eau
Bassin
versant
du
Ternay
Type
Filière
Traitement
physico-chimique
et
désinfection
Equipement
de
télésurveillance
OUI
Groupe
électrogène
NON
Description
ICPE
1138
8.2.1.1
La
situation
des
ouvrages
de
prélèvements
vis-à-vis
de
la
réglementation
“Retenue
du
Temay\
|
Pase
d'eau
du
Sans
objet
05/11/1969
22/04/1970
22/09/1970
Ternay
8.3
LES
INSTALLATIONS
SUR
LE
RESEAU
SAUR
- RAD
2010
+ ANNONAY
31/70 8.3.1 Les stations
de
surpression
et
de
reprise
Description
des
stations
de
surpression
et
reprise
BI)
Désignatio
=
s
FPE.
nie
Reprise
Varagnes
ANNONAY
250
90
OUI
NON
=
Reprise
Hermitage
ANNONAY
85
69
OUI
NON
=
Située
dans
le
Reprise
Montmiandon
1
ANNONAY
70
108
QUI
NON
réservoir
de
Montmiandon
Reprise
Les
Pilles
- Croix
de
:
u
Mission
(station
en
veille)
ANNONAY
15
80
OUI
NON
Station
en
veille
8.4
LES
OUVRAGES
DE
STOCKAGE
8.4.1
Châteaux
d’eau
et
Réservoirs
Description
des
châteaux
d'eau
et
de
réservoirs
Pb
ésurveillänce:
Réservoir
de
Toissieux
180
605
NON
Réservoir
d'Hauts
Quartiers
3 000
470
OUI
Production
Ternay
- les
filtres
\ Ternay
3000m3
3 000
435
OUI
Réservoir
de
Varagnes
|
4 000
415
OUI
Réservoir
d'Hermitage
2 000
500
QUI
Réservoir
de
Montmiandon
2
100
650
NON
Réservoir
Les
Piles
400
409
NON
Réservoir
de
Montmiandon
700
570
QUI
Réservoir
Champs
de
Mars
800
375
NON
Production
Ternay
- les
filtres
| Ternay
1000m3
1 000
435
QUI
Réservoir
de
Croix
de
Mission
{hors
service)
1 000
380
QUI
SAUR
- RAD
2010
- ANNONAY
32/70 8.5 LE RESEAU 8.5.1 Les canalisations 8.5.1.1 Linéaire
de
canalisation
par
diamètre
et
par
matériaux
Descriptif
des
canalisations
d'adduction
existantes
Acier
40
Aluminium
0
Amiante
ciment
60
Amiante
ciment
100
Amiante
ciment
125
Beton
200
Beton
500
Beton Fonte Fonte Fonte Fonte Fonte Fonte Fonte Fonte Fonte Fonte Fonte Fonte Fonte Fonte Flomb Plomb
ElBlolelslols se elololslole Alelslololalololols|ols älel
3481 3381 746 1 098 2 052 6 160 8 640 295 235 521 175 143
897
ë Sal
Pve Pvc Pvc Pve Pve Pvc Pvc Pvc Pve Total
& Ss|sisiolælelelo|s
=
œ a
o
Dans le cadre de l'harmonisation
des
fonds
de
plan
au
niveau
national
et
dans
l'objectif
de
superposition
avec
d'autres
bases
de
données
géographiques
(altimétrie,
base
adresse,
hydrographie.....),
SAUR
s'est
dotée
d'un
nouveau
fond
de
plan
cadastral
appelé
Référentiel
à Grande
Echelle
(RGE).
Le
recalage
de
l'ensemble
des
réseaux
sur
ce
nouveau
support
ayant
une
meilleure
précision,
a pu
occasionner
une
baisse
où
une
augmentation
du
linéaire
par
rapport
à l'année
précédente. SAUR
- RAD
2010
- ANNONAY
33/70 8.5.2 Les équipements
de
réseau
Descriptif
des
organes
hydrauliques
du
réseau
Boite
a boues
r
Defense
incendie
ue
d'extremite Puisard
f'Reducteur anti-belier
Vanne
/ Robinet
Ventouse
ef
8.5.3 Les branchements Le nombre de branchements
en
service
au
31
décembre
2010
était
de
4369
dont
85
en
plomb.
8.5.4
Les
compteurs
8.5.4.1
Répartition
par
âge
et
par
diamètre
woloislole|#|c|n
aioioiniolw|s|ninlsinlols|
hlolslololeial|-lolslslololsiolslolslolslslsls
glehlokRlel+lslolo|Slolnluwlsvlvlslolnlololsle
Rlololoislul-lvlolslolr|lsnlolilololslulwl-tls
0 © © Ü 0 © 0 0 ü 0 ü 0 0 © Ü 0 D o 0 © ü Ü 0 0
a I
Total
diamètre
SAUR - RAD 2010 - ANNONAY
34/70
Répartition
des
compteurs
par
âge
et
par
diamètre
600 500 400
E >
050
mm
E050
mm
à 040
mm
Nombre
de
compteurs
300
030
mm
5025
mm
200
020
mm
E
15
mm
100
Nombre
de
compteurs
actifs
n'incluant
pas
les
branchements
résiliés
fermés.
8.6
LE
PATRIMOINE
IMMOBILIER
Au
cours
de
l'exercice
considéré,
il n'y
a pas
eu
de
variation
du
patrimoine
immobilier
de
la collectivité,
confié
au
délégataire,
ou
du
fait
du
délégataire.
8.7
LA
CONFORMITÉ
DES
INSTALLATIONS
AU
REGARD
DES
NORMES
ENVIRONNEMENTALES
ET
DE
SECURITE
8.7.1
Mise
en
sécurité
des
ouvrages
STATIONS
- Réfection
de
la clôture
de
la station
du
Ternay
(VIGIPIRATE).
- Remise
aux
normes
des
garde-corps
au
niveau
des
décanteurs
et
filtres
à sable.
- Mise
en
conformité
du
local
chlore
: neutralisation
(Avant
Projet
Sommaire
remis
à
la
Collectivité
1”
semestre
2008).
- Mise
en
place
de
garde
corps
autour
des
décanteurs
et
filtres
SAUR
- RAD
2019
- ANNONAY
35/70 RESERVOIRS - Mise en sécurité
du
réservoir
du
Champ
de
Mars
par
rapport
au
parking
situé
en
dessus
du
réservoir.
- Mise
en
place
d'alarmes
anti-intrusion.
- Toissieu
: mise
en
sécurité
du
site
=>prolongement
du
garde
corps
existant,
mise
en
place
de
plinthes
et
lisses
- Hauts
Quartiers
: mise
en
place
de
plinthes
sur
le garde
corps
existant
- Hermitage
: prolongement
du
garde
cops
existant,
mise
en
place
de
plinthes
8.7.2
Normes
environnementales
Sans
objet.
SAUR
- RAD
2010
- ANNONAY
36/70