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Déliberation - RELEVE DELIBERATIONS 24 MARS 2023
Déliberation - Releve deliberations CM 24 04 23
Document publié le Dimanche 1 janvier 2023 par la commune d'Arbois.
Lien du pdf (Déliberation - Releve deliberations CM 24 04 23)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Démocratie, Travail et emploi,
“
é
ArbD S RELEVE DES DELIBERATIONS DU
CONSEIL MUNICIPAL JURA
Ville d’Arbois SEANCE DU 24 AVRIL 2023
Tél : 03 84 66 55 55
Mail : mairie@arbois.fr
Www.arbois.fr
1- Compte administratif 2022 — Piscine : Délibération adoptée à l'unanimité
2— Approbation du compte de gestion du comptable 2022 — Budget piscine: Délibération édoplée à l'unanimité
3— Adoption du budget primitif 2023 — Piscine : Dé/ibération adoptée à l'unanimité
4 Sorties d'immobilisations — Budget piscine: Délibération adoptée à l'unanimité
S — Attributions des subventions 2023: Délibération adoptée à l'unanimité
6 — Attributions des subventions sportives 2023: Délibération adoptée à l'unanimité
7 — Validation des pré-esquisses présentées à l'automne 2022 per Trait d'Union en application de la feuille de route
stratégique de juin 2022 pour l'aménagement du site de la Reculée des Planches: Pé/ibéretion adoplée à l'unanimité
des suffrages exprimés [2 abstentions)
8 — Demande de subvention à la Région — Mise en accessibilité de deux arrêts routiers : Délibération adoptée à lunanimité
9 — Candidature Schéma Directeur Energétique et Immobilier : Délibération odoplée à l'unanimité
10 — Projet éolien Cœur du Jura — Installation, maintenences, démontage et fourniture de mât de mesure de vent: Délibération adoptée à la majorité [1 abstention, 4 contre)
1 — Remboursement des frais de déplacements — Elus en situetion de handicap: Délibérotion adoptée à l'unanimité
{M. FANTOLI ne prend pas part au vote)
12 — Emplois saisonniers — Année 2023 — Recrutement de personnel non titulaire contrectuel: Délibération adoptée à
l'unanimité
1 — Renouvellement d'un poste dans le cadre du dispositif du Parcours Emploi Compétences (PEC) : Délibération adoptée
à l'unanimité