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Conseil Municipal - 2021 03 24 CM ANNEXE 22 Convention Locus Solus
Document publié le Lundi 31 mars 2008 par la commune de Quimperlé.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 2021 03 24 CM ANNEXE 22 Convention Locus Solus)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Aménagement du territoire, Propriété intellectuelle et industrielle,
Mairie de Quimperlé | La Roche Beaubois | 32 rue de Pont-Aven | 29300 Quimperlé | Tel. : 02 98 96 37 37 | www.quimperle.com
CONVENTION DE COEDITION
Pour l’édition de l’ouvrage :
« XAVIER KREBS » Cheminements
Entre les soussignés
La Ville de Quimperlé, représentée par son maire, Monsieur Michaël QUERNEZ, dûment habilité à signer la présente convention en vertu d’une délibération n°71 du 31 mars 2008,
d’une part
Et
Les éditions Locus Solus, 1 ZA de Run Ar Puñs – 29150 Châteaulin, représentées par Monsieur Florent PATRON, éditeur
D’autre part,
Il a été convenu et arrêté ce qui suit :
Article 1 : Objet de la convention
La présente convention fixe l’organisation de l’édition d’un ouvrage de référence consacré à Xavier KREBS (1923-2013).
La Ville de QUIMPERLE est le porteur du projet et le commanditaire de l’ouvrage.
Article 2 : Caractéristiques de l’ouvrage
Format à la française 23 cm x 30 cm
Ouvrages brochés
Couverture à rabats de 20 cm maxi - quadri recto sur couché mat + pelliculage mat Intérieur : 112 pages quadri recto verso sur couché supérieur Condat silk demi-mat 170 g Dos carré collé
Labels développement durables : Imprim’vert et papiers labellisés PEFC, encres végétales Imprimé en Bretagne chez Cloître imprimeurs avec bon à rouler (présence aux calages) Thermo par paquet + cartons
Prix public 25 €
Date de parution : mai 2021
Titre provisoire : Xavier KREBS (1923-2013), Cheminements
Mairie de Quimperlé | La Roche Beaubois | 32 rue de Pont-Aven | 29300 Quimperlé | Tel. : 02 98 96 37 37 | www.quimperle.com
Visuel en couverture :
Le logo de la Ville de Quimperlé, des financeurs et partenaires, définis par la Ville de Quimperlé seront reproduits sur l’ouvrage en 4ème de couverture.
Article 3 : Obligations des contractants
Les éditions Locus Solus s’engagent à respecter les caractéristiques de l’ouvrage précisé à l’article 2 et assurent le suivi de la conception graphique, la fabrication de l’ouvrage et diffusion/distribution du catalogue. Les éditions Locus Solus et le graphiste choisi par la famille Krebs rendent compte régulièrement à la Ville de Quimperlé de l’avancée de l’ouvrage.
Le graphiste présente la maquette de l’ouvrage à la Ville de Quimperlé et procède aux corrections ou modifications voulues par la Ville de Quimperlé et l'éditeur. Le BAT est validé par la Ville de Quimperlé en lien avec la famille Krebs et les éditions Locus Solus.
Constance Krebs a délégué la conception graphique et traitement des images à un graphiste professionnel et indépendant qu'elle rémunère.
La Ville de Quimperlé et les éditions Locus Solus veillent à respecter le calendrier suivant :
- remise des textes et icono : décembre 2020/tout début janvier (validation du visuel de couv
maxi début janvier)
Les remettre à Locus Solus pour prépacopie qui les fournira ensuite au maquettiste. Contenus : 60 à 70 000 signes + 100 images
- maxi le 8/01 : Annonce commerciale (titre, visuel de couverture, résumé...) - janvier : validation couv + principe graphique intérieur, chemin de fer détaillé – validation pour mise en page complète
- relecture/mise en page/allers-retours de corrections : février/mars 2021 - fin mars ou 1ère semaine d’avril maxi : ½ journée de prises de vues
- arrivée des dernières images au graphiste : début avril (prise de vues aux Ursulines) pour insertion maquette et photogravure des images – le traitement étant assuré par le maquettiste
- le contrôle en chromie et épreuvage des images par l’éditeur
- BAT final : le 12/13 avril 2021
- fichier imprimeur pour le 15 avril 2021
- impression/brochage chez Cloître 3 semaines
- conditionnement/livraison à Quimperlé : 25 mai 2021
- Vernissage fin mai 2021
- Disponibilité et parution en libraires (en national) le 28 mai 2021 (par le diffuseur Cap diffusion/Groupe Ouest France – distributeur : MDS).
Article 4 : Auteurs, droits et copyright
Monsieur le Maire de Quimperlé ou l’adjointe à la culture et au patrimoine écrit la préface de l’ouvrage. Les auteurs seront contractualisés et rémunérés en parallèle par l’éditeur pour un total de 3500 € bruts (en droits d’auteur) ou sur facture de prestation.
La famille de l’artiste publié, Xavier Krebs, dans le cadre de ce projet accorde les droits de reproduction de ses œuvres gracieusement dans le cadre de cette publication cité en objet à l’article 1 (y compris pour les exemplaires en circulation commerciale). Il n’y aura pas de droits Adagp. L’éditeur dépêchera un photographe pour réaliser quelques prises de vue (sur une demi-journée)
Mairie de Quimperlé | La Roche Beaubois | 32 rue de Pont-Aven | 29300 Quimperlé | Tel. : 02 98 96 37 37 | www.quimperle.com
InSitu aux Ursulines de Quimperlé fin mars afin de pouvoir les insérer dans le catalogue.
L’éditeur signera un contrat d’auteur à part avec la famille Krebs et lui versera des droits d’auteur à hauteur de 6 % sur les ventes qu’il réalise dans le circuit de commercialisation de son diffuseur, hors préachats.
La Ville de Quimperlé met à disposition de l’éditeur les clichés photographiques existants et supports numériques existants.
Article 5 : Participation financière
La participation financière de la Ville de Quimperlé s’élève à 10 000 € TTC (TVA 5,5%) et reçoit en compensation 400 ouvrages + 50 exemplaires gracieux en remerciement aux contributeurs. Il est précisé qu'environ 3000 € bruts seront directement versés en droits d'auteurs aux contributeurs textes sur ce préachat.
Article 6 : Diffusion
La Ville de Quimperlé se réserve, sur le lieu de l’exposition « Xavier KREBS, Cheminements » qui se tient à la Chapelle des Ursulines à Quimperlé du 29 mai 2021 au 10 octobre 2021 l’exclusivité de la vente de l’ouvrage à l’exclusion du vernissage où l’éditeur assurera seul la vente.
Dans le cadre d’un retirage, les modalités relatives à la commande, à son prix et à sa livraison feront l’objet d’un avenant à la présente convention.
Article 7 : Règlement, facturation, livraison
Les éditions Locus Solus sont rémunérées par mandat, sur présentation de facture. La facture est adressée après livraison à la Ville de Quimperlé – La Roche Beaubois - 32 rue de Pont- Aven – 29300 Quimperlé.
400 ouvrages + 50 ex gracieux sont livrés à la Mairie de Quimperlé avant le 26 mai 2021.
Fait en deux exemplaires, à Quimperlé le _ _ _ _ _ _ _ _ _ _
Monsieur Florent PATRON Monsieur Michaël QUERNEZ
Locus Solus Edition Maire de Quimperlé