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Compte-Rendu - CR Conseil N°16 du 27 Juillet 2021
Document publié le Mardi 27 juillet 2021 par la commune de Saint-Mélany.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR Conseil N°16 du 27 Juillet 2021)
Thèmes du document : Banque, Handicap et inclusivité, Eau et assainissement,
SAINT-MELANY
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
du mardi 27 Juillet 2021
• Le prochain conseil municipal se tiendra:
Le mardi 14 Septembre 2021 à 18h
Sont présents: Lorraine Chénot, Barbara De Schepper, Paul Arnaud, Vincent Guillo, Arlette Obry, Loïs Coltel, Didier Piolat
Conseillers ayant donné leur procuration: Fanny Waldschmidt à Vincent Guillo, Lucy Renault à Loïs Coltel.
Roger Lombardot et Damien Petit sont excusés
Secrétaire de séance : Vincent Guillo
• Emprunts pour le projet MAM de Miaille
Présentation des 3 offres de prêts pour le financement des travaux de Miaille, de la poste, de la caisse d'épargne et de l'agence France Local.
Le choix est porté sur l'agence France Local, aux taux de 0,55% sur le long terme de 15 ans et 0,14% pour le court terme de 2 ans, sans frais de dossier.
Vote : Approbation: 9 voix pour.
• Projet de la M.A.M.
La convention entre la commune et l'association MAM-à-miaille est en cours de réflexion et de ré- daction.
Une réunion est programmée en septembre avec les autres communes de la vallée pour réfléchir ensemble au dossier. Un point sera fait avec l'association MAM-à-Miaille en préambule à cette réunion.
Pas de vote.
• Subventions aux associations
En réponse aux demandes d'associations faites à la commune, le conseil propose d'attribuer à : La coopérative scolaire de l'école intercommunale : 400 €
Le sentier des lauzes : 300 €
L'ADMR assistance à domicile : 200 €
Radio Fréquence 7: 100 €
Vote : Approbation: 9 voix pour.
Structures intercommunales:
SIVOS, école, rentrée scolaire
Rentrée 2021 avec 24 enfants.
Nouvelle maîtresse à temps plein, Mme Rebecca Dumont.
Voir possibilité d'appuyer une demande pour obtenir une ATSEM supplémentaire.
COM-COM Pays Beaume Drobie.
Projet de mise en place d'un Comité de pilotage pour voir les modalités éventuelles de la prise de compétence de la Com-Com sur les questions d'adduction d'eau et d'assainissement pour l'en- semble du territoire.
Première réunion programmée le 15 Septembre. Paul Arnaud et Vincent Guillo se proposent pour participer à ce Copil.
• QUESTIONS DIVERSES
Point sur les travaux en cours:
Une information nous est transmise par l'association des communes forestières. Proposition de voter une motion soutenant le retrait de la contribution complémentaire et de sou- tenir le projet d'une nouvelle convention Etat/ONF.
Vote : Approbation: 9 voix pour.