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Convocation - OdJ 30 06 2025 convocation
Document publié le Mercredi 4 juin 2025 par la commune de Lisieux.
Lien du pdf (Convocation - OdJ 30 06 2025 convocation)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Handicap et inclusivité, Institutions publiques,
LISIEUX NORMANDIE PLEIN CŒUR
Lisieux, le 2 4 JUIN 2025
Direction des Affaires Juridiques et
de la Commande Publique
Administration Générale
N/Réf. AdG-TCM-SR/2025.44
Tél : 02.31.32.19.54
Courriel : administration@ville-lisieux.fr
Objet : Convocation Conseil Municipal
Chers(es) Collègues,
J'ai l'honneur de vous informer que le Conseil Municipal se réunira, à l'Espace Victor Hugo,
place Boudin Desvergées - Lisieux (salle du Conseil) le lundi 30 juin 2025 à 19h30.
Je vous prie de trouver, sous ce pli, l'ordre du jour et la note de synthèse s'y rapportant.
Les annexes relatives à la Révision du Schéma de Cohérence Territoriale Sud Pays d'Auge sont jointes au présent envoi uniquement au format dématérialisé en raison de leur volume mais restent consultables au format papier à l'Administration générale.
En cas d'empêchement de votre part, je vous invite à donner pouvoir selon le document
ci-joint, à retourner par mail à cabinet@ville-lisieux.fr en amont de la séance.
Les questions diverses que vous souhaiteriez évoquer, au cours de cette séance, devront être
déposées à la Direction Générale des Services ou être envoyées à administration@ville-lisieux.fr au plus tard le jour ouvrable précédant celui de la réunion.
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
+
DÉPARTEMENT
DU
CALVADOS
Veuillez agréer, Chers(es) Collègues, l'assurance de mes sentiments les meilleurs.
ébastien LECLERC
Toute correspondance doit être adressée impersonnellement à Monsieur le Maire de Lisieux
Hôtel de Ville + 21 rue Henry Chéron + CS 87 222 - 14107 Lisieux Cedex , ne
Tél : 02 31 48 40 40 + Fax 02 31 48 40 41 > www.ville-lisieux.fr LISIEUX NORMANDIE PLEIN CŒUR
CONSEIL MUNICIPAL
ORDRE DU JOUR DE LA SÉANCE DU LUNDI 30 JUIN 2025 - 19h30
Propos introductifs de M. le Maire
Approbation du procès-verbal de la séance du 12 mai 2025
1) - INSTITUTION ET VIE POLITIQUE
DÉLIBÉRATION 2025-66 Installation d'une nouvelle Conseillère municipale à la Rapport présenté par suite d'une démission M. LECLERC DÉLIBÉRATION 2025-67 Modification de la Commission « Attractivité, Commerce, | Rapport présenté par Animations » - Désignation d'un membre M. LECLERC
2) - URBANISME
DÉLIBÉRATION 2025-68 Révision du Schéma de Cohérence Territoriale Sud Pays
d'Auge -— Avis de la commune de Lisieux
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Mme VERHAEGHE
3) - POLITIQUE DE LA VILLE
DÉLIBÉRATION 2025-69 Nouveau Programme National de Renouvellement Urbain - Dotation politique de la Ville - Année 2025
Rapport présenté par
Mme VERHAEGHE
4) - FINANCES
DÉLIBÉRATION 2025-70 Nomenclature M57 : Adoption du règlement budgétaire Rapport présenté par
frais de téléphonie
et financier M. LÉPINE DÉLIBÉRATION 2025-71 Tarifs des services publics municipaux — Révision Rapport présenté par M. LÉPINE
DÉLIBÉRATION 2025-72 Pompes funèbres municipales - Remboursement des Rapport présenté par
charges de mutualisation des moyens municipaux - Création d'un forfait pour les M. LÉPINE
DÉLIBÉRATION 2025-73 Centrale d'Achat du Numérique et des Télécoms - Adhésion
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M. LÉPINE 5) —- FONCTION PUBLIQUE
DÉLIBÉRATION 2025-74 Plan de formation - Instauration Rapport présenté par Mme VERHAEGHE
DÉLIBÉRATION 2025-75 Création d'emplois non permanents pour faire face à un Rapport présenté par
accroissement temporaire d'activité Mme VERHAEGHE
DÉLIBÉRATION 2025-76 Régime des astreintes au sein de la Ville de Lisieux — Mise Rapport présenté par
à jour n°3 du cadre réglementaire Mme VERHAEGHE
6) - DOMAINE & PATRIMOINE
DÉLIBÉRATION 2025-77 Désaffectation et déclassement du domaine public du
local sis avenue du Président René Coty - Ancienne mairie annexe - cadastré
section BO n°10
Rapport présenté par
M. DESMONTS
DÉLIBÉRATION 2025-78 Vente à l'Association diocésaine de Bayeux-Lisieux de la
parcelle cadastrée section AX n°365p sise chemin des Buissonnets à Lisieux pour
permettre la création d'un accès aux personnes à mobilité réduite dans le cadre
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DÉLIBÉRATION 2025-79 Nouveau Programme National de Renouvellement Urbain
— Acquisition d'une partie de la parcelle appartenant à Inolya cadastrée section BK
n°450 correspondant à un délaissé suite à la démolition d’un immeuble sis 31 rue
Jules Verne-14 rue Neil Armstrong à Lisieux
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M. DESMONTS
DÉLIBÉRATION 2025-80 Acquisition d'une bande de terrain à usage de trottoir
appartenant à Nexity IR Programmes issue des parcelles cadastrées section AK n°s
410, 411 et 500 sises 31 et 33 rue Fournet à Lisieux - Convention de transfert dans
le domaine public routier - Autorisation de signature
Rapport présenté par
M. DESMONTS
DÉLIBÉRATION 2025-81 Convention de servitude de passage avec Enedis - rue
Roger Aini — Parcelles cadastrées section BC n°160 et n°048 — Autorisation de
signature
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M. BRIARD
DÉLIBÉRATION 2025-82 Allée Louis Dubois — Effacement coordonné des réseaux
de distribution d'électricité, d'éclairage public et de télécommunication —
Adoption du projet définitif avec le SDEC Energie
Rapport présenté par
M. BRIARD
DÉLIBÉRATION 2025-83 Relais des systèmes de vidéoprotection et de
télécommunications - Convention d'occupation au 4 rue Roger Aini- Autorisation
de signature
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M. BRIARD
7) - ENFANCE - JEUNESSE
DÉLIBÉRATION 2025-84 Convention cadre de partenariat avec le lycée Rapport présenté par professionnel privé Frémont-Les Rosiers — Autorisation de signature Mme GODEY DÉLIBÉRATION 2025-85 Cité éducative — Portage par la Caisse des écoles de Rapport présenté par Lisieux Mme GODEY DÉLIBÉRATION 2025-86 Crédits classes de découverte et crédits de Noël des Rapport présenté par écoles publiques et privées sous contrat - Année scolaire 2025-2026 Mme GODEY DÉLIBÉRATION 2025-87 Dépenses de fonctionnement des écoles privées sous Rapport présenté par contrat — Participations de la commune - Année scolaire 2025-2026 Mme GODEY DÉLIBÉRATION 2025-88 Dépenses de fonctionnement des écoles publiques —
Contribution des communes - Année scolaire 2025-2026
Rapport présenté par
Mrne GODEY 8) — VIE ASSOCIATIVE
DÉLIBÉRATION 2025-89 Critérium du 29 juillet 2025 - Convention de partenariat,
d'objectifs et de moyens entre la Ville de Lisieux et l'association Vélo Club Lexovien
- Autorisation de signature
Rapport présenté par
Mme LEJEUNE
9) - ATTRACTIVITÉ
DÉLIBÉRATION 2025-90 Obtention du label « Ville et village d'accueil des véhicules
d'époque » - Convention avec la Fédération Française des Véhicules d'Epoque -
Autorisation de signature
Rapport présenté par
M. OTHON
DÉLIBÉRATION 2025-91 Classement de la Ville de Lisieux en station de tourisme Rapport présenté par M. OTHON
FONCTIONNEMENT DU CONSEIL MUNICIPAL
Décisions du Maire
INFORMATIONS DE M. LE MAIRE