Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - PV du 15 fevrier 2024
Déliberation - Liste des deliberations CM du 23 02 2023 FEVRIER
Déliberation - Liste des deliberations CM 15 fevrier 2024
Déliberation - 1. LISTE DES DELIBERATIONS CM 31 JANVIER 2024
Déliberation - Liste des deliberations Votees du 05 Fevrier 2024
Acte - Gabarit Offre des communes DOMPIERRE SUR VEYLE V3
Déliberation - liste des deliberations 15 fevrier
Déliberation - Liste des deliberations CM 13 07 2022
Conseil Municipal - liste des délibérations du CM du 15 mai 2024
Déliberation - 2. LISTE DES DELIBERATIONS CM 25 FEVRIER 2026 1
Déliberation - Liste des deliberations du CM du 15 fevrier 2024 1
Document publié le Jeudi 15 février 2024 par la commune de Dompierre-sur-Veyle.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations du CM du 15 fevrier 2024 1)
Thèmes du document : Consommateurs, Assurance, Famille,
2024_02_15_01
2024_02_15_02
2024_02_15_03
2024_02_15_04
2024_02_15_05
2024_02_15_06
2024_02_15_07
2024_02_15_08
2024_02_15_09
2024_02_15_10
Délégation à un conseiller municipal de la gérance de la petite enfance pour une durée limitée
Demande de versement d’acompte de la subvention PET (CA3B) dans le cadre de la rénovation de la salle des fêtes
Attribution d’une nouvelle délégation au Maire : Signer les baux de location et avenant, et réviser les loyers logements communaux => Mise en place avenant à tous les baux pour instaurer une participation mensuelle aux charges de chauffage
Séance du conseil municipal du 15 février 2024 - Liste des délibérations Mandat donné à la présidente du centre de gestion pour l’engagement d’une consultation en vue de la conclusion d’un contrat d’assurance collective
Tarif location salle des fêtes
Loyer location appartement communal, 1 place de la Mairie
Signature Convention dispositif conseiller numérique – SIEA
Autorisation signature devis pour le carrelage de la salle des fêtes
Vote du compte de gestion 2023
Vote du compte administratif 2023