Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - COMPTE RENDU DU 26 SEPTEMBRE 2024
Compte-Rendu - COMPTE RENDU DU 04 JUILLET 2024
Compte-Rendu - COMPTE RENDU DU 04 JUILLET 2024
Compte-Rendu - COMPTE RENDU DU 11 SEPTEMBRE 2025
Compte-Rendu - COMPTE RENDU DU 20 FEVRIER 2026
Compte-Rendu - Compte rendu du 26 Juillet 2021
Compte-Rendu - Compte rendu du 26 Juillet 2021
Compte-Rendu - COMPTE RENDU DU 18 MARS 2024
Compte-Rendu - COMPTE RENDU DU 31 JANVIER 2024
Compte-Rendu - COMPTE RENDU DU 31 JANVIER 2024
Compte-Rendu - Compte Rendu du 26 SEPTEMBRE 2024
Document publié le Jeudi 26 septembre 2024 par la commune de Tousson.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte Rendu du 26 SEPTEMBRE 2024)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Justice et droit, Démocratie locale et participation citoyenne,
1
COMMUNE DE TOUSSON
PROCES VERBAL DE LA RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
Nombre de conseillers :
En exercice : 11
Présents : 8
Votants : 11
Convocation le : 20 septembre 2024
Affichage : 03 octobre 2024
Séance du Jeudi 26 septembre 2024
L’an Deux Mil Vingt Quatre, le jeudi 26 septembre, à 19h30, le conseil municipal de la
commune de TOUSSON, dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire dans la
salle du conseil municipal, sous la présidence de Monsieur Michaël GOUÉ, Maire.
Présents :
Michaël GOUÉ, Jean-Michel CARDINALI, Nathalie CHARBONNIER, Jean-Claude CABRAL,
Marie-Christine ZANONI, Emilie PARMENTIER, Aline MARCHESAN, Maxime HIEST
Pouvoir : Mme PALFROY a donné procuration à Mme MARCHESAN
M. KOCH a donné procuration à Mme ZANONI
M. DURRIERE a donné procuration à Monsieur le Maire
Absents non excusés : Néant
Avant l’ouverture de séance, Monsieur le Maire, demande l’ajout d’un point à l’ordre
du jour :
- Décision modificative pour l’ouverture des crédits au compte 673.
La demande est acceptée par le Conseil Municipal.
Ouverture de la séance : 19h30
Le Compte rendu de la séance précédente est accepté à l’unanimité.
Secrétaire de séance : Mme Nathalie CHARBONNIER
1) Délibération 2024-18
Urbanisme – Elaboration du Plan Local d’Urbanisme intercommunal – Avis du conseil municipal sur le projet de PLUi arrêté
Après de nombreuses réunions auprès de la Communauté de Commune du Pays de Fontainebleau concernant le PLUI (Plan Local d’Urbanisme Intercommunal), Monsieur le Maire présente au conseil municipal le projet arrêté. 2
- Le conseil municipal émet un avis favorable au projet de PLUi arrêté par la Communauté d’agglomération du Pays de Fontainebleau, mais considère qu’il y a lieu de réaliser des ajustements qui pourront être intégrés au document à l’issue de l’enquête publique tels que mentionnés ci-après :
- Identifier comme Mare et mouillère les mares Rue de la Roncelette et Rue de Maisse.
- La Zone NJ Rue de la Roncelette à requalifier : Espaces verts protégés aménageables
2) Délibération 2024-19
Budget : Décision modificative pour l’ouverture de crédit au compte 673.
Sur l’exercice 2023, des allocations compensatrices ont été versées à la commune pour un montant de 2.766,00 €. La Trésorerie de Fontainebleau demande au conseil municipal de prendre une décision modificative car le montant alloué à la commune n’était que de 2.305,00€.
Le conseil municipal après en avoir délibéré, vote à l’unanimité pour l’ouverture de crédit au compte 673 afin de régulariser les comptes sur l’année 2023.
QUESTION DIVERSES
Monsieur le Maire :
o Les travaux de renforcement de chaussée sur la RD 63 entre la
commune de Tousson et la limite du département de Seine-et-Marne
débuteront début novembre 2024. Ces travaux nécessiteront la
fermeture de la route pour une durée de 3 mois.
o Le repas des ainés est prévu pour le dimanche 8 décembre,
o La distribution des colis se fera le samedi 7 décembre.
o Le marché de Noël : 30 novembre
o Le dossier, concernant les prises oubliées et la complétude, avance.
Seine-et-Marne numérique a attribué un nouveau marché ; les
travaux sont prévus pour l’année 2025.
o Des propositions pour le camion à pizza sont arrivées en mairie.
o Vœux du maire : le samedi 11 janvier à 11 heures à la salle
polyvalente. 3
Monsieur CARDINALI :
o Présente plusieurs devis pour le cimetière.
o Pour les mares :
La rénovation de la mare rue de Maisse est à l’étude avec une
prise en charge de la part du PNR.
La mare de Préaux sera étudiée également.
Madame PARMENTIER :
o La directrice présente une demande de l’école concernant un voyage
scolaire au Puy du Fou et marais poitevin. La participation financière
va être étudiée.
- Questionne sur la vitesse et la circulation rue de Maisse.
-
Monsieur le Maire propose d’analyser les données recueillies
par le radar pédagogique et aux habitants de solliciter le
département à ce sujet.
Monsieur HIEST :
o Demande si la parcelle de l’antenne FREE sera vendue à l’exploitant.
Le Conseil Municipal souhaite proposer la location d’une
surface plus importante.
Madame MARCHESAN :
o Participe à l’enrichissement des photographies pour le patrimoine du
Parc.
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 21h30
Le Maire La secrétaire 4