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Déliberation - RELEVE DELIBERATIONS 24 MARS 2023
Déliberation - Releve des deliberations du conseil municipal du 0
Déliberation - Releve des deliberations
Document publié le Samedi 1 janvier 2022 par la commune d'Arbois.
Lien du pdf (Déliberation - Releve des deliberations)
Thèmes du document : Grandes et moyennes entreprises, Travail et emploi, Démocratie,
1 Organisation d’un référendum local – Délibération adoptée à la majorité (5 contre, 1 abstention)
2 Groupement de commandes – Maintenance des installations de chauffage et de production d’eau chaude – Délibération adoptée à l’unanimité
3 Acquisition de parcelles de terrain – Délibération adoptée à l’unanimité
4 Tarifs agenda 2023 – Délibération adoptée à l’unanimité
5 Vente de produits – Boutiques des musées – Délibération adoptée à l’unanimité
6 Affouage sur pied – Campagne 2022-2023 – Délibération adoptée à l’unanimité
7 Prolongation d’un poste en contrat d’apprentissage – service administratif – Délibération adoptée à l’unanimité
8 Création d’un emploi non permanent et recrutement d’un contractuel – secteur jeunes – Délibération adoptée à l’unanimité
RELEVE DES DELIBERATIONS DU
CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 13 JUILLET 2022