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Procès Verbal - PV du CM 18 06 25 signé
Convocation - 2025 06 25 Convocation CM 1er juillet 2025
Document publié le Mardi 1 juillet 2025 par la commune d'Argelliers.
Lien du pdf (Convocation - 2025 06 25 Convocation CM 1er juillet 2025)
Thèmes du document : Justice et droit, Égalité et non-discrimination, Institutions publiques,
CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL
D’ARGELLIERS
Le Conseil Municipal se réunira en session publique le :
MARDI 1°’ JUILLET 2025 à 18H45
Salle Vert Paradis
ORDRE DU JOUR
Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 10 avril 2025
Projets de délibérations
Commission Administration — Finances — RH
Délibération 2025-14/ Décision modificative au budget n°1
Délibération 2025-15 / Décision modificative au budget n°2
Délibération 2025-16 / Dématérialisation des actes au contrôle de légalité
Délibération 2025-17 / Composition du futur Conseil Communautaire de la CCVH
Délibération 2025-18 / Convention d'adhésion à la mission « Secrétaire générale de mairie itinérante »
Délibération 2025-19 / Convention avec le CDG pour le dispositif de signalement des actes de violence, discrimination, harcèlement moral ou sexuel et d’agissements sexistes
Jeunesse et vie scolaire
Délibération 2025-20 / Modification du règlement et des tarifs de l'Accueil Périscolaire
Délibération 2025-21 / Demande fonds concours CCVH Arceaux à vélos
Commissions festivités — Associations
Délibération 2025-22 / Attribution subvention Secours Populaire Français
Argelliers, le 25/06/2025