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Déliberation - Releve deliberations CM 27 05 24 Document publié le Lundi 27 mai 2024 par la commune d'Arbois. Lien du pdf (Déliberation - Releve deliberations CM 27 05 24)Thèmes du document : Travail et emploi, Eau et assainissement, Mode, textile et habillement, ArbD S RELEVE DES DELIBERATIONS DU

JURA CONSEIL MUNICIPAL

Ville d'Arbois SEANCE DU 27 MAI 2024

Tél : 03 84 66 5555

Mail : mairie@arbois.fr

WWwW.arbois.fr

1— Création d'emplois non permanents contractuels saisonniers 2024: Délibération adoptée à l'unanimité

2 — Recrutement d'un agent contractuel sur un emploi non permanent pour accroissement d'activité/remplacement

personne en maladie: Délibération adoptée à l'unanimité

3 — Création et suppressions d'emplois dans le cadre de promotions internes et d'avancement de grade d'agents :

Délibération adoptée à lunonimité

4— Assainissement — Eaux usées : constitution d'un groupement de commande publique avec le Syndicat des Eaux d'Arbois

Poligny pour la passation du marché de travaux pour le lotissement « Vieux Mont »/rue de Bellefeuille: Délibération

adoptée à lunonimité

5 — Assainissement — Choix d'un mode de gestion à l'issue de l'actuelle DSP: Délibération adoptée à l'unanimité

6 — Reversement de la taxe d'aménagement de le Zone de l'Ethole à la Communauté de Communes Arbois Poligny Salins Cœur du Jura et instauration d'un taux de taxe d'aménagement différencié pour la Zone de l'Ethole : Délibération adoptée

à l'unanimité

7 — Demande de remboursement de parts sociales: Délibération adoplée à lunanimité

8 — Demande de subventions pour la réhabilitation de la piscine: Délibération adoplée à l'unanimité

9— Tarifs achat carte de piscine et accès à l'enceinte de la piscine sans droit de nager : Délibération adoptée à l'unanimité

10 — Facturation en cas de détérioration ou non-restitution de le caisse de transport-animal : Délibération adoptée à

l'unanimité

1 Position communale concernant le mode de collecte privilégiée sur Arbois: Délibération adoptée à lunanimité

2 — Convention avec l'Association « Amicale des anciens élèves du collège Pasteur d'Arbois » concernent la mise en dépôt

d'archives : Délibération adoptée à l'unanimité

1 - Dénomination de l'espace créé sur le terrain de l'ancienne gendarmerie : « Jardin de la Tour du Raisin » : Délibération

adoptée à la majorité [3 contre et 1 abstention)