Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - CR Conseil N°14 du 20 AVril 2021
Compte-Rendu - CR Conseil N°11 du 26 Janvier 2021
Compte-Rendu - CR Conseil N°25 du 21 Juin 2022
Compte-Rendu - CR Conseil N°18 du 09 Novembre 2021
Compte-Rendu - CR Conseil N°16 du 27 Juillet 2021
Compte-Rendu - 2022 10 25 CR CM N°28 du 25 Octobre 2022
Compte-Rendu - CR Conseil N°10 du 15 Decembre 2020
Compte-Rendu - CR Conseil N°12 du 09 Mars 2021
Compte-Rendu - CR Conseil N°1 du27 MAI 2020
Compte-Rendu - 2023 07 25 CR Conseil N°36 du Mardi 25 Juillet 202
Compte-Rendu - CR Conseil N°15 du 25 Mai 2021
Document publié le Mardi 25 mai 2021 par la commune de Saint-Mélany.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR Conseil N°15 du 25 Mai 2021)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Transports, Justice et droit,
SAINT-MELANY
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
du mardi 25 Mai 2021
Sont présents: Lorraine Chénot, Barbara De Schepper, Paul Arnaud, Vincent Guillo, Fanny Waldschmidt, Arlette Obry, Lucy Renault, Roger Lombardot.
Conseillers excusés : Damien Petit, Loïs Coltel, Didier Piolat
Secrétaire de séance: Vincent Guillo
• Autorisation de création de servitude pour passage d'un réseau d'assainissement sous une piste communale au Chambon, demande de Mme Bonnard. Vote : Approbation: 8 voix pour
• Cession d'une parcelle communale ( non cadastrée ) au Charnier à M. Lorenzi, parcelle si- tuée entre sa maison actuelle et la voirie
Accord du conseil pour une cession, sous réserve de bornage de la parcelle à la charge de l'ache- teur ainsi que les frais de mutation, limite de parcelle en prolongement du pignon de la maison. Terrain constructible en zone U, vendu sur la base de 20€ le m2.
Vote : Approbation: 8 voix pour
• Reconnaissance de la servitude de passage du réseau d'assainissement du bistrot Le Bon Port, le long de la route départementale, puis avec traversée de la route et cheminement le long de la cure.
Vote : Approbation: 8 voix pour
• Ajustement budgétaire demandé par la perception.
Création d'une provision pour créance douteuse jugée non recouvrable sur le budget de l'eau, d'un montant de 2 591,24€ ( déjà inscrite au budget 2021 )
Vote : Approbation: 8 voix pour.
• Modification par avenant de la convention passée avec la commune de Beaumont sur le partage de temps de travail des employés communaux.
- Les heures de travail pourront être remboursées entre les communes sur la base du montant convenu de 14€29.
Vote : Approbation: 8 voix pour.
• Vente du mobilier du gîte d'étape à la commune de Beaumont
Vente convenue au prix de 1750 €
Vote : Approbation: 8 voix pour.
• Organisation des élections départementales et régionales
Obligation préfectorale de mise en place de deux bureaux de vote avec deux assesseurs chacun, soit une permanence obligatoire de quatre personnes sur les deux journées électorales. Les vo- lontaires sont bienvenus...
Commissions municipales:
Compte tenu de l’allégement des mesures sanitaires, les commissions d'urbanisme et des associations vont à nouveau pouvoir se réunir, dates à confirmer prochainement. Structures intercommunales:
SIVOS, école.
Participation supplémentaire de 1012€ de la commune ( Travaux de chauffage ) Travaux envisagés (devis en cours ) pour réfection des surfaces de la cour.
Miaille
La région a accordé la subvention pour les travaux d'aménagement de la MAM ( 50% des tra- vaux ) , la DETR , subvention d'état est aussi accordée ( 30%) .
Le financement pourra éventuellement être complété par la CAF ( demande en cours et réunion prochaine avec des représentants de la CAF ).
Prises de décisions à venir rapidement pour les commandes de travaux. L'objectif d'ouverture de la MAM est donc maintenu pour janvier 2022. Information de Roger Lombardot sur la création en cours d'une structure itinérante de soins qui pourrait s'inscrire dans notre démarche. Un rendez-vous va être organisé.
• Réunion programmée mardi prochain avec l'ensemble des communes de la haute vallée de la Beaume pour voir les possibilités d'organiser ensemble les mobilités et la gestion de l'eau.
• QUESTIONS DIVERSES
Carrière municipale
Suite à la demande de deux particuliers pour obtenir des pierres de shistes locales dans la zone de carrière de la commune, une étude de faisabilité va être faite pour envisager les différentes questions posées par une éventuelle ouverture du site aux habitants du village: responsabilité de la mairie, obligations légales, sécurité du site et des modes d'extraction etc. Pour le moment le conseil ne peut pas autoriser des prélèvements sur le site.
Mur de soutènement de la terrasse du Bon Port.
Réception des travaux de la terrasse ce mardi 25 Mai