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Déliberation - RELEVE DELIBERATIONS 24 MARS 2023
Document publié le Vendredi 24 mars 2023 par la commune d'Arbois.
Lien du pdf (Déliberation - RELEVE DELIBERATIONS 24 MARS 2023)
Thèmes du document : Démocratie, Tourisme, Ruralité,
à.
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“
è
Ar D | S RELEVE DES DELIBERATIONS DU
CONSEIL MUNICIPAL JURA
Ville d'Arboïs SEANCE DU 24 MARS 2023
Tél : 03 84 66 55 55
Mail : mairie@arbois.fr
www.arbois.fr
1- Compte administratif 2022 assainissement - Voté à l'Unanimité des suffrages exprimés (2
abstentions)
2- Compte administratif 2022 bois - Voté à l'unanimité des suffrages exprimés (2 abstentions)
3- Compte administratif 2022 camping - Voté à l'unanimité des suffrages exprimés (2 abstentions)
4- Compte administratif 2022 ville - Voté à l'unanimité des suffrages exprimés (2 abstentions)
5 - Compte de gestion 2022 assainissement - Voté à l'unanimité des suffrages exprimés (2 abstentions)
6- Compte de gestion 2022 bois - Voté à l'unanimité des suffrages exprimés (2 abstentions)
7- Compte de gestion 2022 camping - Voté à l'unanimité des suffrages exprimés (2 abstentions)
8- Compte de gestion 2022 ville - Voté à l'unanimité des suffrages exprimés (2 abstentions)
9- Affectation des résultats 2022 assainissement - Voté à l'unanimité des suffrages exprimés (2 abstentions)
10- Affectation des résultats 2022 bois - Voté à l'unanimité des suffrages exprimés (2 abstentions)
T- Affectation des résultats 2022 camping - Voté à l'unanimité des suffrages exprimés (2 abstentions)
12- Affectation des résultats 2022 ville - Voté à l'unanimité des suffrages exprimés (2 abstentions)
13- Bilan des acquisitions et des cessions immobilières 2022
14- Budget primitif 2023 assainissement - Voté à l'unanimité des suffrages exprimés (4 abstentions)
15- Budget primitif 2023 bois - Voté à l'unanimité des suffrages exprimés (4 abstentions)
16- Budget primitif 2023 camping - Voté à l'unanimité des suffrages exprimés (4 abstentions)
17- Budget primitif 2023 ville - Voté à l'unanimité des suffrages exprimés (4 abstentions)
18- Fiscalité directe locale 2023 - Vote des taux - Voté à l'unanimité
19- Taxe d'enlèvement des ordures ménagères 2023 - Voté à l'Unanimité
20 - Aménagement place Delort - Demande de subvention à la Région - Centralités rurales en
Région - Voté à l'unanimité des suffrages exprimés (2 abstentions)
21- Création de bassins d'infiltrations quartier du Chardonnay- Demande de subvention au titre
du fonds vert - Voté à l'unanimité
22 — Transfert des œuvres de l'Etat déposées dans les musés avant 1910 - Voté à l'unanimité
23 - Modifications tarifs musées - Voté à l'unanimité
24 - Tarifs salle des fêtes - Voté à l'unanimité 25 - Délibération autorisant le recrutement d'un agent contractuel sur Un emploi non
permanent pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d'activité - Voté à
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26 - Demande de subvention - Exposition Gérald Mainier - Voté à l'unanimité des suffrages
exprimés (I abstention)
27 - Demande de subvention - Récolement géologie - Voté à l'unanimité
28 - Création d'un poste d'adjoint administratif à temps complet - Voté à l'unanimité
29 - Abonnement et part variable d'assainissement 2023 - Voté à l'unanimité
La Maire,
Valérie DEPIEY