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Convocation - 2025 11 13 odj convocation CM 18 novembre
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune d'Argelliers.
Lien du pdf (Convocation - 2025 11 13 odj convocation CM 18 novembre)
Thèmes du document : Justice et droit, Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne,
CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL
D’ARGELLIERS
Le Conseil Municipal se réunira en session publique le :
Mardi18 novembre 2025 à 18h30
Salle Vert Paradis
ORDRE DU JOUR
Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 28 octobre 2025
Projets de délibérations
Commission Administration – Finances – RH
Délibération 2025-36 / Protection sociale complémentaire - Convention de participation pour la couverture du risque frais de Santé des agents
Commission Urbanisme
Délibération 2025-37 / Rétrocession à la commune de deux voies (Impasse des Grillons et des Lauriers Roses) – Hameau de la Mathe
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Délibération 2025- 39 / Autorisation de vente de la parcelle G12
Délibération 2025-40 / Délibération tirant le bilan de la concertation et arrêtant le projet de Plan Local d’Urbanisme
Argelliers, le 13/11/2025 Le Maire, Pierre AMALOU